Vertaling van "eia process requires " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

processing requirement
impératif du traitement

batch processing requirements
besoin de traitement par lots

Manual Processing Required
Traitement manuel nécessaire

daily processing requirement
besoin de traitement journalier

process and organisation requirements
exigences envers les processus et l'organisation

processing or value-added requirements
prescriptions relatives à l'ouvraison ou à la valeur ajoutée

advise individuals on the requirements for a pilot's licence | provide advice on how to make an application for a pilot's licence | provide advice on pilot licence application procedures | provide advice on pilot licensing processes
donner des conseils sur les procédures de demande de licences de pilotage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4.9.6 To judge the quality of the outcome of the EIA process requires post-authorisation monitoring and the EIA Directive does not provide for this stage, even though it is a familiar part of the procedure in very many countries.
4.9.6 Juger de la qualité du résultat du processus d'EIE nécessite un suivi après délivrance de l'autorisation, ce à quoi ne pourvoit pas la directive EIE, même s'il s'agit là d'un élément habituel de la procédure dans un très grand nombre de pays.

3.2.1 The European Commission's guidance [10] defines screening as "that part of the EIA process which determines whether an EIA is required for a particular project" ( [http ...]
3.2.1 Le guide de la Commission européenne [11] définit la vérification préliminaire comme « la partie du processus d'EIE qui consiste à déterminer si le projet concerné doit faire l'objet d'une EIE » ( [http ...]

In the scoping process the Directive also requires that relevant public agencies with environmental responsibilities are consulted and that they may provide any information they have in their possession that may aid the EIA process.
Par ailleurs, la directive exige également, au stade du scoping, que les instances publiques compétentes en matière d'environnement soient consultées et qu'elles puissent fournir toute information dont elles disposeraient et qui pourrait aider le processus d'EIE.

Article 8 of the EIA Directive requires the competent authority to take into consideration the results of consultation with affected Member States in the decision making process and Article 9 requires the notifying Member State to inform the affected Member State of that decision.
L'article 8 de la directive EIE exige de l'autorité compétente qu'elle prenne en considération le résultat de la consultation des États membres affectés dans le cadre de la procédure de décision et son article 9 exige que l'État membre dans lequel la décision a été prise en informe l'État membre affecté.

4.3.4 Following the Grosskrotzenburg case, Directive 97/11/EC introduced, under Annex II (13), a requirement to screen any changes or extensions of projects listed in Annex I and II that have already been authorised, executed or are in the process of being executed and which may have significant adverse effects on the environment, to consider whether or not an EIA is required for those changes or extensions.
4.3.4 À la suite de l'arrêt Grosskrotzenburg, la directive 97/11/CE a prévu, à l'annexe II, point 13, l'obligation de soumettre à la vérification préliminaire toute modification ou extension des projets figurant à l'annexe I ou à l'annexe II, déjà autorisés, réalisés ou en cours de réalisation, qui peut avoir des incidences négatives importantes sur l'environnement, afin de déterminer si une EIE est requise ou non pour les modifications ou extensions en question.

Streamlining the various stages of the EIA process, by introducing timeframes and a new mechanism to ease the process when several assessments are required and several authorities involved.
La rationalisation des différentes étapes du processus d’EIE, par l’introduction de délais et d’un nouveau mécanisme permettant de simplifier le processus lorsque plusieurs évaluations sont requises et plusieurs autorités concernées.

The consultation seeks views on issues, such as the screening of projects for EIA (in view of considerable differences among Member States), the quality of the EIA process (e.g. data used in the EIA, assessment of alternatives), the harmonisation of assessment requirements among Member States, transboundary difficulties when activities affect more than one Member State, the role to be played by the environmental authorities, and development of synergies with other EU environmental legislation and policies, such as climate change, resource efficiency and biodiversity, which are not sufficiently covered by the Directive in its current form.
La consultation vise à recueillir des avis sur des sujets tels que la vérification préliminaire des projets pour l'EIE (les pratiques étant très différentes d'un État membre à un autre), la qualité du processus d'EIE (les données utilisées par l'EIE, l'évaluation des solutions de rechange, etc.), l'harmonisation des exigences relatives à l'évaluation entre les États membres, les difficultés transfrontalières rencontrées lorsque les projets concernent plus d'un État membre, le rôle à jouer par les autorités compétentes et la création de synergies avec d'autres règlements et politiques de l'UE, telles que celles en matière de changement climatique, d'efficacité des ressources et de biodiversité, qui ne sont pas suffisamment couvertes par la directive dans sa forme actuelle.

The consultation covers issues, such as the screening of projects for EIA, the quality of the EIA process, the harmonisation of assessment requirements among Member States, cross-border difficulties when projects affect more than one Member State, the role of the environmental authorities, and development of synergies with other EU policies, such as climate change and biodiversity.
La consultation porte sur des sujets tels que la vérification préliminaire des projets pour l'EIE, la qualité du processus d'EIE, l'harmonisation des exigences relatives à l'évaluation entre les États membres, les difficultés transfrontalières rencontrées lorsque les projets concernent plus d'un État membre, le rôle des autorités compétentes et la création de synergies avec d'autres politiques de l'UE, telles que celles en matière de changement climatique et de biodiversité.

In Hungary, the EIA Directive was incorrectly transposed into national law, in particular in relation to the project screening process which determines whether certain projects listed in Annex II to the Directive require an EIA.
En Hongrie, la directive EIE n'a pas été correctement transposée en droit national, notamment pour ce qui concerne la procédure d'examen de projets qui détermine si certains projets recensés à l'annexe II de la directive requièrent une EIE.

The EIA concept refers to an appropriate step-by-step process of environmental analysis of various levels, whereby full environmental impact studies are only carried out for those projects that so require.
L'EIE est une manière appropriée et progressive de procéder à plusieurs niveaux à une analyse environnementale, des études complètes d'impact environnemental n'étant effectuées que pour les projets qui le nécessitent.