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An element which is not distinctive

Traduction de «elements among which » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the un ...[+++]

Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionn ...[+++]


Definition: Disorders in which manifestation of anxiety is the major symptom and is not restricted to any particular environmental situation. Depressive and obsessional symptoms, and even some elements of phobic anxiety, may also be present, provided that they are clearly secondary or less severe.

Définition: Troubles caractérisés essentiellement par la présence de manifestations anxieuses qui ne sont pas déclenchées exclusivement par l'exposition à une situation déterminée. Ils peuvent s'accompagner de symptômes dépressifs ou obsessionnels, ainsi que de certaines manifestations traduisant une anxiété phobique, ces manifestations étant toutefois manifestement secondaires ou peu sévères.


Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts to Develop Elements which Might be included in a Protocol on Liability and Compensation for Damage Resulting from the Transboundary Movements and Disposal of Hazardous Wastes and Other Wastes

Groupe de travail constitué d'experts juridiques et techniques chargé d'élaborer les éléments à insérer dans un protocole sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommage causé par les mouvements transfrontières et l'élimination de déchets dange


an element which is not distinctive

un élément qui est dépourvu de caractère distinctif


elements which do not alter the distinctive character of the mark

éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque


element which does not count as the provision of risk capital

élément non-assimilable à la fourniture de capital à risque


Ad Hoc Group of Experts on the Elements of the Interrelationships Among Trade, Money and Finance

Groupe d'experts ad hoc des éléments de l'interdépendance du commerce, des questions monétaires et des questions financières
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Although an EU common policy for space will have to await a Treaty amendment, this White Paper considers that key elements of an extended space policy must be put in place at the Union level, ahead of the entry into force of the Constitutional Treaty which, assuming that the Intergovernmental Conference will not alter the conclusions of the European Convention, will enumerate space policy among the competencies the Union shareswith ...[+++]

Bien qu'une politique spatiale commune de l'UE ne puisse voir le jour avant une modification correspondante du traité, le présent livre blanc considère que les éléments clés d'une politique spatiale élargie doivent déjà être mis en place au niveau de l'Union, avant l'entrée en vigueur du traité constitutionnel qui, en supposant que la conférence intergouvernementale ne modifiera pas les conclusions de la convention européenne, fera figurer la politique spatiale parmi les compétences que l'Union partage avec ses États membres.


It is accompanied by preliminary elements of a European Space Programme, which should be developed to achieve the maximum complementarity and transparency among all space programmes, thus ensuring the most efficient use of investments in space in Europe.

Elle s'accompagne des éléments préliminaires d'un programme spatial européen qui devrait être développé pour atteindre une complémentarité et une transparence maximales parmi tous les programmes spatiaux, en assurant ainsi l'utilisation optimale des investissements spatiaux en Europe.


In the Commission's view, the key elements of a new 2030 climate and energy framework should comprise a Greenhouse gas reduction target at EU level which is shared equitably among the Member States in the form of binding national targets; a reform of the Emissions Trading System; an EU level target for the share of renewable energy and a new European governance process for energy and climate policies based on Member State plans for competitive, secure and sustainable ene ...[+++]

Selon la Commission, les éléments clés du nouveau cadre en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030 devraient consister en un objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre de l'UE, à répartir équitablement entre les États membres sous la forme d'objectifs nationaux contraignants, en une réforme du système d'échange de quotas d'émission, en un objectif fixé au niveau de l'UE concernant la proportion d'énergies renouvelables et en un nouveau processus de gouvernance européenne pour les politiques en matière de climat et d'énergie, fondé sur les plans des États membres pour une énergie compétitive, sûre et durable.


Among those seven Member States which have been broadly categorised on the basis of existing indicators as having relatively restrictive regulatory environments, as defined by the OECD, two present a set of measures in their NRPs spanning all or almost all elements of the Better Regulation agenda, and that most others take measures in at least two areas.

Parmi les sept États membres qui, en fonction des indicateurs existants, ont été classés dans la catégorie de ceux qui ont des environnements réglementaires relativement restrictifs selon la définition de l’OCDE, deux présentent dans leur programme national de réforme un ensemble de mesures couvrant la totalité ou la quasi-totalité du programme d’amélioration de la réglementation, et la plupart des autres agissent dans au moins deux domaines.


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Today this focal budget is therefore a very important element among many, because we have once again drawn attention to the fact that it then becomes a driving force for transforming our commitments into reality, which is no small thing.

Le budget dont nous discutons aujourd’hui revêt donc une importance capitale, car, comme nous l’avons à nouveau rappelé, c’est grâce à lui que nous pouvons transformer nos paroles en actes, ce qui n’est pas rien.


Culture should be a vital and horizontally integrated element among the broad spectrum of external policies which make up the EU’s foreign policy: from the EU’s trade relations to its enlargement and neighbourhood policy, to its development cooperation policy and its common foreign and security policy.

La culture doit être un élément vital et faire l’objet d’une intégration horizontale dans le vaste éventail des politiques extérieures qui façonnent la politique étrangère de l’Union: depuis les relations commerciales de l’Union jusqu’à son élargissement et à la politique de voisinage, en passant par la politique de coopération au développement et la politique étrangère et de sécurité commune.


It should be a vital and horizontally integrated element among the broad spectrum of external policies which make up the EU’s foreign policy, from trade relations to its enlargement and neighbourhood policy, and its development cooperation and common foreign and security policy.

La culture doit être un élément vital et faire l’objet d’une intégration horizontale dans le vaste éventail des politiques extérieures qui façonnent la politique étrangère de l’Union: depuis les relations commerciales de l’Union jusqu’à son élargissement et à la politique de voisinage, en passant par la politique de coopération au développement et la politique étrangère et de sécurité commune.


Culture should be a vital and horizontally integrated element among the broad spectrum of external policies which make up the EU’s foreign policy: from the EU’s trade relations to its enlargement and neighbourhood policy, to its development cooperation policy and its common foreign and security policy.

La culture devrait devenir un élément incontournable et être intégrée horizontalement au sein du large éventail de politiques extérieures qui forment la politique étrangère de l’Union européenne: des relations commerciales à la politique d’élargissement et de voisinage, en passant par la politique de coopération au développement et la politique étrangère et de sécurité commune.


Referring to a number of other new elements, among others the obligation to give officials access to measures of a social nature, and arguing that the exclusion of children with disabilities from the European Schools results from the fact that their integration into the school environment goes beyond the material resources available, the Commission pointed out that steps could be taken to reinforce measures which benefit the children of officials who find themselves in the same situation as the complainant.

Renvoyant à une série d'autres éléments nouveaux, parmi lesquels l'obligation d'accorder aux fonctionnaires l'accès à des mesures de nature sociale, et soutenant que l'exclusion d'enfants handicapés des écoles européennes découle du fait que leur intégration dans l'environnement scolaire va au-delà des moyens matériels disponibles, la Commission précisait que des dispositions pourraient être prises pour renforcer les mesures dont bénéficient les enfants de fonctionnaires qui se trouvent dans la même situation que celle de l'enfant de la plaignante.


The Community funds intended to provide financial support under the actions to be managed through the National agency procedure in accordance with section A point 1.1 of this Annex, are to be allocated among the Member States in accordance with formulae determined by the Commission in accordance with Article 10(2), which may include the following elements:

Les fonds communautaires destinés à apporter un soutien financier dans le cadre des actions à gérer selon la procédure des agences nationales, conformément à la section A, point 1.1, de la présente annexe, doivent être répartis entre les États membres selon des clés fixées par la Commission en application de l'article 10, paragraphe 2, qui peuvent prévoir les éléments suivants:




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Date index: 2023-07-26
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