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Traduction de «does not remove the neo-liberal » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
the rate of removal does not increase in proportion to the rate of flow

la perte de matière n'est pas accélérée proportionnellement à la vitesse d'écoulement
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The amendment to the undertaking offer proposed on 5 February 2018 (i.e. to sell only the product concerned to all of its HRF customers in the Union, except for one), does not remove the abovementioned concern for the excluded customer.

La modification de l'offre d'engagement proposée le 5 février 2018 (c'est-à-dire de vendre uniquement le produit concerné à l'ensemble de ses clients de PLC dans l'Union, à l'exception d'un seul) ne supprime pas la préoccupation susmentionnée pour le client exclu.


The Comment regarding MIP being based on weighted average import prices, did not affect the conclusion that the MIP does not remove the injurious effect of dumping for the most expensive product types.

L'observation selon laquelle le PMI est fondé sur les prix à l'importation moyens pondérés n'a pas affecté la conclusion selon laquelle que le PMI n'élimine pas l'effet préjudiciable du dumping pour les types de produits les plus chers.


As far as the Commission is concerned, the digital revolution does not remove the obligation to identify, at Community level, relevant general interests and, when necessary, to ensure respect for these interests through regulation, complementary co-regulation or, in some cases, self-regulation.

Pour la Commission, la révolution numérique ne remet pas en cause l'obligation d'identifier au niveau communautaire les intérêts généraux pertinents et, lorsque cela est nécessaire, d'en assurer le respect par le biais de la législation ou la réglementation, par le recours complémentaire à la corégulation ou encore en s'en remettant, dans certains cas, à l'autorégulation.


However, the environmental assessment carried out under the SEA Directive does not remove the obligation to conduct the assessment required under the EIA Directive, or to meet any other EU legal requirements.

Néanmoins, l’évaluation environnementale réalisée dans le cadre de la directive relative à l’évaluation stratégique environnementale ne supprime pas l’obligation de mener l’évaluation prévue au titre de la directive relative à l’évaluation des incidences sur l’environnement, ou de respecter toutes autres exigences juridiques de l’Union.


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In the particular case of an offer that continues under two successive base prospectuses, the fact that the issuer is in the process of having a succeeding base prospectus approved does not remove the obligation to supplement the previous base prospectus until the end of its validity and grant the associated rights of withdrawal.

Dans le cas particulier d’une offre qui se poursuit dans le cadre de deux prospectus de base successifs, le fait que l’émetteur soit engagé dans le processus d’approbation d’un nouveau prospectus de base ne supprime pas l’obligation de publier un supplément au prospectus de base initial jusqu’à la fin de sa validité et d’octroyer les droits de rétractation qui y sont associés.


The General Court restated the principle that the scope of compensation, that is to say, of removing competitive disadvantages, does not remove its character of State aid within the meaning of Article 107(1) of the Treaty (45).

Le Tribunal a réaffirmé le principe selon lequel l'objectif de compensation, à savoir l'élimination des désavantages concurrentiels, ne pourrait enlever aux interventions en cause leur caractère d'aide d'État au sens de l'article 107, paragraphe 1, du traité (45).


Turning to the services of a subcontractor does not remove the obligation for the manufacturer to comply with the provisions of Article 41 in particular those concerning the skills of the technical services and compliance with Standard EN ISO/IEC 17025:2005.

Le recours aux services d’un sous-traitant ne dispense pas le constructeur de l’obligation de se conformer aux dispositions de l’article 41, notamment celles concernant les compétences des services techniques et la conformité à la norme EN ISO/CEI 17025:2005.


However, for some unbleached, natural vegetable fibres (e.g. jute, coir) it is to be noted that normal pre-treatment with light petroleum and water does not remove all the natural non-fibrous substances; nevertheless additional pre-treatment is not applied unless the sample does contain finishes insoluble in both light petroleum and water.

Toutefois, pour certaines fibres végétales naturelles écrues (jute, coco, par exemple), il est à remarquer que le prétraitement normal à l'éther de pétrole et à l'eau n'élimine pas toutes les substances non fibreuses naturelles; malgré cela, on n'applique pas de prétraitements complémentaires, pour autant que l'échantillon ne contienne pas d'apprêts non solubles dans l'éther de pétrole et dans l'eau.


Whereas, however, the said Directive does not remove all the barriers to trade in prepackaged products which result from differences in the laws on the metrological properties of such products ; whereas, in particular, the Member States have different provisions concerning the volume or weight of such products ; whereas such provisions must therefore be approximated;

considérant que, néanmoins, cette directive n'élimine pas toutes les entraves aux échanges de produits préemballés résultant des différences de législations en ce qui concerne les propriétés métrologiques de ces produits et que, en particulier, dans les États membres des dispositions différentes sont exposées en ce qui concerne le volume ou la masse de ces produits ; que, en conséquence, il convient de procéder au rapprochement de ces dispositions;


However, for some unbleached, natural vegetable fibres (e.g. jute, coir) it is to be noted that normal pre-treatment with light petroleum and water does not remove all the natural non-fibrous substances ; nevertheless additional pre-treatment is not applied unless the sample does contain finishes insoluble in both light petroleum and water.

Toutefois, pour certaines fibres végétales naturelles écrues (jute, coco par exemple) il est à remarquer que le prétraitement normal à l'éther de pétrole et à l'eau n'élimine pas toutes les substances non fibreuses naturelles ; malgré cela, on n'applique pas de prétraitements complémentaires, pour autant que l'échantillon ne contienne pas d'apprêts non solubles dans l'éther de pétrole et dans l'eau.




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Date index: 2024-11-08
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