Vertaling van "equivalent for contracts " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

relationship equivalent to contract
relation équivalente à une relation contractuelle

Contraction ring dystocia Dyscoordinate labour Hour-glass contraction of uterus Hypertonic uterine dysfunction Incoordinate uterine action Tetanic contractions Uterine dystocia NOS
Contractions:en sablier de l'utérus | non coordonnées de l'utérus | tétaniques | Dystocie (de) (par):anneau de contraction | utérus SAI | Hypertonie utérine Travail incoordonné

instrument equivalent to a financial-futures contract
instrument équivalent à un contrat financier à terme

contract to contract contract to contract | contract to make a contract contract to make a contract
avant-contrat

contract [ conclusion of a contract | contract law | contractual agreement | contractual commitment | law of contract | Contract law(STW) ]
contrat [ conclusion de contrat | droit des contrats | signature de contrat ]

Mid-cavity contraction (pelvis) | Outlet contraction (pelvis) | causing disproportion
Rétrécissement de:cavité médiane (bassin) | détroit inférieur (bassin) | entraînant une disproportion

equivalent continuous noise level | equivalent continuous sound level | equivalent continuous sound pressure level | Equivalent Sound Level | time average sound pressure level | Leq [Abbr.]
niveau de bruit continu équivalent | niveau de pression acoustique continu équivalent | niveau équivalent continu de pression acoustique | Leq [Abbr.]

noise equivalent sigma naught [ noise equivalent sigma nought | noise equivalent sigma zero | noise-equivalent sigma-zero ]
équivalent de bruit sigma-zéro

equivalent-to-married amount [ equivalent-to-married exemption | equivalent-to-spouse deduction | equivalent-to-married credit ]
équivalent du montant pour conjoint

Migraine:aura without headache | basilar | equivalents | familial hemiplegic | with:acute-onset aura | prolonged aura | typical aura |
Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This should include contracts which are standardised and traded on venues, or contracts equivalent thereof where all the terms of such contracts are equivalent to contracts traded on venues. In this case, terms of these contracts should also be understood to include provisions such as quality of the commodity or place of delivery.
Les contrats qui sont normalisés et négociés sur une plate-forme ou les contrats équivalents dont toutes les modalités équivalent aux contrats négociés sur une plate-forme sont également concernés. Dans ce cas, les modalités de ces contrats doivent également être comprises comme incluant des dispositions telles que la qualité de la matière première ou le lieu de livraison.

(c)the criteria for determining whether a contract is an economically equivalent OTC contract to that traded on a trading venue, referred to in paragraph 1, in a way that facilitates the reporting of positions taken in equivalent OTC contracts to the relevant competent authority as determined in Article 58(2).
c)les critères permettant de déterminer si un contrat est un contrat de gré à gré économiquement équivalent à celui qui est négocié sur une plate-forme de négociation, et visé au paragraphe 1, d’une manière qui facilite les déclarations à l’autorité compétente concernée de positions prises dans des contrats de gré à gré équivalents, conformément à l’article 58, paragraphe 2.

(a)positions held by persons situated or operating in its territory or abroad which exceed the limits on commodity derivative contracts the competent authority has set in relation to contracts on trading venues situated or operating in its territory or economically equivalent OTC contracts.
a)aux positions détenues par des personnes situées ou actives sur leur territoire ou à l’étranger, et qui dépassent les limites sur contrats dérivés sur matières premières que l’autorité compétente a fixées pour les contrats négociés sur des plates-formes de négociation situées ou exploitées sur leur territoire ou pour les contrats économiquement équivalents de gré à gré.

the criteria for determining whether a contract is an economically equivalent OTC contract to that traded on a trading venue, referred to in paragraph 1, in a way that facilitates the reporting of positions taken in equivalent OTC contracts to the relevant competent authority as determined in Article 58(2);
les critères permettant de déterminer si un contrat est un contrat de gré à gré économiquement équivalent à celui qui est négocié sur une plate-forme de négociation, et visé au paragraphe 1, d'une manière qui facilite les déclarations à l'autorité compétente concernée de positions prises dans des contrats de gré à gré équivalents, conformément à l'article 58, paragraphe 2;

1. Member States shall ensure that competent authorities, in line with the methodology for calculation determined by ESMA, establish and apply position limits on the size of a net position which a person can hold at all times in commodity derivatives traded on trading venues and economically equivalent OTC contracts.
1. Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, conformément à la méthodologie de calcul déterminée par l’AEMF, établissent et appliquent des limites de positions sur la taille d’une position nette qu’une personne peut détenir à tout moment sur les instruments dérivés sur matières premières négociées sur des plates-formes de négociation et sur les contrats de gré à gré économiquement équivalents.

positions held by persons situated or operating in its territory or abroad which exceed the limits on commodity derivative contracts the competent authority has set in relation to contracts on trading venues situated or operating in its territory or economically equivalent OTC contracts;
aux positions détenues par des personnes situées ou actives sur leur territoire ou à l'étranger, et qui dépassent les limites sur contrats dérivés sur matières premières que l'autorité compétente a fixées pour les contrats négociés sur des plates-formes de négociation situées ou exploitées sur leur territoire ou pour les contrats économiquement équivalents de gré à gré;

1. Member States shall ensure that competent authorities, in line with the methodology for calculation determined by ESMA, establish and apply position limits on the size of a net position which a person can hold at all times in commodity derivatives traded on trading venues and economically equivalent OTC contracts.
1. Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, conformément à la méthodologie de calcul déterminée par l'AEMF, établissent et appliquent des limites de positions sur la taille d'une position nette qu'une personne peut détenir à tout moment sur les instruments dérivés sur matières premières négociées sur des plates-formes de négociation et sur les contrats de gré à gré économiquement équivalents .

2. Member States shall ensure that investment firms trading in commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof outside a trading venue provide the competent authority of the trading venue where the commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof are traded or the central competent authority where the commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof are traded in significant volumes on trading venues in more than one jurisdiction at least on a daily basis with a complete breakdown of their positions taken in commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof traded on a trading venue and economically equivalent OTC contracts, as well as of those of their clients and the clients of those clients until the end client is reached, in accordance with Article 26 of Regulation (EU) No ./2014 and, where applicable, of Article 8 of Regulation (EU) No 1227/2011.
2. Les États membres veillent à ce que les entreprises d'investissement négociant des instruments dérivés sur matières premières ou des quotas d'émission ou des instruments dérivés sur ceux-ci en dehors d'une plate-forme de négociation fournissent, au moins une fois par jour, à l'autorité compétente de la plate-forme de négociation où l'instrument dérivé sur matières premières ou les quotas d'émission ou les instruments dérivés sur ceux-ci est négocié ou à l'autorité compétente centrale lorsque l'instrument dérivé sur matières premières ou les quotas d'émission ou les instruments dérivés sur ceux-ci est négocié dans des volumes significatifs sur des plates-formes de négociation situées dans plus d'un État une ventilation complète des positions qu'elles ont prises sur des instruments dérivés sur matières premières ou des quotas d'émission ou des instruments dérivés sur ceux-ci négociés sur une plate-forme de négociation et sur des contrats de gré à gré économiquement équivalents, ainsi que de celles de leurs clients et des clients de ces clients jusqu'au client final, conformément à l'article 26 du règlement (UE) n° ./2014 et, le cas échéant, à l'article 8 du règlement (UE) n° 1227/2011.

That position limit shall include economically equivalent OTC contracts.
Cette limite de position inclut les contrats de gré à gré économiquement équivalents.

2. Without prejudice to Community legislation on public procurement, the Commission and other Community institutions and bodies shall, where appropriate, refer to EMAS or other environmental management systems recognised in accordance with Article 45, or equivalent, as contract performance conditions for works and service contracts.
2. Sans préjudice de la législation communautaire en matière de marchés publics, la Commission et les autres institutions et organes communautaires font référence, le cas échéant, à l’EMAS ou à d’autres systèmes de management environnemental reconnus au titre de l’article 45, ou équivalents, dans les conditions d’exécution des marchés de travaux ou de services.