Traduction de «duration exceeding » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

never exceed speed [ never exceed velocity | velocity not to exceed ]
vitesse à ne pas dépasser

claim duration [ duration on claim | duration of benefit period | duration of benefits | length of benefit period ]
durée de la période de prestations

exceedance | exceedence
dépassement

exceedance [ exceedence ]
excédent [ excédence ]

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes
Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

duration of fall of tide | duration of rise | duration of tide
durée de marée

duration of rainfall | precipitation duration | rainfall duration
durée de pluie | durée des précipitations

sunshine duration | duration of insolation | duration of bright sunshine
durée d'insolation | durée d'ensoleillement | ensoleillement | insolation

duration of incarceration | duration of imprisonment | duration of stay
durée de détention | durée de séjour

depth–duration curve | intensity–duration curve
courbe hauteur-durée | courbe intensité-durée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. While any surveillance or safeguard measure applied in accordance with Chapters IV and V is in operation, the Commission may, either at the request of a Member State or on its own initiative, and no later than the mid-point of the period of application of measures of a duration exceeding three years:
1. Tant qu'une mesure de surveillance ou de sauvegarde instituée conformément aux chapitres IV et V est applicable, la Commission peut, à la demande d'un État membre ou de sa propre initiative et au plus tard au milieu de la période d'application de mesures dont la durée dépasse trois ans:

2a. The suspension referred to in paragraph 2 of this Article may not, in any case, have a duration exceeding one year.
2 bis. La suspension visée au paragraphe 2 du présent article ne peut en aucun cas être supérieure à une année.

In the case of a framework agreement, indication of the planned duration of the framework agreement, stating, where appropriate, the reasons for any duration exceeding four years; as far as possible, indication of value or order of magnitude and frequency of contracts to be awarded, number and, where appropriate, proposed maximum number of economic operators to participate.
En cas d'accord-cadre, indiquer la durée prévue de l'accord-cadre en précisant, si nécessaire, les raisons de toute durée de plus de quatre ans; dans la mesure du possible, indiquer la valeur ou l'ordre de grandeur et la fréquence des marchés à attribuer, le nombre et, si nécessaire, le nombre maximal envisagé d'opérateurs économiques autorisés à participer.

(15) Subject to subsection (16), if more than one youth sentence is imposed under this section in respect of a young person with respect to different offences, the continuous combined duration of those youth sentences shall not exceed three years, except if one of the offences is first degree murder or second degree murder within the meaning of section 231 of the Criminal Code, in which case the continuous combined duration of those youth sentences shall not exceed ten years in the case of first degree murder, or seven years in the case of second degree murder.
(15) Sous réserve du paragraphe (16), lorsque plusieurs peines spécifiques sont imposées dans le cadre du présent article à l’endroit d’un adolescent pour des infractions différentes, leur durée totale continue ne doit pas dépasser trois ans, sauf dans le cas où l’une de ces infractions est le meurtre au premier degré ou le meurtre au deuxième degré au sens de l’article 231 du Code criminel, auquel cas leur durée totale continue ne peut être supérieure, dans le cas d’un meurtre au premier degré, à dix ans et, dans le cas d’un meurtre au deuxième degré, à sept ans.

The majority work part-time at a local primary reserve unit, others are hired to deploy on operations for durations that can exceed one year, still others work in headquarters for durations lasting from 13 days to three years (depending on the requirements of the job).
La majorité travaille à temps partiel dans une unité de réserve locale primaire, d'autres sont engagés à déployer en opération pour des durées pouvant excéder un an, d'autres travaillent à l'administration centrale du quartier général pour des durées de 13 jours à trois ans selon les exigences de l'emploi.

Furthermore, REPSOL CPP will not sign any new exclusive supply contract of a duration exceeding five years.
En outre, REPSOL CPP ne signera aucun nouveau contrat de fourniture exclusive d’une durée supérieure à cinq ans.

58. Notes that, according to the European Parliamentary Assistants Association, the Court of Auditors, the Parliament's own Financial Controller and Mr Onesta, the Vice-President responsible for the Statute for Assistants, the new rules on the payment of the secretarial allowance which entered into effect on 1 January 2001 still pose a number of problems, both in terms of ensuring compliance with the Financial Regulation and with relevant national legislation (taxation, social security and so on), and also in terms of user-friendliness; welcomes, therefore, the changes to the rules governing the payment of the secretarial allowance adopted by the Bureau on 9 February 2004; calls on the Secretary-General to ensure that the new rules are strictly enforced; considers, however, that the new requirement that, in the case of service contracts, invoices or fee statements should be accompanied by statements certifying that the staff concerned are duly affiliated to a social security scheme and that tax and social security contributions are duly paid should not be limited to contracts with a duration exceeding six months;
58. note que, selon l'Association des assistants parlementaires européens, la Cour des comptes, le contrôleur financier du Parlement et M. Onesta, vice-président compétent pour le statut des assistants, les nouvelles règles concernant le paiement de l'indemnité de secrétariat, entrées en vigueur le 1er janvier 2001, posent toujours un certain nombre de problèmes, tant en ce qui concerne leur compatibilité avec le règlement financier et la législation nationale applicable (imposition, sécurité sociale, etc.) qu'en ce qui concerne leur convivialité; approuve donc, telles qu'elles ont été adoptées par le Bureau le 9 février 2004, les modifications des règles régissant le paiement de l'indemnité de secrétariat; invite le Secrétaire général à veiller à l'application rigoureuse des nouvelles règles; considère toutefois, pour ce qui est de la règle nouvelle en vertu de laquelle, dans le cas des contrats de services, les factures ou états d'honoraires doivent être accompagnés de déclarations certifiant que le personnel concerné est dûment affilié à un régime de sécurité sociale et que impôts et cotisations de sécurité sociale sont dûment payés, qu'elle ne devrait pas s'appliquer uniquement aux contrats d'une durée supérieure à six mois;

18. Where there is a framework agreement: the number and, where appropriate, proposed maximum number of economic operators who will be members of it, the duration of the framework agreement provided for, stating, if appropriate, the reasons for any duration exceeding four years.
18. Pour les accords-cadres: nombre, le cas échéant, nombre maximal, envisagé d'opérateurs économiques qui en feront partie, durée de l'accord-cadre prévue en précisant, le cas échéant, les motifs justifiant une durée de l'accord-cadre dépassant quatre ans.

There is an exception in that the total duration of the terms held after the transfer date by one director on the board of any airport authority may exceed nine years, but may not exceed 12 years (clause 61(3)).
Exception à cette règle : la durée totale, après la date de transfert, des mandats détenus par un administrateur d’une administration aéroportuaire peut dépasser neuf ans, mais ne saurait dépasser 12 ans (par. 61(3)).

The duration of the permit may “not exceed one year” and must state “the cumulative driving time and on-duty time that a driver employed or otherwise engaged by the motor carrier to whom the permit is issued may be permitted to drive”, and these times “may not exceed 15 hours of driving time following at least 8 consecutive hours of off-duty time, 18 hours of on-duty time following at least 8 consecutive hours of off-duty time, and 70 hours of on-duty time during a period of seven consecutive days” (1110) A motor carrier who holds a permit must, every six months after the date of its issue, provide the regulatory authorities with copies of the drivers' daily logs and supporting documents and a list of accidents involving any driver employed or otherwise engaged by the carrier.
La durée du permis ne peut pas dépasser un an et doit préciser le temps de conduire et la durée de service cumulatif qu'un conducteur employé ou autrement engagé par le transporteur auquel le permis a été délivré est autorisé à passer au volant du véhicule, et ces durées ne peuvent pas dépasser 15 heures de conduite après au moins huit heures consécutives de période libre, 18 heures de temps de service après au moins huit heures consécutives de temps libre, et 70 heures de durée de service pendant une période de sept jours consécutifs (1110) Un transporteur qui détient un permis doit, tous les six mois après la date d'émission du permis, fournir à l'organe de réglementation copie des carnets de route quotidiens des conducteurs ainsi que tous les documents d'appui et la liste des accidents de tout conducteur employé ou engagé autrement par le transporteur.