Traduction de «electrically driven road vehicle » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

electrically driven road vehicle
véhicule routier mû électriquement

electric road vehicle
véhicule électrique routier

Secondary lithium-ion cells for the propulsion of electric road vehicles – Part 1: Performance testing
Éléments d'accumulateurs lithium-ion pour la propulsion des véhicules routiers électriques – Partie 1 : Essais de performance

Secondary lithium-ion cells for the propulsion of electric road vehicles – Part 2: Reliability and abuse testing
Éléments d'accumulateurs lithium-ion pour la propulsion des véhicules routiers électriques – Partie 2 : Essais de fiabilité et de traitement abusif

European Association of Electric Road Vehicles | AVERE [Abbr.]
association européenne des véhicules électriques routiers | AVERE [Abbr.]

Association of European cities interested in the use of electric road vehicles | CITELEC [Abbr.]
Association de villes européennes intéressées par l'utilisation du véhicule électrique | Association européenne des villes interessées par l'utilisation des vehicules éléctriques | CITELEC [Abbr.]

power supply to the electric vehicles by HG induction circuits under the road
alimentation du véhicule électrique par circuits inductifs à haute fréquence placés sous la chaussée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In the case of motor-driven road vehicles (including their trailers), caravans, mobile homes, pleasure boats and private aircraft, Member States may require that the person concerned should have had the use of them for a period of at least six months before the change of residence.
Les États membres peuvent exiger que les véhicules routiers à moteur (y compris leurs remorques), les caravanes, les habitations transportables, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme soient affectés à l’usage de l’intéressé depuis au moins six mois avant le transfert de résidence.

in the case of motor-driven road vehicles (including their trailers), caravans, mobile homes, pleasure boats and private aircraft, that the person concerned should have had the use of them for a period of at least 12 months before the change of residence.
en ce qui concerne les véhicules routiers à moteur (y compris leurs remorques), les caravanes, les habitations transportables, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme, qu’ils soient affectés à l’usage de l’intéressé depuis au moins douze mois avant le transfert de résidence.

3. The competent authorities shall demand proof that the conditions in paragraph 2 have been satisfied in the case of motor-driven road vehicles (including their trailers), caravans, mobile homes, pleasure boats and private aircraft.
3. Les autorités compétentes exigent la preuve que les conditions visées au paragraphe 2 sont remplies en ce qui concerne les véhicules routiers à moteur (y compris leurs remorques), les caravanes, les habitations transportables, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme.

The exemption on the introduction of riding horses, motor-driven road vehicles (including their trailers), caravans, mobile homes, pleasure boats and private aircraft shall be granted only if the private individual transfers his normal residence to the Member State of destination.
L’exonération à l’introduction des chevaux de selle, des véhicules routiers à moteur (y compris leurs remorques), des caravanes, des habitations transportables, des bateaux de plaisance et des avions de tourisme n’est accordée que si le particulier transfère sa résidence normale dans l’État membre de destination.

The motor-driven road vehicles (including their trailers), caravans, mobile homes, pleasure boats and private aircraft introduced shall not be disposed of, hired out or lent during the period of 12 months following their tax exempt introduction, except in circumstances duly justified to the satisfaction of the competent authorities of the Member State of destination.
Les véhicules routiers à moteur (y compris leurs remorques), les caravanes, les habitations transportables, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme introduits ne peuvent être cédés, donnés en location ou prêtés pendant les 12 mois suivant leur introduction en exonération, sauf dans des cas dûment justifiés à la satisfaction des autorités compétentes de l’État membre de destination.

B. whereas the petitioners fulfilled the conditions for the exemption, laid down in Directive 83/182/EEC, from, in particular, turnover tax, excise duties and any other consumption tax in respect of temporary imports from another Member State of motor-driven road vehicles, since they all had their "normal residence", i.e. the place where they live for at least 185 days in each calendar year because of personal and occupational ties, in a Member State other than Greece,
B. considérant que les pétitionnaires remplissent les conditions requises pour bénéficier d'une franchise telles qu'elles sont définies dans la directive 83/182/CEE, du point de vue, en particulier, des taxes sur le chiffre d'affaires, des accises et de toute autre taxe à la consommation s'appliquant aux importations temporaires de véhicules routiers à moteur en provenance d'un autre État membre, dans la mesure où ils ont tous une "résidence normale" dans un État membre autre que la Grèce, c'est-à-dire qu'ils y demeurent pendant au moins 185 jours par année civile, en raison d'attaches personnelles et professionnelles,

It is worth remembering that the petitioners have fulfilled the conditions for exemption, laid down in Directive 83/182/EEC, from, in particular, turnover tax, excise duty and other consumption tax, in respect of temporary imports from another Member State of motor-driven road vehicles.
Il convient de rappeler que les pétitionnaires remplissent les conditions de ces franchises fiscales, fixées dans la directive 83/182/CEE, notamment des taxes sur le chiffre d’affaires, des accises et de toute autre taxe à la consommation, lors de l’importation temporaire de véhicules routiers à moteur en provenance d’un État membre.

B. whereas the petitioners fulfilled the conditions for the exemption, laid down in Directive 83/182/EEC, from, in particular, turnover tax, excise duties and any other consumption tax in respect of temporary imports from another Member State of motor-driven road vehicles, since they all had their "normal residence", i.e. the place where they live for at least 185 days in each calendar year because of personal and occupational ties, in a Member State other than Greece,
B. considérant que les pétitionnaires remplissent les conditions requises pour bénéficier d'une franchise telles qu'elles sont définies dans la directive 83/182/CEE, du point de vue, en particulier, des taxes sur le chiffre d'affaires, des accises et de toute autre taxe à la consommation s'appliquant aux importations temporaires de véhicules routiers à moteur en provenance d'un autre État membre, dans la mesure où ils ont tous une "résidence normale" dans un État membre autre que la Grèce, c'est-à-dire qu'ils y demeurent pendant au moins 185 jours par année civile, en raison d'attaches personnelles et professionnelles;

"motor vehicle" means any power-driven vehicle, which is normally used for carrying persons or goods by road or for drawing, on the road, vehicles used for the carriage of persons or goods.
le terme "automobile" désigne tout véhicule à moteur servant normalement au transport sur route de personnes ou de marchandises ou à la traction sur route des véhicules utilisés pour le transport des personnes ou de marchandises.