Vertaling van "equivalent thereof where " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

where compliance leads to a serious shortage or threat thereof of an essential product
lorsque le respect entraîne une pénurie grave ou une menace d'une pénurie grave d'un produit essentiel

where he has knowledge thereof
lorsqu'il en a connaissance

where a main transverse bulkhead is recessed or stepped, an equivalent plane bulkhead shall be used in determining the subdivision
lorsqu'une cloison transversale principale présente une niche ou une baïonnette, on la remplace, dans la détermination du cloisonnement, par une cloison plane équivalente

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This should include contracts which are standardised and traded on venues, or contracts equivalent thereof where all the terms of such contracts are equivalent to contracts traded on venues. In this case, terms of these contracts should also be understood to include provisions such as quality of the commodity or place of delivery.
Les contrats qui sont normalisés et négociés sur une plate-forme ou les contrats équivalents dont toutes les modalités équivalent aux contrats négociés sur une plate-forme sont également concernés. Dans ce cas, les modalités de ces contrats doivent également être comprises comme incluant des dispositions telles que la qualité de la matière première ou le lieu de livraison.

2. Subject to adequate information being provided to investors, where, exceptionally, certain information required to be included in a prospectus, or constituent parts thereof, is inappropriate to the sphere of activity or to the legal form of the issuer or of the guarantor, if any, or to the securities to which the prospectus relates, the prospectus, or constituent parts thereof, shall contain information equivalent to the required information, unless no such information exists.
2. Sous réserve de la communication d’une information adéquate aux investisseurs, dans le cas exceptionnel où certaines des informations à inclure dans un prospectus, ou dans des parties constitutives du prospectus, ne sont pas adaptées au domaine d’activité ou à la forme juridique de l’émetteur ou du garant éventuel ou aux valeurs mobilières sur lesquelles porte le prospectus, celui-ci ou ses parties constitutives contiennent des informations équivalentes aux informations requises, à moins que de telles informations n’existent pas.

108. Every Class L ship fitted with internal combustion engines shall be provided in the compartment containing the machinery with one 9 L foam fire extinguisher, or one equivalent fire extinguisher as set forth in Schedule IV, where the brake power of the engines does not exceed 373 kW and with one additional fire extinguisher for each additional 746 kW or fraction thereof, but in no case need there be more than four such extinguishers.
108. Tout navire de la classe L muni de moteurs à combustion interne aura, dans le compartiment renfermant ces moteurs, un extincteur à mousse de 9 L, ou un extincteur équivalent indiqué à l’annexe IV, lorsque la puissance au frein des moteurs ne dépasse pas 373 kW, et un extincteur supplémentaire par 746 kW de puissance au frein en sus ou par fraction de ce chiffre, sans cependant qu’il soit jamais nécessaire d’avoir plus de quatre extincteurs de ce genre.

102. Every Class K ship fitted with internal combustion engines shall be provided in the compartment containing the machinery with one 9 L foam fire extinguisher, or one equivalent fire extinguisher as set forth in Schedule IV, where the brake power of the engines does not exceed 373 kW, and with one additional fire extinguisher for each additional 746 kW or fraction thereof, but in no case need there be more than four such extinguishers.
102. Tout navire de la classe K muni de moteurs à combustion interne aura, dans le compartiment renfermant ces moteurs, un extincteur à mousse de 9 L, ou un extincteur équivalent indiqué à l’annexe IV, lorsque la puissance au frein des moteurs ne dépasse pas 373 kW, et un extincteur supplémentaire par 746 kW de puissance au frein en sus ou par fraction de ce chiffre, sans cependant qu’il soit jamais nécessaire d’avoir plus de quatre extincteurs de ce genre.

(2) The Agency shall, in any province where an equivalent requirement is enforced by the appropriate Board or Commodity Board, require each turkey producer to whom a quota is assigned, as a condition of the assignment thereof, to make available to the Agency or its agent all turkeys to be marketed in accordance with the quota assigned to him.
(2) L’Office doit exiger, dans toute province où cette exigence est mise en vigueur par la Régie ou l’Office de commercialisation compétent, que tout producteur de dindons auquel un contingent a été fixé comme condition de ce contingentement, mette à la disposition de l’Office ou de son représentant tous les dindons à vendre conformément au contingent qui lui a été fixé.

(ii) where the applicant is a non-Canadian, the applicant holds a document issued by the government of the applicant’s state or an agent thereof, in respect of the air service to be provided, that is equivalent to the non-scheduled international licence for which the application is being made.
(ii) s’il n’est pas Canadien, qu’il détient pour le service aérien visé un document délivré par le gouvernement de son État ou le mandataire de celui-ci qui est équivalent à la licence internationale service à la demande.

(2) The Agency shall, in any province where an equivalent requirement is enforced by the appropriate Board or Commodity Board, require each egg producer to whom a quota is assigned, as a condition of the assignment thereof, to make available to the Agency or its agent all eggs to be marketed in accordance with the quota assigned to him.
(2) L’Office doit exiger, dans toute province où cette exigence est mise en vigueur par la Régie ou l’Office de commercialisation compétent, que tout producteur d’oeufs auquel un contingent a été fixé comme condition de ce contingentement, mette à la disposition de l’Office ou de son représentant tous les oeufs à vendre conformément au contingent qui lui a été fixé.

2. Member States shall ensure that investment firms trading in commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof outside a trading venue provide the competent authority of the trading venue where the commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof are traded or the central competent authority where the commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof are traded in significant volumes on trading venues in more than one jurisdiction at least on a daily basis with a complete breakdown of their positions taken in commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof traded on a trading venue and economically equivalent OTC contracts, as well as of those of their clients and the clients of those clients until the end client is reached, in accordance with Article 26 of Regulation (EU) No 600/2014 and, where applicable, of Article 8 of Regulation (EU) No 1227/2011.
2. Les États membres veillent à ce que les entreprises d’investissement négociant des instruments dérivés sur matières premières ou des quotas d’émission ou des instruments dérivés sur ceux-ci en dehors d’une plate-forme de négociation fournissent, au moins une fois par jour, à l’autorité compétente de la plate-forme de négociation où l’instrument dérivé sur matières premières ou les quotas d’émission ou les instruments dérivés sur ceux-ci est négocié ou à l’autorité compétente centrale lorsque l’instrument dérivé sur matières premières ou les quotas d’émission ou les instruments dérivés sur ceux-ci est négocié dans des volumes significatifs sur des plates-formes de négociation situées dans plus d’un État une ventilation complète des positions qu’elles ont prises sur des instruments dérivés sur matières premières ou des quotas d’émission ou des instruments dérivés sur ceux-ci négociés sur une plate-forme de négociation et sur des contrats de gré à gré économiquement équivalents, ainsi que de celles de leurs clients et des clients de ces clients jusqu’au client final, conformément à l’article 26 du règlement (UE) no 600/2014 et, le cas échéant, à l’article 8 du règlement (UE) no 1227/2011.

Tri-substituted organostannic compounds such as tributyltin (TBT) compounds and triphenyltin (TPT) compounds shall not be used after 1 July 2010 in articles where the concentration in the article, or part thereof, is greater than the equivalent of 0,1 % by weight of tin.
Les composés organostanniques trisubstitués, tels que les composés du tributylétain (TBT) et les composés du triphénylétain (TPT), ne sont plus utilisés après le 1er juillet 2010 dans les articles où leur concentration dans l’article ou dans une partie de l’article dépasse l’équivalent de 0,1 % en poids d’étain.

Accordingly, it should be possible to draw up the technical specifications in terms of functional performance and requirements and, where reference is made to the European standard or, in the absence thereof, to the national standard, tenders based on other equivalent arrangements which meet the requirements of the contracting entities and are equivalent in terms of safety should be considered by the contracting entities.
Pour ce faire, d'une part, les spécifications techniques devraient pouvoir être établies en termes de performances et d'exigences fonctionnelles et, d'autre part, en cas de référence à la norme européenne - ou, en son absence, à la norme nationale -, des offres basées sur d'autres solutions équivalentes répondant aux besoins des entités adjudicatrices et équivalentes en termes de sécurité devraient être prises en compte par les entités adjudicatrices.