Traduction de «except for second-hand » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

assess the potential of second-hand merchandise | determine the potential of second-hand merchandise | check the potential of second-hand merchandise | test the potential of second-hand merchandise
vérifier le potentiel d'objets d'occasion

second-hand merchandise sales | second-hand merchandise selling | sell second-hand merchandise | selling second-hand merchandise
vendre des produits d'occasion

manage donated goods in second-hand shops | managing donated goods in second-hand shop | maintain donated goods in second-hand shop | manage donated goods in second-hand shop
gérer les biens confiés à un magasin d'occasion

Corrosion of second degree of shoulder and upper limb, except wrist and hand
Corrosion du second degré de l'épaule et du membre supérieur, sauf poignet et main

Burn of second degree of shoulder and upper limb, except wrist and hand
Brûlure du second degré de l'épaule et du membre supérieur, sauf poignet et main

sweep seconds [ sweep-second | centre second hand | sweep-second hand ]
trotteuse centrale [ seconde centrale | aiguille de seconde au centre | trotteuse ]

Ad hoc Group on Second-Hand Machinery | AHG Second-Hand Machinery
GAH Machines de seconde main | Groupe ad hoc Machines de seconde main

second hand [ seconds hand ]
aiguille de seconde [ petite trotteuse | trotteuse ]

Used or Second-hand Motor Vehicles Regulations [ Used or Second-hand Motor Vehicle Regulations ]
Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion [ Règlement sur les véhicules à moteur usagés ou d'occasion ]

arm [any part, except wrist and hand alone] axilla scapular region
aisselle bras [toute partie, sauf poignet et main seuls] région scapulaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Germany and Norway proposed a concentration limit of 2 ppb for the presence of these substances in other substances, mixtures or articles, and did not propose exemptions except for second-hand articles for which an end-use in the Union can be demonstrated before the date of application of the restriction.
L'Allemagne et la Norvège ont proposé de limiter à 2 parts par milliard (2 ppb) la concentration de ces substances dans d'autres substances, mélanges ou articles et n'ont pas proposé d'exemption sauf pour les articles d'occasion pour lesquels une utilisation finale dans l'Union peut être démontrée avant la date d'application de la restriction.

(11) This Regulation should apply to second- hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, provided that they have been placed on the market as such, and to second-hand products originally placed on the market after the entry into force of this Regulation, and except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.
(11) Il convient que le présent règlement s'applique aux produits d'occasion réintégrant la chaîne d'approvisionnement dans le contexte d'une activité commerciale, à condition qu'ils aient été placés sur le marché en tant que tels, et aux produits d'occasion dont la mise sur le marché initiale a eu lieu après l'entrée en vigueur du présent règlement, et à l'exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu'ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.

(11) This Regulation should apply to second hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.
(11) Il convient que le présent règlement s'applique aux produits d'occasion réintégrant la chaîne d'approvisionnement dans le contexte d'une activité commerciale, à l'exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu'ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.

(11) This Regulation should apply to second hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.
(11) Il convient que le présent règlement s’applique aux produits d’occasion réintégrant la chaîne d’approvisionnement dans le contexte d’une activité commerciale, à l’exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu’ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.

At any event, why as a matter of principle should it be right to impose a levy on the sale of a second-hand picture and not to do the same to the maker of a second-hand car or the tailor of a second-hand suit?
Quoi qu'il en soit, au nom de quel principe devrions-nous imposer une taxe sur la revente d'un tableau et ne pas en faire de même, au bénéfice du constructeur ou du tailleur, pour une voiture ou un costume vendu en deuxième main ?

I welcome the fact that exceptions have been made for shops associated with charitable institutions and non-profit organisations, as well as for articles sold as second-hand goods at markets or car boot sales.
Je suis satisfait des exceptions qui sont faites pour les boutiques de bienfaisance et les organisations à but non lucratif ainsi que pour les biens d'occasion vendus sur des marchés ou dans le cadre de ventes de particuliers.

This Directive aims to supplement the common system of VAT by establishing Community tax arrangements applicable to second-hand goods, works of art, collectors' items and antiques.
La présente directive vise à compléter le système commun de TVA par l'établissement d'un régime communautaire de taxation applicable aux biens d'occasion, aux objets d'art, d'antiquité et de collection.

VAT: special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, antiques and collector's items
TVA: Régime particulier applicable aux biens d'occasion, aux objets d'art, de collection et d'antiquité

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l31007 - EN - VAT: special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, antiques and collector's items
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l31007 - EN - TVA: Régime particulier applicable aux biens d'occasion, aux objets d'art, de collection et d'antiquité