Vertaling van "elements could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

symmetric characteristic circuit element | symmetric circuit element | symmetric element | symmetric element of a circuit | symmetric-characteristic circuit element
élément de circuit à caractéristique symétrique | élément de circuit symétrique | élément symétrique

Deficiency of other nutrient elements
Carences en autres éléments nutritionnels

trace element (1) | minor element (2) | micro-element (3)
oligoélément (1) | élément-trace (2)

jumping gene | mobile element | transposable element | transposon
transposon (1) | élément mobile (2) | élément transposable (3) | élément instable (4)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- intends to contribute to a comprehensive and forward-looking review by the Union of its short and medium term objectives and of the dialogue and co-operation mechanisms in place for implementing EU policy towards China, identifying and making proposals on key issues where EU policy could usefully be adjusted and/or streamlined or where new elements could be added.
- entend contribuer à un examen complet et prospectif par l'Union de ses objectifs à court et à moyen terme ainsi que du dialogue et des mécanismes de coopération en place pour assurer la mise en oeuvre de la politique de l'UE vis-à-vis de la Chine et définir et formuler des propositions concernant des points essentiels de la politique communautaire qui pourraient être adaptés et/ou rationalisés ou auxquels de nouveaux éléments pourraient être ajoutés.

Depending on the circumstances, several elements could influence the conditions under which such access is granted, such as: any additional maintenance and adaptation costs; any preventive safeguards to be adopted to limit adverse impacts on network safety, security and integrity; any specific liability arrangements in the event of damages; the use of any public subsidy granted for the construction of the infrastructure, including specific terms and conditions attached to the subsidy or provided under national law in compliance with Union law; the ability to deliver or provide infrastructure capacity to meet public service obligations; any constraints stemming from national provisions aiming at protecting the environment, public health, public security or to meet town and country planning objectives.
En fonction des circonstances, plusieurs éléments pourraient influencer les conditions dans lesquelles cet accès est accordé, tels que: les éventuels coûts de maintenance et d'adaptation; les éventuelles mesures de sauvegarde préventives à adopter pour limiter les effets négatifs sur la sécurité, la sûreté et l'intégrité des réseaux; les éventuels régimes de responsabilité particuliers en cas de dommages; l'utilisation d'éventuelles subventions publiques octroyées pour la construction des infrastructures, y compris les conditions et modalités particulières qui y sont associées ou qui sont prévues par le droit national conformément au droit de l'Union; l'aptitude à livrer ou à fournir des capacités d'infrastructure permettant de satisfaire aux obligations de service public; les éventuelles contraintes découlant de dispositions nationales visant à protéger l'environnement ainsi que la santé et la sûreté publiques ou à réaliser les objectifs d'aménagement du territoire en milieu urbain et rural.

Instead of establishing whether the marks for which registration was sought varied significantly from the norm or customs of the sector, the General Court merely stated in a general manner, at paragraphs 79 and 78 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, that since no bottle had been sold without a label or an equivalent, only that word element could determine the origin of the sparkling wine in question, so that the colour and matting of the glass of the bottle could not ‘function as a trade mark’ for sparkling wine for the relevant public when they were not used in combination with a word element.
En effet, au lieu de vérifier si les marques dont l’enregistrement était demandé divergeaient de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur, le Tribunal s’est limité à constater de manière générale, aux points 79 et 78 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, que, aucune bouteille n’étant vendue sans étiquette ni mention équivalente, seul cet élément verbal permettait de déterminer l’origine du vin mousseux concerné de sorte que la couleur et le matage du verre de la bouteille ne pouvaient pas «fonctionner comme marque» pour le vin mousseux en ce qui concerne le public pertinent, lorsqu’ils n’étaient pas utilisés en combinaison avec un élément verbal.

E. whereas, in its Annual Report concerning the financial year 2006 (point 0.10), the Court of Auditors (ECA) recognised the importance of national declarations together with the annual summaries in as far as "all these elements, if properly implemented, could stimulate improved management and control of EU funds in Member States" and in as far as, with some conditions, "such elements could give added value and be used by the Court following the requirements of international auditing standards",
E. considérant que, dans son rapport annuel relatif à l'exercice 2006 (point 0.10), la Cour des comptes reconnaît que déclarations nationales et résumés annuels sont importants, dans la mesure où, "s'ils sont correctement mis en œuvre, tous ces éléments pourraient favoriser l'amélioration de la gestion et du contrôle des fonds communautaires dans les États membres" et où, moyennant certaines conditions, "ils pourraient apporter une valeur ajoutée et être utilisés par la Cour, dans le respect des normes internationales d'audit",

E. whereas, in its Annual Report concerning the financial year 2006 (point 0.10) the Court of Auditors (ECA) recognised the importance of national declarations together with the annual summaries in as far as "all these elements, if properly implemented, could stimulate improved management and control of EU funds in Member States" and in as far as, with some conditions, "such elements could give added value and be used by the Court following the requirements of international auditing standards",
E. considérant que, dans son rapport annuel relatif à l'exercice 2006 (point 0.10), la Cour des comptes (CCE) reconnaît que déclarations nationales et résumés annuels sont importants, dans la mesure où, "s'ils sont correctement mis en œuvre, tous ces éléments pourraient favoriser l'amélioration de la gestion et du contrôle des fonds communautaires dans les États membres" et où, moyennant certaines conditions, "ils pourraient apporter une valeur ajoutée et être utilisés par la Cour, dans le respect des normes internationales d'audit",

The development of industrial scale solutions like prefabricated roof or facade elements combining high insulation standards with integrated solar thermal or PV elements could speed up such practice while raising the productivity in the building industry and cut costs.
Le développement de solutions à l’échelle industrielle, telles que des éléments de toiture ou de façade préfabriqués combinant des normes d’isolation élevées et des éléments solaires thermiques ou photovoltaïques permettrait de répandre ces pratiques tout en augmentant la productivité de l’industrie de la construction et en diminuant les coûts.

The communication provides a framework for the furthering of EU-China relations: it reiterates the EU's long-term policy objectives as defined in its 1998 communication 'Building a Comprehensive Partnership with China' and the subsequent Council conclusions of 29 June 1998, which stressed the Union's fundamental interest in strengthening relations with China; it sets out recent developments both in the EU and in China; it reports on the implementation of the 1998 policy; and, in order to 'contribute to a comprehensive and forward-looking review by the Union of its short and medium term objectives', it makes proposals on key issues where EU policy could 'usefully be adjusted and/or streamlined or where new elements could be added'.
La Communication offre le cadre du renforcement des relations UE-Chine: elle réaffirme les objectifs de politique à long terme de l'UE tels que définis dans la Communication de 1998 "vers un partenariat global avec la Chine" et les conclusions ultérieures du Conseil du 29 juin 1998 qui insistaient sur l'intérêt fondamental de l'Union à l'égard du renforcement des relations avec la Chine; elle expose les récents développements aussi bien dans l'UE qu'en Chine; elle rend compte de la mise en oeuvre de la politique de 1998; et pour "contribuer à un examen complet et prospectif par l'Union de ses objectifs à court et à moyen terme", elle fait des propositions concernant des points essentiels de la politique communautaire "qui pourraient être adaptés et/ou rationalisés ou auxquels de nouveaux éléments pourraient être ajoutés".

Where administrative charges are very low, flat rate charges, or charges combining a flat rate basis with a turnover related element could also be appropriate.
Lorsque les taxes administratives sont très peu élevées, des taxes forfaitaires ou des taxes combinant une base forfaitaire et un élément lié au chiffre d'affaires pourraient également convenir.

It could become the means whereby these new elements could evolve into the more advanced state that would enable them to contribute in full measure to the critical mass and excellence of European research.
Cet instrument pourrait devenir la structure par laquelle ces éléments nouveaux puissent transiter vers l'état plus évolué qui leur permettre à contribuer à plein titre à la masse critique, et à l'excellence, de la recherche européenne.

An additional element could be to have recourse to dedicated funds.
Un élément supplémentaire pourrait être d'avoir recours à des fonds spéciaux.