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Alcoholic hallucinosis
Annual vacation period
Briquet's disorder Multiple psychosomatic disorder
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Headache
Jealousy
Paranoia
Period during which tenders are binding
Period during which the allowance is payable
Period during which vacation is to be taken
Psychalgia Psychogenic backache
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Somatoform pain disorder
Tender validity period
Which Benefit Plan Would Best Suit my Situation?

Traduction de «during which plans » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychclass=yellow1>oactive substances, which may or maclass=yellow1>y not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substa ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


period during which vacation is to be taken | annual vacation period

période des congés annuels | période de vacances annuelles | période de congés


Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and family behaviour. Short-lived (less than two years) and less striki ...[+++]

Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le troub ...[+++]


Calculation of a Spouse Trust Capital Gains Exemption for its 1985 Taxation Year During Which the Spouse Died

Calcul de l'exemption pour gains en capital de l'année d'imposition 1985 d'une fiducie en faveur d'un conjoint décédé cette année-là


Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophre ...[+++]

Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | ...[+++]


A rare otorhinolaryngologic disease with characteristics of dysfunction of both peripheral labyrinths or of the eighth nerves, which presents with persistent unsteadiness of gait (particularly in darkness, during eye closure or under impaired visual

vestibulopathie bilatérale idiopathique


Regulation respecting the pension plan for employees of the Commission des services juridiques and of other corporations to which the plan applies

Règlement sur le régime de rentes pour les employés de la Commission des services juridiques et des autres corporations auxquelles il s'applique


period during which the allowance is payable

période d'indemnisation


period during which tenders are binding | tender validity period

délai d'engagement des offres | délai pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre


Which Benefit Plan Would Best Suit my Situation?

Quel régime répond le mieux à mes besoins?
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(b) a taxpayer may, in computing the number of years during which the taxpayer was a member of a superannuation or pension fund or plan (in this subsection referred to as the “subsequent plan”), include the number of years during which the taxpayer was a member of another plan (in this subsection referred to as the “former plan”) if the taxpayer had ...[+++]

b) un contribuable peut, dans le calcul du nombre d’années pendant lesquelles il était affilié à une caisse ou à un régime de pension de retraite ou de pensions (appelé « régime postérieur » au présent paragraphe), inclure le nombre d’années pendant lesquelles il a été affilié à un autre régime (appelé « régime antérieur » au présent paragraphe) si le contribuable a reçu, dans le cadre du régime antérieur, une somme qui était déductible en totalité ou en partie, en vertu de l’alinéa 60j) de la loi modifiée, dans le calcul de son revenu pour l’année d’imposition au cours de laquelle la somme a été reçue, en raison du fait qu’il a versé ce ...[+++]


(b) a taxpayer may, in computing the number of years during which the taxpayer was a member of a superannuation or pension fund or plan (in this subsection referred to as the “subsequent plan”), include the number of years during which the taxpayer was a member of another plan (in this subsection referred to as the “former plan”) if the taxpayer had ...[+++]

b) un contribuable peut, dans le calcul du nombre d’années pendant lesquelles il était affilié à une caisse ou à un régime de pension de retraite ou de pensions (appelé « régime postérieur » au présent paragraphe), inclure le nombre d’années pendant lesquelles il a été affilié à un autre régime (appelé « régime antérieur » au présent paragraphe) si le contribuable a reçu, dans le cadre du régime antérieur, une somme qui était déductible en totalité ou en partie, en vertu de l’alinéa 60j) de la loi modifiée, dans le calcul de son revenu pour l’année d’imposition au cours de laquelle la somme a été reçue, en raison du fait qu’il a versé ce ...[+++]


(2) Subject to section 71, if a plan referred to in section 63, 64, 65 or 66 becomes a qualifying plan or ceases to be a qualifying plan under subsection (4) at any time during the year for which a reduction of the employer’s premium rate is made under subsection 62(1), the reduction shall apply to the number of months in the year during which the plan is a qualifying plan.

(2) Sous réserve de l’article 71, lorsqu’un régime visé aux articles 63, 64, 65 ou 66 devient, ou cesse d’être, un régime ouvrant droit à une réduction aux termes du paragraphe (4) au cours de l’année pour laquelle une réduction du taux de la cotisation patronale est effectuée selon le paragraphe 62(1), la réduction porte sur le nombre de mois de l’année au cours desquels le régime ouvre droit à une réduction.


(2) Subject to section 71, if a plan referred to in section 63, 64, 65 or 66 becomes a qualifying plan or ceases to be a qualifying plan under subsection (4) at any time during the year for which a reduction of the employer’s premium rate is made under subsection 62(1), the reduction shall apply to the number of months in the year during which the plan is a qualifying plan.

(2) Sous réserve de l’article 71, lorsqu’un régime visé aux articles 63, 64, 65 ou 66 devient, ou cesse d’être, un régime ouvrant droit à une réduction aux termes du paragraphe (4) au cours de l’année pour laquelle une réduction du taux de la cotisation patronale est effectuée selon le paragraphe 62(1), la réduction porte sur le nombre de mois de l’année au cours desquels le régime ouvre droit à une réduction.


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(7) No division under section 55.1 shall be made for any month during which the persons subject to the division cohabited and for which either of them contributed to a provincial pension plan (and, for the purposes of this subsection, months during which the persons cohabited shall be determined in the prescribed manner), unless the unadjusted pensionable earnings attributed to the persons under the provincial pension plan are divided for that month in ...[+++]

(7) Il n’y a pas lieu à partage en application de l’article 55.1 pour un mois au cours duquel les personnes visées par le partage ont cohabité selon ce qui est prescrit à cet égard par règlement pour l’application du présent paragraphe dans les cas où l’une ou l’autre de ces personnes, ou encore l’une et l’autre de celles-ci, ont versé des cotisations à un régime provincial de pensions pour ce mois, à moins que les gains non ajustés ouvrant droit à pension de ces personnes attribués en vertu d’un régime provincial de pensions ne soient partagés conformément à ce régime pour ce mois, selon un mode en substance similaire à celui qui est dé ...[+++]


No such plan had at that time been provided to the Commission and, as explained in recitals 301 to 311, the various business plans prepared by or for So.Ge.A.AL over the period during which the capital injections were carried out did not form a sound basis which shareholders guided by profitability prospects would have found sufficient to expect a reasonable return.

Aucun plan de ce genre n'avait été remis à la Commission à l'époque et, comme expliqué aux considérants 301 à 311, les divers plans d'affaires préparés par ou pour So.Ge.A.AL au cours de la période pendant laquelle des injections de capital ont été réalisées ne constituaient pas une base solide que des actionnaires guidés par des perspectives de rentabilité auraient jugée suffisante pour escompter un rendement raisonnable.


By means of an interim measure, order the European Union to compensate, on the basis of Article 340(2) of the Treaty on the Functioning of the European Union, all of the material damage suffered by all the applicants during the period from 1 January 2012 to the time at which the applicants began to exercise the functions of Croatian bailiffs in accordance with Article 36(1) and Annex VII(1) of the Act of Accession, legally binding on all 28 signatory S ...[+++]

par un arrêt avant-dire droit, condamner l’Union européenne, par application de l’article 340, deuxième alinéa, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, à indemniser l’intégralité du préjudice patrimonial subi par tous les requérants pendant la période comprise entre le 1er janvier 2012 et le début de leur activité d’agents publics d’exécution croates conformément aux dispositions de l’article 36, paragraphe 1, et de l’annexe VII, point 1, de l’acte d’adhésion, qui sont juridiquement contraignants pour tous les 28 pays signataires du traité d’adhésion de la République de Croatie à l’Union européenne, du 9 décembre 2011, ain ...[+++]


During consultations with the Commission and some Member States, Ukraine Cargo Airways submitted a plan of corrective actions which according to the carrier addresses all safety deficiencies in the area of maintenance, engineering and operations identified on all three types of aircraft with which the carrier has been operating into the Community.

Dans le cadre de ses consultations avec la Commission et certains États membres, Ukraine Cargo Airways a présenté un plan de mesures correctrices qui, de l’avis du transporteur, remédie à tous les manquements en matière de sécurité décelés dans le domaine de la maintenance, de l'ingénierie et des opérations sur les trois types d’appareils avec lesquels le transporteur opère dans la Communauté.


In contrast, comparing the new arrangements with older contracts, like the initial, baseload, contracts to which the first anonymous third party refers, would make no sense in terms of analysing the actual concessions made by BNFL during the negotiation of the restructuring plan.

En revanche, comparer les nouveaux accords avec des contrats antérieurs, comme les contrats initiaux, relatifs à la charge de base, auxquels se réfère la première partie anonyme, ne serait pas pertinent pour analyser les concessions effectivement consenties par BNFL lors de la négociation du plan de restructuration.


3. Likewise, the reports to be submitted in accordance with point 16.3.2.2(1)(g) of these Guidelines must indicate any other aid granted to the recipient firm during the period covered, and any other aid which is planned to be granted to the recipient firm during the restructuring period, unless it is covered by the de minimis rule.

(3) De même, les rapports transmis en application du point 16.3.2.2 (1) g) des présentes lignes directrices devront indiquer les autres aides accordées au bénéficiaire durant la période couverte ainsi que celles prévues en faveur de l'entreprise bénéficiaire durant la période de restructuration, à moins que l'aide ne soit couverte par la règle 'de minimis' en vigueur.




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'during which plans' ->

Date index: 2023-11-20
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