Vertaling van "equivalent standards would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

ton of coal equivalent | tce | tece | TCE | tonne of coal equivalent | ton coal equivalent | standard coal equivalent
tonne d'équivalent charbon | t.e.c. | tec | Tec | TEC | tonne équivalent-charbon | tonne équivalent charbon

equivalent standards | harmonised standards | harmonized standards
normes équivalentes | normes harmonisées

E.S.S. | equivalent standard smoke | ESS [Abbr.]
fumée normalisée équivalente | FNE [Abbr.]

equivalent standard axle load
essieu équivalent

Equivalent Standards for the Construction of Arctic Class Ships
Normes équivalentes pour la construction de navires de classe arctique

Regulation respecting an equivalence standard for a permit to be issued by the Ordre des comptables agréés du Québec
Règlement sur une norme d'équivalence pour la délivrance d'un permis de l'Ordre des comptables agréés

Equivalent Standards for Fire Protection of Passenger Ships
Normes équivalentes de protection contre l'incendie des navires de passagers

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

 EU wide rules on safety authorisations: EU standards would be based on the principle that RPAS must provide an equivalent level of safety to ‘manned’ aviation operations, where appropriate.
 élaborer des règles à l'échelle de toute l'Union relatives aux agréments de sécurité: les normes européennes se fonderaient sur le principe selon lequel les systèmes d'aéronefs télépilotés doivent garantir un niveau de sécurité équivalent à celui des opérations aériennes avec pilote à bord, le cas échéant.

(a) authorize the use of equipment, methods, measures or standards in lieu of any required by regulation where those Officers are satisfied that the use of that other equipment or those other methods, measures or standards would provide a level of safety, protection of the environment and conservation equivalent to that provided by compliance with the regulations; or
a) autoriser l’utilisation d’autres équipements, méthodes, mesures ou normes que ceux requis par règlement s’ils sont convaincus que le niveau de sécurité, de protection de l’environnement et de rationalisation est équivalent au niveau qui serait atteint si le règlement était observé;

(a) authorize the use of equipment, methods, measures or standards in lieu of any required by any regulation made under section 153, if those Officers are satisfied that the use of that other equipment or those other methods, measures or standards would provide a level of safety, protection of the environment and conservation equivalent to that provided by compliance with the regulations; or
a) autoriser l’utilisation d’autres équipements, méthodes, mesures ou normes que ceux requis par tout règlement pris en vertu de l’article 153, s’ils sont convaincus que le niveau de sécurité, de protection de l’environnement et de rationalisation est équivalent au niveau qui serait atteint si le règlement était observé;

(a) authorize the use of equipment, methods, measures or standards in lieu of any required by any regulation made under section 149, if those Officers are satisfied that the use of that other equipment and those other methods, measures or standards would provide a level of safety, protection of the environment and conservation equivalent to that provided by compliance with the regulations; or
a) autoriser l’utilisation d’autres équipements, méthodes, mesures ou normes que ceux requis par tout règlement pris en vertu de l’article 149, s’ils sont convaincus que le niveau de sécurité, de protection de l’environnement et de rationalisation est équivalent au niveau qui serait atteint si le règlement était observé;

(a) authorize the use of equipment, methods, measures or standards in lieu of any required by regulation, where those Officers are satisfied that the use of that other equipment and those other methods, measures or standards would provide a level of safety, protection of the environment and conservation equivalent to that provided by compliance with the regulations; or
a) autoriser l’utilisation d’autres équipements, méthodes, mesures ou normes que ceux requis par règlement s’ils sont convaincus que le niveau de sécurité, de protection de l’environnement et de rationalisation est équivalent au niveau qui serait atteint si le règlement était observé;

Now, you made a comment during your remarks and maybe you will reply or enlarge on it: you said that eggs from outside the EU not meeting equivalent standards would have a different mark.
Vous avez fait un commentaire dans vos remarques, et peut-être accepterez-vous de me répondre ou de compléter ce commentaire: vous avez dit que les œufs en provenance de pays tiers qui ne respectent pas les normes européennes auraient un marquage différent.

An alternative to convergence between these two standards would be the political recognition of equivalence between both standards, which differ in content but are of an equally high quality.
Une démarche autre que celle aboutissant à la convergence de ces deux normes consisterait à reconnaître, au niveau politique, l'équivalence de deux normes dont les contenus sont certes différents, mais dont la qualité est aussi élevée.

52. Supports the idea of convergence and equivalence; emphasises, however, that convergence with certain third-country standards must be based on a prior assessment of the merits and impact of such a change on EU preparers and users of financial statements and especially on SMEs, and calls on the IASB to bear this in mind when proceeding; believes that convergence would be sufficient if a company's accounts produced in accordance with IFRS could be accepted and recognised under US GAAP without any significant extra cost to companies;
52. est favorable à l'idée de convergence et d'équivalence; souligne toutefois que la convergence avec les normes de certains pays tiers doit être fondée sur une évaluation préalable des avantages et des incidences qu'auraient de tels changements sur les préparateurs et les utilisateurs des états financiers, et en particulier sur les PME, et invite l'IASB à garder cette nécessité à l'esprit dans ses travaux; estime que la convergence serait suffisante si les comptes d'une entreprise présentés conformément aux IFRS étaient acceptés et reconnus selon les principes comptables généralement admis aux États-Unis, sans occasionner de coûts supplémentaires importants pour les entreprises;

He therefore fully supports the provisions on imports from non-EU countries, which would require the same, or equivalent, standards to those in the EU.
Il approuve dès lors, sans réserve les dispositions qui soumettraient les importations provenant de pays tiers à des normes identiques ou équivalentes à celles de l’Union européenne.