Traduction de «eil other stand-alone insurance » (Anglais → Français) :

Operators aware of their environmental liabilities have tended to cover the resulting risks through a mix of environmental insurances such as General Third Party Liability- GTPL , Environmental Impairment Liability- EIL or other stand-alone insurance products.
Les exploitants conscients de leurs responsabilités environnementales ont eu tendance à couvrir les risques qui y sont liés en recourant à des combinaisons d'assurances environnementales, telles que les assurances de responsabilité civile générale et les assurances de responsabilité civile «atteinte à l'environnement», ou à d'autres produits d'assurance autonomes.

The Commission shall keep under constant review the development of rights information sources and shall by 29 October 2015, and at annual intervals thereafter, submit a report concerning the possible inclusion in the scope of application of this Directive of publishers and of works or other protected subject-matter not currently included in its scope, and in particular stand-alone photographs and other images.
La Commission suit en permanence l'évolution des sources d'information sur les droits et présente le 29 octobre 2015 au plus tard, et à un rythme annuel par la suite, un rapport sur l'inclusion éventuelle, dans le champ d'application de la présente directive, des éditeurs et d'œuvres ou autres objets protégés qui n'en font pas actuellement partie, et en particulier des photographies et autres images qui existent en tant qu'œuvres indépendantes.

They are essential messages therefore, but restrictive and difficult. I believe we need to add other messages and, above all, other actions to them in order to restore confidence in the European project, and in the reasons why we should all pull together instead of standing alone or doing things alone to tackle the challenges of globalisation.
Je pense qu’il faut ajouter d’autres mots, et surtout d’autres actions, pour redonner confiance dans le projet européen, dans les raisons d’être ensemble plutôt que chacun chez soi ou chacun pour soi pour affronter les défis de la mondialisation.

A significant part of the ELD-derived liabilities can be covered under traditional General Third Party Liability or Environmental Impairment Liability policies (Re-)insurers are currently offering extensions to existing GTPL or EIL policies and new, specialised stand-alone products.
Une part importante des responsabilités induites par la DRE peut être couverte par les régimes traditionnels d'assurance de responsabilité civile générale ou de responsabilité civile «atteinte à l'environnement». Les (ré)assureurs proposent actuellement des solutions permettant d'étendre ces polices d'assurance, ainsi que de nouveaux produits autonomes spécifiques.

Member States may provide that for the calculation of own funds on a stand-alone basis, credit institutions subject to supervision on a consolidated basis in accordance with Chapter 4, Section 1, or to supplementary supervision in accordance with Directive 2002/87/EC, need not deduct the items referred to in points (l) to (p) of Article 57 which are held in credit institutions, financial institutions, insurance or reinsurance undertakings or insurance holding companies, which are included in the scope of consolidated or supplementary supervision.
Les États membres peuvent prévoir que, pour le calcul des fonds propres sur une base individuelle, les établissements de crédit soumis à une surveillance consolidée en application du chapitre 4, section 1, ou à une surveillance complémentaire en application de la directive 2002/87/CE peuvent ne pas déduire les éléments visés à l'article 57, points l) à p), qui sont détenus dans des établissements de crédit, des établissements financiers, des entreprises d'assurance ou de réassurance ou des compagnies holdings d'assurance relevant du champ d'application de la surveillance consolidée ou complémentaire.

'Member States may provide that for the calculation of own funds on a stand alone basis, credit institutions subject to supervision on a consolidated basis or to supplementary supervision in accordance with Directive 2002/./EC, need not deduct their holdings in other credit institutions, financial institutions, insurance or reinsurance undertakings, which are included in the consolidation or in the scope of supplementary supervision'.
"Aux fins du calcul des fonds propres sur une base individuelle, les États membres peuvent dispenser les établissements de crédit soumis à une surveillance consolidée ou à une surveillance complémentaire en application de la directive 2002/../CE de l'obligation de déduire leur participations dans d'autres établissements de crédit, dans des établissements financiers ou dans des entreprises d'assurance et de réassurance qui font partie du périmètre de consolidation ou dans le champ d'application de la surveillance consolidée".

(1) The current Community legislation provides for a comprehensive set of rules on the prudential supervision of credit institutions, investment firms and insurance undertakings on a stand alone basis and credit institutions, investment firms and insurance undertakings that are part of respectively a banking/investment firm group or an insurance group, i.e. groups with homogeneous financial activities.
(1) La législation communautaire actuelle contient un jeu complet de règles organisant la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'investissement et des entreprises d'assurance sur une base individuelle, ainsi que la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'investissement et des entreprises d'assurance appartenant respectivement à un groupe bancaire/d'entreprises d'investissement ou à un groupe d'assurance, c'est-à-dire un groupe exerçant des activités financières homogènes.

Nevertheless, Member States may provide that for the calculation of the solvency margin on a stand alone basis, insurance undertakings subject to supplementary supervision in accordance with Directive 98/78/EC** or Directive 2001/./EC of the European Parliament and of the Council need not deduct the aforementioned holdings, subordinated claims and instruments in entities which are included in the supplementary supervision.
Nonobstant ce qui précède, les États membres peuvent prévoir que pour le calcul de la marge de solvabilité individuelle, les entreprises d'assurance soumises à la surveillance complémentaire en application de la directive 98/78/CE** ou de la directive 2001/../CE du Parlement européen et du Conseil peuvent ne pas déduire les participations, créances subordonnées et autres instruments subordonnés détenus sur des entreprises relevant de la surveillance complémentaire".

(1) The current Community legislation provides for a comprehensive set of rules on the prudential supervision of credit institutions, insurance undertakings and investment firms on a stand alone basis and credit institutions, insurance undertakings and investment firms which are part of respectively a banking/investment firm group or an insurance group, i.e. groups with homogeneous financial activities.
(1) La législation communautaire actuelle contient un jeu complet de règles organisant la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement sur une base individuelle, ainsi que la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement appartenant respectivement à un groupe bancaire et/ou d'entreprises d'investissement ou à un groupe d'assurance, c'est-à-dire un groupe exerçant des activités financières homogènes.

Member States may provide that for the calculation of own funds on a stand-alone basis, credit institutions subject to supervision on a consolidated basis in accordance with Chapter 3 or to supplementary supervision in accordance with Directive 2002/87/EC, need not deduct the items referred to in points 12 to 16 which are held in credit institutions, financial institutions, insurance or reinsurance undertakings or insurance holding companies, which are included in the scope of consolidated or supplementary supervision.
Les États membres peuvent prévoir que, pour le calcul des fonds propres sur une base individuelle, les établissements de crédit soumis à une surveillance consolidée en application du chapitre 3 ou à une surveillance complémentaire en application de la directive 2002/87/CE peuvent ne pas déduire les éléments visés aux points 12 à 16 qui sont détenus dans des établissements de crédit, des établissements financiers, des entreprises d'assurance ou de réassurance ou des compagnies holdings d'assurance, relevant du champ d'application de la surveillance consolidée ou complémentaire.