Vertaling van "energy derivative contracts " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interest rate derivative | interest rate derivative contract | IRD [Abbr.]
dérivé de taux d’intérêt | produit dérivé de taux d’intérêt

derivative contract
contrat dérivé | contrat sur produits dérivés

derivatives contract
contrat d'instruments dérivés

secondary energy [ derived energy ]
énergie secondaire

secondary energy | derived energy
énergie secondaire

energy futures | energy future | energy futures contract
contrat à terme sur produits énergétiques | futur sur produits énergétiques | contrat à terme standardisé sur produits énergétiques | contrat à terme boursier sur produits énergétiques | contrat futur sur produits énergétiques

power sale contract [ energy sale contract ]
contrat de vente d'énergie [ contrat de vente de puissance ]

Energy Performance Contract
marchés de services éconergétiques

contractual dispute resolution | manage disputes in contracts | manage contract disputes | resolve disputes deriving from contracts
administrer des litiges contractuels | gérer des différends contractuels | gérer des litiges contractuels

credit derivative | credit-indexed contract
dérivé de crédit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It is therefore necessary that the technical standards specifying the clearing obligation developed by ESMA in accordance with Article 5(2)(b) of Regulation (EU) No 648/2012 take that into account and do not impose a clearing obligation on derivative contracts which would subsequently be subject to the transitional exemption for C6 energy derivative contracts.
Il y a donc lieu que les normes techniques précisant l’obligation de compensation élaborées par l’AEMF conformément à l’article 5, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) no 648/2012 prennent en compte cette disposition et n’imposent pas d’obligation de compensation aux contrats dérivés qui seraient ensuite l’objet de la dérogation transitoire pour les contrats dérivés des produits énergétiques C6.

(16)‘C6 energy derivative contracts’ means options, futures, swaps, and any other derivative contracts mentioned in Section C.6 of Annex I relating to coal or oil that are traded on an OTF and must be physically settled.
16)«contrats dérivés sur l’énergie C.6», les contrats d’option, contrats à terme, contrats d’échange et les autres contrats dérivés visés à la section C.6 de l’annexe I portant sur le charbon ou le pétrole qui sont négociés sur un OTF et doivent être réglés par livraison physique.

such C6 energy derivative contracts shall not be considered to be OTC derivative contracts for the purposes of the clearing threshold set out in Article 10 of Regulation (EU) No 648/2012.
ces contrats relatifs à des produits dérivés sur produits énergétiques de la section C.6 ne sont pas considérés comme des contrats de dérivés de gré à gré aux fins du seuil de compensation établi à l'article 10 du règlement (UE) n° 648/2012.

’C6 energy derivative contracts’ means options, futures, swaps, and any other derivative contracts mentioned in Section C.6 of Annex I relating to coal or oil that are traded on an OTF and must be physically settled;
«contrats dérivés sur l'énergie C.6», les contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange et les autres contrats dérivés visés à la section C.6 de l'annexe I portant sur le charbon ou le pétrole qui sont négociés sur un OTF et doivent être réglés par livraison physique;

The competent authority shall notify ESMA of the C6 energy derivative contracts which have been granted an exemption in accordance with paragraph 1 and ESMA shall publish on its website a list of those C6 energy derivative contracts.
L’autorité compétente notifie à l’AEMF les contrats relatifs à des produits dérivés sur produits énergétiques de la section C.6 qui bénéficient d’une exemption en vertu du paragraphe 1 et l’AEMF publie sur son site la liste de ces contrats.

(a)the derivative contracts referred to in Section C.6 of Annex I that have the characteristics of wholesale energy products that must be physically settled and C.6 energy derivative contracts.
a)les contrats dérivés visés à la section C.6 de l’annexe I qui présentent les caractéristiques de produits énergétiques de gros qui doivent être réglés par livraison physique et les contrats dérivés sur l’énergie C.6.

(b)such C6 energy derivative contracts shall not be considered to be OTC derivative contracts for the purposes of the clearing threshold set out in Article 10 of Regulation (EU) No 648/2012.
b)ces contrats relatifs à des produits dérivés sur produits énergétiques de la section C.6 ne sont pas considérés comme des contrats de dérivés de gré à gré aux fins du seuil de compensation établi à l’article 10 du règlement (UE) no 648/2012.

the derivative contracts referred to in Section C.6 of Annex I that have the characteristics of wholesale energy products that must be physically settled and C.6 energy derivative contracts;
les contrats dérivés visés à la section C.6 de l'annexe I qui présentent les caractéristiques de produits énergétiques de gros qui doivent être réglés par livraison physique et les contrats dérivés sur l'énergie C.6;

The competent authority shall notify ESMA of the C6 energy derivative contracts which have been granted an exemption in accordance with paragraph 1 and ESMA shall publish on its website a list of those C6 energy derivative contracts.
L'autorité compétente notifie à l'AEMF les contrats relatifs à des produits dérivés sur produits énergétiques de la section C6 qui bénéficient d'une exemption en vertu du paragraphe 1 et l'AEMF publie sur son site la liste de ces contrats.

It is therefore necessary that the technical standards specifying the clearing obligation developed by ESMA in accordance with Article 5(2)(b) of Regulation (EU) No 648/2012 take that into account and do not impose a clearing obligation on derivative contracts which would subsequently be subject to the transitional exemption for C6 energy derivative contracts.
Il y a donc lieu que les normes techniques précisant l'obligation de compensation élaborées par l'AEMF conformément à l'article 5, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) n o 648/2012 prennent en compte cette disposition et n'imposent pas d'obligation de compensation aux contrats dérivés qui seraient ensuite l'objet de la dérogation transitoire pour les contrats dérivés des produits énergétiques C6.