Traduction de «earlier than otherwise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

much earlier than
bien avant

the expected arrival date must be no earlier than the transaction date
date d'arrivée prévue ne doit pas être antérieure à la date de transaction

trade marks with a date of application for registration earlier than that of the application for registration of the Community trade mark
marques dont la date de dépôt est antérieure à celle de la demande communautaire

EARLIER-THAN operator
opérateur ANTERIEUR A | opérateur d'antériorité

to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention
être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention

Death occurring less than 24 hours from onset of symptoms, not otherwise explained
Décès survenant moins de 24 heures après le début des symptômes, sans autre explication

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

based (to be - otherwise than on)
si ce n'est en cas de

cultivated otherwise than under authority
cultivé sans permis réglementaire

contribution in kind | in-kind contribution | capital subscribed in kind | subscriptions in kind | issue otherwise than for cash | issue for non-cash consideration
apport en nature

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

I have done negotiations in Ontario, and when unions face a situation where their strike vote mandate may run out, rather than go back to the people at an incredibly emotional time, it tends to promote one to call a strike earlier than otherwise.
J'ai participé à des négociations en Ontario et lorsque les syndicats se voient dans une situation où le vote arrive à échéance, plutôt que de consulter de nouveau les travailleurs, dans une situation où les émotions sont vives, ils ont plutôt tendance à se mettre en grève plus tôt.

But the ability to get approval for the benefit redesign package was doubly helpful because it did focus for us, perhaps earlier than otherwise would have been the case, the necessity of addressing the year 2000 problem.
Par contre, le fait que nous ayons pu obtenir l'approbation du Projet de remaniement des prestations est doublement utile, parce que cela nous a permis de constater plus rapidement qu'il est indispensable de régler le problème de l'An 2000.

Senator Fraser: In the matter of the five-year delay referred to by Senator Lang, the record should show that the Standing Senate Committee on Legal and Constitutional Affairs disposed of this bill in two weeks of intensive hearings; indeed, we reorganized our plans and timetable to proceed with this bill even more rapidly than we had planned so that the House of Commons can deal with it before they get out of town earlier than otherwise planned.
Le sénateur Fraser : Pour revenir à la question du retard de cinq ans évoqué par le sénateur Lang, nos comptes rendus prouveront que le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles a terminé l'étude du projet de loi en deux semaines en tenant des audiences intensives. En effet, nous avons réorganisé nos plans et notre calendrier pour examiner cette mesure législative plus rapidement que nous ne l'avions prévu et être en mesure de la renvoyer à la Chambre des communes avant qu'elle n'entreprenne l'intersession d'été plus tôt que prévu.

The animals must be subjected to the following tests carried out on samples of blood taken, if not specified otherwise, not earlier than 21 days from the date of commencement of the isolation period.
Les animaux doivent être soumis aux tests énumérés ci-après, effectués à l’aide d’échantillons sanguins qui, sauf dispositions contraires, sont prélevés au plus tôt 21 jours après le début de la période d’isolement.

89. In other cases the agreement may enable the parties to obtain the efficiencies earlier than would otherwise be possible.
89. Dans d'autres cas, l'accord permet aux parties d'obtenir les gains d'efficacité plus vite que cela n'aurait été possible autrement.

However, a plea relating to the invalidity of a Community design, submitted otherwise than by way of counterclaim, shall be admissible in so far as the defendant claims that the Community design could be declared invalid on account of an earlier national design right, within the meaning of Article 25(1)(d), belonging to him.
Toutefois, l'exception de nullité du dessin ou modèle communautaire présentée par une voie autre qu'une demande reconventionnelle est recevable dans la mesure où le défendeur fait valoir que le dessin ou modèle communautaire pourrait être déclaré nul en raison de l'existence d'un droit national antérieur du défendeur au sens de l'article 25, paragraphe 1, point d).

3. In the actions referred to in Article 92 (a) and (c) a plea relating to revocation or invalidity of the Community trade mark submitted otherwise than by way of a counterclaim shall be admissible in so far as the defendant claims that the rights of the proprietor of the Community trade mark could be revoked for lack of use or that Community trade mark could be declared invalid on account of an earlier right of the defendant.
3. Dans les actions visées à l'article 92 points a) et c), l'exception de déchéance ou de nullité de la marque communautaire, présentée par une voie autre qu'une demande reconventionnelle, est recevable dans la mesure où le défendeur fait valoir que le titulaire de la marque communautaire pourrait être déchu de ses droits pour usage insuffisant ou que la marque pourrait être déclarée nulle en raison de l'existence d'un droit antérieur du défendeur.

Whereas the rights in a Community trade mark may not be obtained otherwise than by registration, and registration is to be refused in particular if the trade mark is not distinctive, if it is unlawful or if it conflicts with earlier rights;
considérant que le droit sur la marque communautaire ne peut s'acquérir que par l'enregistrement, et celui-ci est refusé notamment si la marque est dépourvue de caractère distinctif, si elle est illicite ou si des droits antérieurs s'y opposent;

Members who travel for tourism and pleasure arrive at their destination and often return home earlier than otherwise would have been the case, and also are beneficiaries of expedited processing and reduced wait times at the border.
Ceux qui voyagent pour le tourisme et l'agrément arrivent à destination et rentrent chez eux plus tôt que ce ne serait le cas autrement car ils bénéficient également de formalités accélérées et de temps d'attente réduits à la frontière.

Members of this committee have just returned from Afghanistan, where there were about 140 folks who have already signed waivers allowing them to come back to that field of operations earlier than otherwise would be the case if they did not sign the waiver.
Des membres de ce comité arrivent tout juste d'Afghanistan où étaient quelque 140 personnes ayant déjà signé une dérogation les autorisant à retourner sur le terrain, ce qui serait différent s'ils n'avaient pas signé la dérogation.