Vertaling van "environmental management systems " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Environmental Management System | EMS [Abbr.]
Système de gestion respectueux de l'environnement

safety and environmental management system | SEMS [Abbr.]
système de gestion de la sécurité et de l'environnement

environmental management system | EMS [Abbr.]
système de management environnemental | SME [Abbr.]

The SRD primarily addresses organisations that are already EMAS-registered, secondly organisations that consider registering with EMAS in the future, and thirdly also those which have implemented another environmental management system or those without a formal environmental management system wishing to learn more about best environmental management practices in order to improve their environmental performance.
Le DRS s'adresse avant tout aux organisations qui sont déjà enregistrées dans le système EMAS, mais aussi aux organisations qui envisagent de le faire et, enfin, à celles qui appliquent un autre système de management environnemental ou à celles qui ne disposent pas d'un système de management environnemental officiel et qui souhaitent en apprendre davantage sur les meilleures pratiques de management environnemental afin d'améliorer leur performance environnementale.

5. Where the contracting authority requires the provision of certificates drawn up by independent bodies attesting that the economic operator complies with certain environmental management systems or standards, it shall refer to the European Union Eco-Management and Audit Scheme or to other environmental management systems as recognised in accordance with Article 45 of Regulation (EC) No 1221/2009 of the European Parliament and of the Council (13) or other environmental management standards based on the relevant European or international standards by accredited bodies.
5. Lorsque le pouvoir adjudicateur demande la production de certificats établis par des organismes indépendants, attestant que l'opérateur économique se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale, il se réfère au système de management environnemental et d'audit de l'Union européenne ou à d'autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l'article 45 du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil (13) ou à d'autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.

‘environmental management system’ means the part of the overall management system that includes the organisational structure, planning activities, responsibilities, practices, procedures, processes and resources for developing, implementing, achieving, reviewing and maintaining the environmental policy and managing the environmental aspects;
«système de management environnemental», la partie du système global de management qui comprend la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser, analyser et maintenir la politique environnementale, ainsi que pour gérer les aspects environnementaux;

The Regulation seeks to promote continuous improvements in the environmental performance of industrial activities by establishing a voluntary eco-management and audit scheme within which such performance can be systematically, objectively and periodically evaluated. Participation in the scheme involves several steps to be implemented by participants - adoption of a company environmental policy, environmental review, environmental programme, environmental management system, conduct of environmental audits and preparation of an environmental statement for the public - which are then evaluated by an independent accredited environmental verifier.
Le règlement vise à promouvoir des améliorations constantes en ce qui concerne les incidences environnementales des activités industrielles, en établissant un système de management environnemental et d'audit qui permet, sur une base volontaire, d'évaluer les performances en la matière de façon systématique, objective et périodique. la participation à ce système comporte plusieurs étapes: adoption par les entreprises participantes de politiques, de programmes et de systèmes de management environnementaux, réalisation d'audits et préparation de déclarations environnementales au public, qui sont ensuite évalués par des vérificateurs agréés.

(1)() For the specific purpose of this Regulation, the terms of the abovementioned standard will be interpreted as follows: - 'quality system' shall read 'environmental management system', - 'quality standard' shall read 'environmental standard', - 'quality manual' shall read 'environmental management manual', - 'quality audit' shall read 'environmental audit', - 'client' shall read 'the company's top management', - 'auditee' shall read 'the site'.
(1)() Aux fins spécifiques du présent règlement, les termes de la norme visée ci-dessus sont interprétés comme suit: - « système de qualité » doit être interprété comme « système de management environnemental », - « norme de qualité » doit être interprétée comme « norme environnementale », - « manuel de qualité » doit être interprété comme « manuel de management environnemental », - « audit de qualité » doit être interprété comme « audit environnemental », - « client » doit être interprété comme « direction générale de l'entreprise », - « l'objet de l'audit » doit être interprété comme « le site ».

Under the Regulation, in order for a site to be registered in the scheme, the company in question must in particular: - adopt an environmental policy meeting certain requirements and also including commitments aimed at the continual improvement of environmental performance, in order to reduce environmental impact to levels not exceeding those corresponding to economically viable application of the best available technology; - conduct an environmental review of the site and introduce, in the light of the results of that review, an environmental programme for the site and an environmental management system applicable to all activities at the site; - carry out, or cause to be carried out, environmental audits at the sites concerned in accordance with certain criteria and in compliance with certain requirements regarding accreditation of environmental verifiers; - set objectives at the highest appropriate management level, aimed at the continual improvement of environmental performance in the light of the findings of the audit, and appropriately revise the environmental programme to enable the set objectives to be achieved at the site; - prepare for the public an environmental statement specific to each site audited; - have the environmental policy, programme, management system, review or audit procedure and environmental statements examined to verify that they meet the relevant requirements of the Regulation and the environmental statements validated by the competent bodies; - forward the validated environmental statement to the competent body of the Member State where the site is located and disseminate it as appropriate to the public in that State after registration of the site in question.
Selon le règlement, pour qu'un site puisse être enregistré dans le système, l'entreprise en question devra notamment: - adopter une politique de l'environnement conformément à certaines exigences et comportant en outre des engagements visant à améliorer constamment le respect de l'environnement, en vue de réduire l'impact sur l'environnement à des niveaux n'excédant pas ceux correspondant à l'application économiquement viable des meilleurs technologies disponibles ; - réaliser une analyse environnementale du site et de mettre en place, à la lumière des résultats de cette analyse, un programme environnemental pour le site, ainsi qu'un système de gestion environnemental applicable à toutes les activités menées sur le site; - effectuer ou faire effectuer des audits environnementaux sur les sites concernés, conformément à certains critères et dans le respect de certaines exigences concernant l'agrément des vérificateurs environnementaux; - fixer des objectifs au niveau le plus élevé de direction, dans le but d'améliorer constamment le respect de l'environnement à la lumière des résultats de l'audit, et, le cas échéant, revoir le programme environnemental pour que les objectifs fixés puissent être atteints sur le site; - établir une déclaration environnementale spécifique, destinée au public, pour chaque site faisant l'objet d'un audit; - faire examiner la politique, le programme, le système de gestion, l'analyse ou la procédure d'audit environnementaux ainsi que les déclarations environnementales pour s'assurer qu'ils répondent aux exigences pertinentes du règlement et faire valider les déclarations environnementales par les instances compétentes; - communiquer la déclaration environnementale validée à l'organisme compétent de l'Etat membre où se trouve le site et la diffuser, le cas échéant, à l'intention du public de cet Etat membre après l'enregistrement du site en question.

2. Where contracting entities require the production of certificates drawn up by independent bodies attesting that the economic operator complies with certain environmental management systems or standards, they shall refer to the Eco-Management and Audit Scheme (EMAS) of the Union or to other environmental management systems as recognised in accordance with Article 45 of Regulation (EC) No 1221/2009 or other environmental management standards based on the relevant European or international standards by accredited bodies.
2. Lorsque les entités adjudicatrices demandent la production de certificats établis par des organismes indépendants, attestant que l’opérateur économique se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale, elles se réfèrent au système de management environnemental et d’audit (EMAS) de l’Union ou à d’autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l’article 45 du règlement (CE) no 1221/2009 ou à d’autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.