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Document in lieu of passport
Document replacing passport
Passport substitute
Replacement document
Replacement or Certification of a Document

Traduction de «document would replace » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
document in lieu of passport | document replacing passport | passport substitute

document remplaçant le passeport | document tenant lieu de passeport


document replacing passport | passport substitute

document tenant lieu de passeport | substitut de passeport




Replacement or Certification of a Document

Remplacement ou attestation d'un document


Military Aviation Replacement Parts - Airworthiness Documentation

Pièces de rechange d'avion militaire - documentation sur la navigabilité
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Steps have been taken by the Ministry of Justice with first the roadmap for addressing the 2014 CVM recommendations (although its current status and deadlines are to be clarified) and then in the autumn with the presentation of a long awaited judicial reform strategy.[15] This comprehensive document would replace the 2010 strategy, which has been only partially implemented.

Le ministère de la justice a pris des mesures, en premier lieu en élaborant la feuille de route en vue de la prise en compte des recommandations formulées dans le rapport MCV 2014 (même si le statut actuel de cette feuille et les échéances fixées doivent être clarifiées) puis en présentant, à l’automne, une stratégie de réforme de l'appareil judiciaire, attendue de longue date[15]. Ce document détaillé devrait remplacer la stratégie de 2010, qui n’a été que partiellement mise en œuvre.


It is a positive move that would replace a term used only because it is required in official conversation and documents with one that is used in everyday conversation, in all sectors of the military and by the general public both here and abroad.

C'est une mesure positive, puisqu'elle permettrait de remplacer une expression utilisée uniquement lorsqu'il le faut, dans les conversations et les documents officiels, par une autre qui fait partie de la conversation de tous les jours, de tous les secteurs de l'armée et du grand public, ici comme à l'étranger.


Contrary to an internal department document received through access to information which informed the minister that a maritime helicopter replacement program would take eight years, the minister yesterday testified that the replacements would be active in five years.

Contrairement à un document interne du ministère obtenu grâce à la Loi sur l'accès à l'information, qui disait au ministre que le remplacement des hélicoptères maritimes prendrait huit ans, le ministre a déclaré hier que ces hélicoptères seraient remplacés en cinq ans.


Third, in 1978, the Government of Canada's proposal for a time for action, as the document was called, a renewed Constitution, which would include a house of the federation that would replace the Senate.

Troisièmement, en 1978, la proposition du gouvernement du Canada intitulée Le temps d'agir consistait à renouveler la Constitution, avec une Chambre de la fédération qui remplacerait le Sénat.


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– having regard to the Outcome Document of the 2005 UN World Summit adopted in New York on 16 September 2005, where it was resolved to create a Human Rights Council which would replace the Commission on Human Rights and to entrust the President of the UN General Assembly with the task of conducting negotiations, to be completed as soon as possible during the 60th session, in order to define its mandate and composition,

— vu le document final du Sommet mondial de l'ONU de 2005, adopté à New York le 16 septembre 2005, par lequel il a été décidé de créer un Conseil des droits de l'homme destiné à remplacer la Commission des droits de l'homme et de prier le Président de l'Assemblée générale des Nations unies d'organiser des négociations devant aboutir le plus tôt possible, au cours de la soixantième session, afin d'arrêter le mandat et la composition de ce Conseil,


– having regard to the Outcome Document of the 2005 UN World Summit adopted in New York on 16 September 2005, where it was resolved to create a Human Rights Council which would replace the Commission on Human Rights and to entrust the President of the UN General Assembly with the task of conducting negotiations, to be completed as soon as possible during the 60th session, in order to define its mandate and composition,

— vu le document final du Sommet mondial de l'ONU de 2005, adopté à New York le 16 septembre 2005, par lequel il a été décidé de créer un Conseil des droits de l'homme destiné à remplacer la Commission des droits de l'homme et de prier le Président de l'Assemblée générale des Nations unies d'organiser des négociations devant aboutir le plus tôt possible, au cours de la soixantième session, afin d'arrêter le mandat et la composition de ce Conseil,


– having regard to the Outcome Document of the 2005 UN World Summit adopted in New York on 16 September 2005, where it was decided to create a Human Rights Council which would replace the Commission on Human Rights and to entrust the President of the UNGA with the task of conducting negotiations, to be completed as soon as possible, during the Sixtieth Session to define its mandate and composition;

– vu les conclusions du Sommet mondial de l'ONU de 2005 adoptées le 16 septembre 2005 à New-York, dans lesquelles il a été décidé de créer un conseil des droits de l'homme appelé à remplacer la commission des droits de l'homme, ainsi que de charger le Président de l'Assemblée générale des Nations unies de conduire les négociations, à mener à bien dans les meilleurs délais au cours de la 60 session, en vue de définir le mandat et la composition de ce conseil,


– having regard to the Outcome Document of the 2005 UN World Summit adopted in New York on 16 September 2005, where it was decided to create a Human Rights Council which would replace the Commission on Human Rights and to entrust the President of the UNGA with the task of conducting negotiations, to be completed as soon as possible during the Sixtieth Session, in order to define its mandate and composition,

– vu le document final du Sommet mondial de l'ONU de 2005, adopté à New York le 16 septembre 2005, par lequel il a été décidé de créer un Conseil des droits de l'homme destiné à remplacer la Commission des droits de l'homme et de prier le Président de l'Assemblée générale des Nations unies d'organiser des négociations devant aboutir le plus tôt possible, au cours de la soixantième session, afin d'arrêter le mandat et la composition de ce Conseil,


Mr. Paul Szabo: It, in its entirety, would be the document that would replace the existing act?

M. Paul Szabo: Ce document, dans sa totalité, remplacerait la loi existante?


The proposed new system would replace the administrative accompanying document with a computer messaging system linking traders with each other via their respective national administrations.

La proposition de la Commission vise à remplacer le document administratif d'accompagnement par un message informatique reliant les opérateurs économiques entre eux, via les administrations nationales concernées.




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'document would replace' ->

Date index: 2023-08-25
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