Vertaling van "elements describe what " (Engels → Frans) :

One is to recognize that in the public appointments system, three elements describe what goes on.
Il faut tenir compte du fait que dans le système des nominations publiques, trois éléments décrivent la situation.

With the amendments that you have before you, the bill contains very strong provisions and parliamentary oversight with process to committee, clear direction as to what has to be put before the House committee, and clear direction as to not only what must be put before the committee but also how and what must be contained in relation to the various elements described by Mr. Cullen.
Le projet de loi, avec les amendements que vous avez devant vous, contient des dispositions très fermes et prévoit une surveillance parlementaire avec un examen en comité; des instructions claires au sujet des rapports qui doivent être présentés au comité de la Chambre, non seulement en ce qui concerne le genre de rapport, mais également la manière de le préparer et les éléments qu'il doit contenir, tel que décrit par M. Cullen.

Now I come to the main point I wanted to make. That is, the elements of what one could describe as a proto-national security act.
J'en viens maintenant à mon principal argument, à savoir les éléments de ce qu'on pourrait qualifier de pseudo loi sur la sécurité nationale.

Mr. Richard Mosley: No. With the greatest respect, if you look at just about any country that has attempted to define the concept of terrorism—whether they use “terrorism”, “terror” or “terrorist activity”—they have used these elements to describe what terrorism is.
M. Richard Mosley: Non. Excusez-moi, mais lorsqu'on considère pratiquement tous les pays qui se sont efforcés de définir la notion de terrorisme—qu'ils parlent de «terrorisme», de «terreur» ou «d'activité terroriste»—on constate qu'ils ont retenu ces éléments pour préciser en quoi consiste le terrorisme.

This implies that definitions of administrative and criminal offences should be consistent while at the same time respecting the principle of legal certainty by describing the elements of a criminal offence as precisely as possible to allow individuals to understand precisely what actions will make him/her criminally liable (amendments on Articles 3 and 4).
Cela implique que les définitions des infractions administratives et pénales soient cohérentes tout en respectant le principe de la sécurité juridique en décrivant les éléments d'une infraction pénale de façon aussi précise que possible, afin de permettre à chacun de comprendre précisément quels actes le rendront passible d'une sanction pénale (amendements aux articles 3 et 4).

The core element of the European Qualifications Framework (EQF) is a set of eight reference levels describing what a learner knows, understands and is able to do — their ‘learning outcomes’ — regardless of the system where a particular qualification was acquired.
Le cœur du CEC est constitué par un ensemble de huit niveaux de référence décrivant ce que l’apprenant sait, ce qu’il comprend et ce qu’il est capable de faire (les « acquis de l’apprentissage »), indépendamment du système dans lequel telle ou telle certification a été délivrée.

The name of a ‘Constitutional Treaty’ describes what it is perfectly: it has constitutional elements and it is an international treaty.
Les termes «traité établissant une Constitution» décrivent parfaitement de quoi il s’agit: il y a des éléments constitutionnels et c’est un traité international.

Both elements describe what the EU is trying to achieve, and must run in parallel.
Ces deux volets décrivent exactement l'objectif visé par l'Union européenne et doivent fonctionner en parallèle.