Traduction de «effectively replace existing » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

redeposition | replacement | repositioning of existing spoil heaps
mise en remblai des terres extraites

It replaces with effect from the same date
Il remplace, avec effet à la même date

effective equivalent | equivalent | net loss | net transmission equivalent | overall attentuation | overall loss | replacement | spare | substitution
équivalent

Special Working Group Entrusted with the Task of Examining Issues Relevant to the Implementation of Existing Human Rights Standards and Instruments, Evaluating the Effectiveness of United Nations Methods and Mechanisms and Formulating Concrete Recommendat
Groupe de travail spécial chargé d'examiner les questions liées à la mise en œuvre des normes et instruments relatifs aux droits de l'homme, d'évaluer l'efficacité des méthodes et des mécanismes de l'ONU et de formuler des recommandations concrètes

Seminar on the Effects of the Existing Unjust International Economic Order on the Economies of the Developing Countries and the Obstacle this Represents for the Implementation of Human Rights and Fundamental Freedoms
Séminaire sur les effets que l'ordre économique international injuste qui existe actuellement exerce sur l'économie des pays en développement et sur l'obstacle que cela constitue pour la mise en œuvre des droits de l'homme et des libertés fondamentales

stock replacement effect
effet du renouvellement du parc

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Bill C-18 replaces existing section 42(1) requiring the minister to review the provisions and operation of the Agricultural Marketing Programs Act every five years with an identical provision, which has the effect of requiring the next review five years after the coming into force of the section.
Le projet de loi remplace l’actuel paragraphe 42(1) de la LPCA, qui exige du Ministre qu’il revoie tous les cinq ans les dispositions et l’application de cette loi, par une disposition identique, qui a pour effet d’exiger le prochain examen quinquennal après l’entrée en vigueur de l’article.

In the removal of the specific rate cap that has existed in the past, the replacement of that with a revenue cap obviously allows freight rates to vary between delivery points, so that some delivery points may have a lower effective freight rate and others may have a higher effective freight rate.
La suppression de l'ancien taux de transport maximal et son remplacement par un revenu admissible maximal permet évidemment d'établir des taux de fret différents selon les points de livraison, de sorte qu'il pourrait y avoir des taux plus bas que d'autres.

LIFE+ replaces existing financial programmes (the LIFE programme, the cooperation programme to promote sustainable urban development, the Programme promoting non-governmental organisations and Forest Focus), grouping them under a single set of rules and decision-making procedures and allowing for more consistent targeting, thereby making the Community's work more effective.
LIFE+ remplace plusieurs programmes financiers existants (le programme LIFE, le programme de coopération favorisant le développement durable en milieu urbain, le programme pour la promotion des organisations non gouvernementales et Forest Focus) afin de les réunir sous un ensemble unique de règles et de procédures décisionnelles et de permettre un ciblage plus cohérent et donc une efficacité accrue de l'action communautaire.

an existing meter is replaced, unless this is technically impossible or not cost-effective in relation to the estimated potential savings in the long term.
lorsqu'un compteur existant est remplacé, à moins que cela ne soit pas techniquement possible ou rentable au regard des économies potentielles estimées à long terme.

Proposed paragraph 60(y) contained in Bill C-219 would set out the new tax deduction proposed in the bill but would also have the effect of replacing existing paragraph 60(y) in the Income Tax Act.
L'alinéa 60y) proposé dans le projet de loi C-219 établirait la nouvelle déduction fiscale proposée, mais aurait aussi pour effet de remplacer l'alinéa 60y) existant de la Loi de l'impôt sur le revenu.

When an existing meter is replaced, such competitively priced individual meters shall always be provided, unless this is technically impossible or not cost-effective in relation to the estimated potential savings in the long term.
Lorsqu'un compteur existant est remplacé, de tels compteurs individuels à prix concurrentiel sont toujours fournis à moins que cela ne soit techniquement impossible ou non rentable compte tenu des économies d'énergie potentielles estimées à long terme.

Innovative research, funded and validated by the Commission, aims to replace existing animal-based test methods for fever-causing agents (pyrogens) in parenteral drugs with a new generation of in vitro tests that are more accurate, quicker and more cost-effective.
C'est pourquoi des activités de recherche innovantes, financées et validées par la Commission, visent à remplacer les méthodes actuelles, basées sur l'expérimentation animale, de recherche de substances pyrogènes dans les médicaments parentéraux par une nouvelle génération d'essais in vitro qui sont plus précis, plus rapides et plus rentables.

However, in specific cases where the replacement of authorisations existing on the date of entry into force of this Directive by the general authorisation and the individual rights of use in accordance with this Directive would lead to an increase in the obligations for service providers operating under an existing authorisation or to a reduction of their rights, Member States may avail themselves of an additional nine months after the date of application of this Directive for alignment of such licences, unless this would have a negative effect on the rights and obligations of other undertakings.
Toutefois, dans des cas particuliers, lorsque le remplacement des autorisations existant à la date d'entrée en vigueur de la présente directive par l'autorisation générale et par les droits d'utilisation individuels visés dans la présente directive devrait entraîner un surcroît d'obligations pour les fournisseurs de services agissant dans le cadre d'une autorisation existante ou une restriction de leurs droits, les États membres peuvent s'accorder un délai supplémentaire de neuf mois après la date d'application de la présente directive pour harmoniser ces licences, sauf si les droits et les obligations d'autres entreprises s'en trouvent affectés.

The aim of the project is to replace existing buildings andfacilities constructed before independence which have reached the end of their useful life, and thereby increase the effectiveness of the college and to ensure its continued existence in the future/.
Le projet a pour but de remplacer les installations et batiments existants, qui ont ete construits avant l'independance et qui ont atteint la fin de leur duree de vie utile, afin d'augmenter l'efficacite du College et d'assurer son avenir/.