Vertaling van "enclosed motorcycles multi-purpose " (Engels → Frans) :

(c) in the case of an incomplete vehicle, truck, enclosed motorcycle, multi-purpose passenger vehicle, three-wheeled vehicle, passenger car or bus, the vehicle was manufactured by the company that completed the main assembly of the vehicle to conform to section 210 of Schedule IV;
c) dans le cas d’un véhicule incomplet, d’un autobus, d’un véhicule de tourisme à usages multiples, d’une voiture de tourisme, d’un camion, d’une motocyclette à habitacle fermé ou d’un véhicule à trois roues, l’entreprise qui a procédé à l’assemblage principal du véhicule l’a fait en se conformant à l’article 210 de l’annexe IV;

206 (1) Every bus with a GVWR of 4 536 kg or less, enclosed motorcycle, multi-purpose passenger vehicle, three-wheeled vehicle, passenger car and truck that is equipped with side doors or back doors shall be so equipped in accordance with either
206 (1) Les autobus dont le PNBV est d’au plus 4 536 kg, les motocyclettes à habitacle fermé, les véhicules de tourisme à usages multiples, les véhicules à trois roues, les voitures de tourisme et les camions qui sont munis de portes latérales ou de portes arrière doivent l’être en conformité avec, selon le cas :

(26) Until September 1, 2015, trucks, buses, enclosed motorcycles, multi-purpose passenger vehicles, passenger cars and three-wheeled vehicles may conform to the requirements of this section as it read on the day before the day on which this subsection came into force.
(26) Jusqu’au 1 septembre 2015, les autobus, les camions, les motocyclettes à habitacle fermé, les véhicules de tourisme à usages multiples, les voitures de tourisme et les véhicules à trois roues peuvent être conformes aux exigences du présent article dans sa version antérieure à la date d’entrée en vigueur du présent paragraphe.

118 (1) Every power-operated window system, power-operated partition system and power-operated roof panel system fitted on a passenger car, a three-wheeled vehicle, an enclosed motorcycle or on a multi-purpose passenger vehicle or a truck with a GVWR of 4 536 kg or less shall conform to the requirements of Technical Standards Document No. 118, Power-Operated Window, Partition, and Roof Panel Systems (TSD 118), as amended from time to time.
118 (1) Les systèmes de glace, de séparation et de toit ouvrant à commande électrique installés sur les voitures de tourisme, les véhicules à trois roues, les motocyclettes à habitacle fermé ou les véhicules de tourisme à usages multiples ou les camions d’un PNBV d’au plus 4 536 kg doivent être conformes aux exigences du Document de normes techniques n 118 — Systèmes de glace, de séparation et de toit ouvrant à commande électrique (DNT 118), avec ses modifications successives.

209 (1) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck, bus, low-speed vehicle, three-wheeled vehicle and enclosed motorcycle shall be equipped with seat belt assemblies that conform to the requirements of Technical Standards Document No. 209, Seat Belt Assemblies (TSD 209), as amended from time to time.
209 (1) Les voitures de tourisme, les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions, les autobus, les véhicules à basse vitesse, les véhicules à trois roues et les motocyclettes à habitacle fermé doivent être munis de ceintures de sécurité qui sont conformes aux exigences du Document de normes techniques n 209 — Ceintures de sécurité (DNT 209), avec ses modifications successives.