Vertaling van "every second year " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

every three years there shall be a partial replacement of the Judges
un renouvellement partiel des juges a lieu tous les trois ans

every second day
tous les deux jours

every second time
une fois sur deux

second-year ice
glace de deuxième année

Canada's Green Plan - The Second Year
Le Plan vert du Canada - La deuxième année

rearing pond for second-year fish | two summers fish pond
étang de deuxième année

second preceding year [ second preceding taxation year ]
avant-dernière année d'imposition

thin first-year ice | white ice, second stage
glace mince de première année | glace blanche, deuxième stade

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. By 1 August of every second year, and for the first time in 2015, the Commission shall present to the European Parliament and to the Council a quantitative and qualitative report on the activities under this Regulation and Regulation 1927/2006 in the previous two years.
1. À partir de 2015, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil, tous les deux ans avant le 1er août, un rapport quantitatif et qualitatif sur les activités menées au titre du présent règlement et au titre du règlement (CE) n° 1927/2006 au cours des deux années précédentes.

4. Two years after notification of a notified body, and again every second year thereafter, the assessment to determine whether the notified body and its subsidiaries and subcontractors still satisfy the requirements set out in Annex VI shall be conducted by the national authority responsible for notified bodies of the Member State in which the body is established and a joint assessment team designated in accordance with the procedure described in Article 32(3) and (4).
4. Deux ans après la notification d'un organisme notifié, puis tous les deux ans par la suite, la vérification du respect des prescriptions énoncées à l'annexe VI par l'organisme notifié, ses filiales et ses sous-traitants, est menée par l'autorité nationale responsable des organismes notifiés de l'État membre où l'organisme est établi et une équipe d'évaluation conjointe désignée selon la procédure prévue à l'article 32, paragraphes 3 et 4.

It takes into account Amendment 20 of the Parliament’s first reading position (reporting at least every second year – having regard to inspection results) and clarifies that the permit conditions should only prescribe the submission of data that are actually needed by the competent authorities to check the compliance.
Il prend en considération l'amendement 20 de la position en première lecture (compte rendu au moins tous les deux ans en fonction des résultats des contrôles) et précise que les conditions de l'autorisation ne peuvent exiger que la communication des données réellement nécessaires pour permettre à l'autorité compétente de vérifier la conformité.

1. Member States shall submit to the Commission, by 30 April of every second year following 3 March 2013, a report on the application of this Regulation during the previous two years.
1. Tous les deux ans à compter du 3 mars 2013, les États membres présentent à la Commission, le 30 avril au plus tard, un rapport sur l’application du présent règlement au cours des deux années précédentes.

In Austria the maximum quantities applicable vary in the different Länder: in Lower Austria it is 2.5 t/ha/y; in Upper Austria 10 t/ha on a three-year period; in Styria 1.25 t/ha/y to grassland and 2.5 t/ha/y on arable land (these amount can be doubled if no sewage sludge was applied during the previous year); in Voralberg the limit is based on P2O5 (no more than 160 kg every second year).
En Autriche, les quantités maximales pouvant être épandues varient dans les différentes provinces : 2,5 t/ha/an en Basse-Autriche, 10 t/ha sur une période de trois ans en Haute-Autriche, 1,25 t/ha/an pour les pâtures et 2,5 t/ha/an pour la terre arable en Styrie (ces quantités peuvent être doublées si on n'a pas épandu de boues d'épuration l'année précédente) et 160 kg au maximum tous les deux ans en Vorarlberg, la limite étant, en fait, basée sur la teneur en P2O5.

Data collection will take place every second year, starting with the reference year 2004.
La collecte des données sera effectuée tous les deux ans à compter de 2004, qui sera l'année de référence.

2. Member States shall furnish data for every second year after the first reference year.
2. Les États membres communiquent leurs données tous les deux ans après la première année de référence.

The Commission shall evaluate first, the implementation of the structural actions arising from this Decision every second year and, secondly, the specific action taken within the context of the PDB every year from the entry into force of this Decision .
La Commission évalue, d'une part, la mise en œuvre des actions structurelles relatives à la présente décision tous les deux ans et, d'autre part, tous les ans, les actions ponctuelles s'inscrivant dans le cadre de l'avant-projet de budget, à partir de l'entrée en vigueur de cette dernière.

2. Every second year, the Commission shall adopt, in accordance with the procedure laid down in Article 9(2) strategic guidelines and priorities for implementing the activities to be carried out in the following years.
2. Tous les deux ans, la Commission adopte, selon la procédure prévue à l'article 9, paragraphe 2, des orientations stratégiques et des priorités pour la mise en oeuvre des actions des années suivantes.

Finally, Amendment No 28 proposes that the Commission should submit a report on the implementation of the directive every second year instead of every three years.
Enfin, l'amendement 28 propose que la Commission présente un rapport sur l'application de la directive tous les deux ans au lieu de tous les trois ans.