Traduction de «due to confusion » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

confusion of mind | mental clouding | mental confusion | thinking disorder | thought disorder
confusion mentale

confusion | cryptographic confusion
confusion cryptographique

likelihood of confusion | likelihood of confusion on the part of the public
risque de confusion dans l'esprit du public

confusing trademark [ confusing trade-mark | confusing mark ]
marque de commerce créant de la confusion [ marque créant de la confusion ]

due diligence | due diligence process | due diligence investigation | comprehensive due diligence investigation | due diligence review
vérification au préalable | vérification diligente | contrôle préalable | vérification préalable | contrôle diligent | audit d'acquisition | due diligence

confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]
similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]

cone of confusion | zone of confusion
cône d'incertitude

cone of confusion [ zone of confusion ]
cône d'incertitude

Monitoring confusion
surveillance de la confusion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In October 2014, following a request for re-evaluation, the.ευ string was not found to be confusingly similar to.ev and.ey, but confusingly similar to.EV and.EY.
Au mois d’octobre 2014, à la suite d’une demande de réévaluation, la chaîne.ευ n’a pas été jugée comme prêtant à confusion, par sa similitude, avec les chaînes.ev et.ey, mais bien avec les chaînes.EV et.EY.

The Panel did not find.ευ to be confusingly similar to the “.ev” and “.ey”, but did find it confusingly similar to “.EV” and “.EY”.
Le panel n'a pas constaté que la chaîne.ευ prêtait à confusion, par sa similitude, avec «.ev» et «.ey», mais avec «.EV» et «.EY».

Whether it is due to confused thinking, or to deliberate blurring of the distinction for strategic or political purposes, numerous advocates have argued that the possible therapeutic usefulness of cannabis or cannabinoids is a reason for completely legalizing cannabis for all uses.
Que ce soit en raison d’une faute d’argumentation ou d’une volonté délibérée d’éliminer cette distinction à des fins stratégiques ou politiques, diverses instances ont fait valoir qu’un possible usage thérapeutique du cannabis ou des cannabinoïdes justifiait la légalisation complète de cette drogue, quel que soit l’usage auquel on la destinait.

I think an innocent citizen with good reason not to stop or who doesn't stop for some period of time due to confusion would fall under with reasonable cause or the “as soon as is reasonable in the circumstances” qualifier.
Je crois qu'une personne innocente ayant de bons motifs de ne pas s'arrêter avant un certain temps en raison d'une certaine confusion pourrait invoquer avoir eu un motif raisonnable ou avoir arrêté son véhicule «dès que les circonstances le permettent».

Due to the confusion—and I can only attribute the course of actions that followed Mr. Warawa's intervention as due to confusion—the chair of the day in effect overruled Mr. Warawa's point of order and allowed the motion not only to be submitted and entertained, but he allowed it to be voted upon at the time.
À cause de la confusion — et je ne peux expliquer ce qui s'est passé après l'intervention de M. Warawa que par la confusion — le président ce jour-là a rejeté l’objection de M. Warawa et a permis que la motion soit non seulement soumise et reçue, mais en plus il a permis qu’elle soit mise aux voix.

any sign where, because of its identity with, or similarity to, the Community trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the Community trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.
d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.

if because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.
lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d'association avec la marque antérieure.

According to the appellant, the fact that confusion with products of a different origin is likely to occur is relevant only in the context of an opposition based on the likelihood of confusion of the mark applied for with an earlier mark.
19 Selon la requérante, la circonstance qu’une confusion avec des produits d’une autre provenance soit susceptible de se produire n’est pertinente que dans le cadre d’une opposition fondée sur le risque de confusion de la marque demandée avec une marque antérieure.

[Text] Question No. 221 Mr. Gary Lunn: Since the Firearms Act came into force on December 1, 1998, what is the total number of firearms licence applicants who have been refused licences including: (a) the number of refusals resulting from incomplete information on the application; (b) the number of refusals resulting from departmental errors in processing; (c) the number of refusals resulting from repeat attempts by previously denied applicants; (d) the number of refusals due to confusing an applicant with another, unrelated person; (e) the number of refusals where an applicant has subsequently been issued a license; and (f) the number of denied individuals that have been prosecuted for making false statements on their applications?
[Texte] Question n 221 M. Gary Lunn: Depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur les armes à feu, le 1er décembre 1998, combien de demandeurs de permis d’armes à feu se sont-ils vu refuser un permis, en comptant: a) les refus dus à l’insuffisance des renseignements donnés sur le formulaire de demande; b) les refus résultant d’erreurs commises par le ministère dans le traitement des demandes; c) les refus multiples visant des demandeurs qui s’étaient déjà vu refuser un permis; d) les refus résultant de la confusion par le ministère de demandeurs n’ayant entre eux aucun lien de parenté; e) les refus visant des personnes qui ont par la suite obtenu un permis; f) les refus visant des demandeurs qui ont été poursuivis pour avoir fait de fausses déclarations sur le formulaire de demande?

This is partly due to confusion in terminology.
C'est en partie dû à la confusion terminologique.