Traduction de «each month thereafter » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

monthly thereafter
de mois en mois par la suite

each month by which retirement precedes normal retirement date
mois d'anticipation de la retraite normale

base wage for each month
salaire de base pour chaque mois

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

14 (1) Subject to these Regulations, where an annuity or annual allowance becomes payable under these Regulations, it shall be paid in equal monthly instalments commencing on the first day of the month coincident with or immediately following the day on which the recipient becomes entitled thereto and it shall continue to be paid on the first day of each month thereafter until the first day of the month during which the recipient dies and any amount in arrears thereof that remains unpaid at any time after his death shall, in the case of an annuity payable to a contributor who died leaving a widow, be paid in a lump sum as though that amount were a return of contributions to which his widow is entitled under these Regulations, and shall, in any other case, be paid to the recipient’s estate or, if less than $500, as the Treasury Board may direct.
14 (1) Sous réserve du présent règlement, lorsqu’une pension ou allocation annuelle devient payable aux termes dudit règlement, elle doit être payée en mensualités égales commençant le 1 jour du mois qui coïncide avec le jour, ou qui suit immédiatement le jour, où le bénéficiaire y devient admissible et elle continuera d’être versée le 1 jour de chaque mois par la suite jusqu’au 1 jour du mois durant lequel le bénéficiaire décède, et tout arriéré de la pension ou de l’allocation qui reste impayé en tout temps après son décès doit, dans le cas d’une pension payable à un contributeur qui décède en laissant une veuve, être payé en une somme globale comme si ce montant constituait un remboursement des contributions auquel sa veuve a droit aux termes du présent règlement, et doit, dans tout autre cas, être payé à la succession du bénéficiaire ou, si le montant est inférieur à 500 $, selon que le Conseil du Trésor en décidera.

(3) Where deductions are to be made pursuant to this section, the first deduction shall be made in the month following the month in which the 30-day period referred to in subsection (2) ends and further deductions shall be made in each month thereafter until the amount owing has been paid in full.
(3) Dans les cas où des déductions sont effectuées aux termes du présent article, la première déduction est faite au cours du mois suivant celui où expire la période de 30 jours visée au paragraphe (2), et les déductions subséquentes sont faites mensuellement jusqu’au paiement complet du montant dû.

(4) Where deductions are to be made pursuant to this section, the first deduction shall be made in the month following the month in which the 30 day period referred to in subsection (2) ends, and further deductions shall be made in each month thereafter until the amount owing has been paid in full.
(4) Dans le cas où des déductions sont effectuées aux termes du présent article, la première déduction est faite au cours du mois suivant celui où expire la période de 30 jours visée au paragraphe (2) et les déductions subséquentes sont faites mensuellement jusqu’à paiement complet du montant dû.

(3) Commencing immediately after the period referred to in subsection (2), the basic royalty is the part of the oil that is obtained from, or attributable to, each well in a contract area during each month thereafter calculated in accordance with the table to this subsection.
(3) Dès l’expiration de la période visée au paragraphe (2), la redevance de base est égale à la quantité de pétrole extrait de chaque puits ou attribuable à chaque puits dans une zone sous contrat pendant chaque mois ultérieur, calculée selon le tableau du présent paragraphe.

62 (1) Every member selected to attend a university, school, college or other place of study to undertake at government expense a course of studies or instruction of more than six months duration, with the exception of official languages training, shall, before commencing the course, sign an undertaking agreeing to continue to serve in the Force for the duration of the course given that member and for a specific period thereafter, which period shall be calculated on the basis of two months of service for each month of the course.
62 (1) Le membre qui a été sélectionné pour suivre, aux frais de l’État, un cours d’une durée de plus de six mois, autre qu’un cours portant sur les langues officielles, dans une université, un collège, une école ou tout autre établissement d’enseignement doit, avant d’entreprendre le cours, signer un document par lequel il s’engage à demeurer au service de la Gendarmerie pendant toute la durée du cours et, par la suite, pendant une période équivalant à deux mois de service pour chaque mois de cours.

(b) for the measures set out in Articles 8(1) and 9(1), for the first time not later than six months after the entry into force of this Regulation and thereafter six months after each submission the evaluation of the plan in accordance with Article 14 .
(b) pour les mesures prévues à l'article 8, paragraphe 1, et à l'article 9, paragraphe 1, pour la première fois, au plus tard six mois après l'entrée en vigueur du présent règlement et, par la suite, six mois après chaque soumission de l'évaluation du plan conformément à l'article 14.

2. Member States concerned may, after having consulted the regional advisory councils, submit any joint recommendations referred to in Articles 6(3), 8(3) and 9(4) for the first time not later than 12 months after the entry into force of this Regulation, and thereafter 12 months after each submission of the evaluation of the plan in accordance with Article 14, but not later than 1 September for measures concerning the Member States.
2. Les États membres concernés peuvent, après consultation des conseils consultatifs régionaux, soumettre les éventuelles recommandations communes visées à l'article 6, paragraphe 3, à l'article 8, paragraphe 3, et à l'article 9, paragraphe 4, pour la première fois au plus tard douze mois après l'entrée en vigueur du présent règlement et, par la suite, douze mois après chaque soumission de l'évaluation du plan conformément à l'article 14, mais au plus tard le 1 septembre pour des mesures qui concernent les États membres.

(b) for the measures set out in Articles 8(1) and 9(1), for the first time not later than six months after the entry into force of this Regulation and thereafter six months after each submission the evaluation of the plan in accordance with Article 14.
(b) pour les mesures prévues à l'article 8, paragraphe 1, et à l'article 9, paragraphe 1, pour la première fois, au plus tard six mois après l'entrée en vigueur du présent règlement et, par la suite, six mois après chaque soumission de l'évaluation du plan conformément à l'article 14.

not less than six months thereafter, each operator may be required to reduce the number of movements of his marginally compliant aeroplanes serving that airport at an annual rate of not more than 20% of the initial total number of these movements.
au minimum six mois à compter de ce moment, chaque exploitant peut être tenu de réduire le nombre de mouvements de ses aéronefs présentant une faible marge de conformité qui sont utilisés dans cet aéroport, à un rythme annuel qui ne dépasse pas 20% du nombre initial total de ces mouvements.