Traduction de «e-plus passed from » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

A rare congenital anomaly of the great veins with characteristics of an anomalous course of the left brachiocephalic vein, passing from left to right below the aortic arch and entering the superior vena cava below the orifice of the azygos vein. Pati
veine innominée sous-aortique

traces of water vapour are stripped from the wet gas by passing it through an adsorbing unit
le gaz humide abandonne ses traces de vapeur d'eau par passage dans une capacité adsorbante

place where the current passes from one bank to the other
endroit où le courant passe d'une rive à l'autre

to pass from a de facto situation into a de jure one
légaliser une situation de fait

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Apart from certain achievements in the areas of care structures, access to housing and assessing the skills of young persons, various legislative or regulatory procedures have been launched during the period concerned. Some of them have been passed or are about to be passed (Law of 8 November 2002 on housing aid; Law of 15 July 2003 promoting the economic security and independence of disabled persons), but it is too early yet to evaluate their implementation.
Outre certaines réalisations dans le domaine des structures d'accueil, de l'aide au logement ou de l'évaluation des compétences chez les jeunes, différentes procédures législatives ou réglementaires ont été lancées pendant la période concernée: certaines ont abouti ou sont sur le point d'aboutir (loi du 8 novembre 2002 sur l'aide au logement; loi du 15 juillet 2003 promouvant la sécurité et l'indépendance économiques des personnes handicapées), mais une évaluation de leur mise en oeuvre à ce stade est prématurée.

(44)‘transit’ means movement from one third country to another third country passing under customs supervision through one of the territories listed in Annex I or from one of the territories listed in Annex I to another territory listed in Annex I after passing through the territory of a third country, except in relation to the rules referred to in point (g) of Article 1(2), for which it means one of the following.
44)«transit»: un déplacement entre deux pays tiers comprenant un passage, sous surveillance douanière, par l’un des territoires énumérés à l’annexe I ou un déplacement entre deux territoires énumérés à l’annexe I comprenant un passage par le territoire d’un pays tiers, sauf en ce qui concerne les règles visées à l’article 1er, paragraphe 2, point g), auquel cas le terme a l’une des deux significations suivantes.

The area is bounded in the south by the main watershed, from the Montgrand to Montalet, which reaches a height of over 1 200 m, and in the north by a secondary watershed from Roquecézière to the peak of Le Merdélou, which lies at an altitude of roughly 1 000 m and passes through Sié Pass.
Elle est délimitée au sud par la ligne de crête principale du Montgrand au Montalet qui culmine à plus de 1 200 m et au nord par une ligne de crête secondaire de Roquecézière au pic le Merdélou, qui oscille autour de 1 000 m d’altitude, en passant par le col de Sié.

1. Member States shall ensure that, where in an action for damages the existence of a claim for damages or the amount of compensation to be awarded depends on whether, or to what degree, an overcharge was passed on to the claimant, taking into account the commercial practice that price increases are passed on down the supply chain, the burden of proving the existence and scope of such a passing-on shall rest with the claimant, who may reasonably require disclosure from the defendant or from third parties.
1. Les États membres veillent à ce que, lorsque, dans le cadre d'une action en dommages et intérêts, l'existence d'une demande de dommages et intérêts ou le montant de la réparation à accorder sont fonction de la répercussion ou non du surcoût sur le demandeur ou de l'ampleur de cette répercussion, compte tenu de la pratique commerciale selon laquelle les augmentations de prix sont répercutées en aval de la chaîne de distribution, la charge de la preuve concernant l'existence et l'ampleur de cette répercussion incombe au demandeur, qui peut raisonnablement exiger la production d'informations par le défendeur ou par des tiers.

It is therefore appropriate to provide that, where the existence of a claim for damages or the amount of damages to be awarded depends on whether or to what degree an overcharge paid by a direct purchaser from the infringer has been passed on to an indirect purchaser, the latter is regarded as having proven that an overcharge paid by that direct purchaser has been passed on to its level where it is able to show prima facie that such passing-on has occurred.
Lorsque l'existence d'une demande de dommages et intérêts ou le montant des dommages et intérêts à octroyer dépendent de l'existence d'une répercussion ou, le cas échéant, de l'ampleur de cette répercussion, sur l'acheteur indirect, d'un surcoût payé par l'acheteur direct de l'auteur de l'infraction, il convient, dès lors, de prévoir que l'acheteur indirect est considéré comme ayant apporté la preuve qu'un surcoût payé par cet acheteur direct a été répercuté à son niveau dès lors qu'il est en mesure de démontrer, prima facie, que cette répercussion a eu lieu.

While Netherlands students can benefit from public transport passes for students (the OV-studentenkaart) (‘the student public transport pass’) with which they are able to travel for free or at a reduced fare on public transport in the Netherlands, students from other Member States who are not economically active in the Netherlands or have not obtained a permanent right of residence there must pay the full fare.
Alors que les étudiants néerlandais peuvent bénéficier d’un titre de transport public pour les étudiants (ci-après «le titre TP pour étudiants») qui leur permet d’emprunter les transports publics aux Pays-Bas gratuitement ou à des tarifs réduits, les étudiants d’autres États membres qui ne sont ni économiquement actifs aux Pays-Bas, ni titulaires d’un droit de séjour permanent dans cet État doivent payer le plein tarif de transport.

For instance, the funds available for student mobility within the Erasmus programme passed from EUR 70 million in 1995 to EUR 102 million in 2002; mobility was funded within Leonardo da Vinci with EUR 44 million in 1995 and EUR 65 million in 2002; budget available for youth exchanges and mobility passed from EUR 19 million in 1995, within the Youth for Europe programme, to EUR 43 million in 2002, within the Youth programme (all amounts expressed in EUR-15 figures).
Par exemple, l'enveloppe destinée à la mobilité des étudiants Erasmus est passée de 70 Mio EUR en 1995 à 102 Mio EUR en 2002 et celle consacrée à la mobilité dans le cadre du programme Leonardo da Vinci de 44 Mio EUR en 1995 à 65 Mio EUR en 2002; le budget affecté aux échanges et à la mobilité des jeunes est passé de 19 Mio EUR en 1995, dans le cadre du programme «Jeunesse pour l'Europe», à 43 Mio EUR en 2002, dans le cadre du programme «Jeunesse» (tous ces montants sont exprimés en chiffres EU-15).

- the average number of noise events in one or more of the periods is very low (for example, less than one noise event an hour; a noise event could be defined as a noise that lasts less than five minutes; examples are the noise from a passing train or a passing aircraft),
- le nombre d'événements sonores, au cours d'une ou de plusieurs des périodes considérées, est en moyenne très faible (par exemple, moins d'un événement sonore par heure; un événement sonore pourrait être défini comme un bruit durant moins de cinq minutes; on peut citer comme exemple le bruit provoqué par le passage d'un train ou d'un avion),

2.2.2.Two vertical planes 200 mm on either side of the reference plane, these vertical planes extending 300 mm upwards from the horizontal plane passing through the seat reference point and longitudinally from the surface defined in 2.2.11 to the vertical plane perpendicular to the reference plane passing 350 mm in front of the seat reference point.
2.2.2.deux plans verticaux situés à 200 mm de part et d'autre du plan de référence, limités vers le haut à 300 mm au-dessus du plan horizontal passant par le point de référence du siège et longitudinalement à la surface définie au point 2.2.11 au plan vertical perpendiculaire au plan de référence passant à 350 mm en avant du point de référence du siège ;