Traduction de «directive until three » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: A type of pervasive developmental disorder that is defined by: (a) the presence of abnormal or impaired development that is manifest before the age of three years, and (b) the characteristic type of abnormal functioning in all the three areas of psychopathology: reciprocal social interaction, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour. In addition to these specific diagnostic features, a range of other nonspecific problems are common, such as phobias, sleeping and eating disturbances, temper tantrums, and (self-directed) aggression. | Autistic disorder Infantile:autism | psychosis | Kanner's syndrome
Définition: Trouble envahissant du développement caractérisé par: a) un développement anormal ou altéré, manifeste avant l'âge de trois ans, avec b) une perturbation caractéristique du fonctionnement dans chacun des trois domaines psychopathologiques suivants: interactions sociales réciproques, communication, comportement (au caractère restreint, stéréotypé et répétitif). Par ailleurs, le trouble s'accompagne souvent de nombreuses autres manifestations non spécifiques, par exemple des phobies, des perturbations du sommeil et de l'alimentation, des crises de colère et des gestes auto-agressifs. | Autisme | Psychose | de la petite enfance | Syndrome de Kanner Trouble autistique

three-phase DC motor | three-phase direct-current motor
moteur à courant continu à trois phases | moteur à courant continu triphasé

three-way three-position directional control valve
valve de distribution à trois voies et trois positions

direct survey method [ DSM | 3D trilateration | three-dimensional trilateration ]
trilatération 3D [ méthode DSM ]

three-way directional control valve
valve de distribution à trois voies

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Until three years after the applicable dates set out in paragraphs 4 and 5 for new type approvals and the registration, sale or entry into service of new vehicles and upon the choice of the manufacturer, a particle number emission limit of 6 × 10 #/km shall apply to vehicles with a direct injection positive ignition engine’.
Pendant une période de trois ans à compter des dates applicables visées aux paragraphes 4 et 5 pour les nouvelles réceptions et l’immatriculation, la vente ou la mise en service de nouveaux véhicules, au choix du constructeur, une limite d’émission du nombre de particules fixée à 6 × 10 #/km s’applique aux véhicules à allumage commandé à injection directe».

1. By way of derogation from Article 96(1) of this Regulation, where the request for authorisation of a clinical trial has been submitted before the date referred to in the second paragraph of Article 99 of this Regulation pursuant to Directive 2001/20/EC, that clinical trial shall continue to be governed by that Directive until three years from that date.
1. Par dérogation à l'article 96, paragraphe 1, du présent règlement, lorsqu'une demande d'autorisation d'essai clinique est déposée avant la date visée à l'article 99, second alinéa, du présent règlement, en vertu de la directive 2001/20/CE, l'essai clinique concerné continue de relever de ladite directive jusqu'à trois ans à compter de ladite date.

1. By way of derogation from Article 96(1) of this Regulation, where the request for authorisation of a clinical trial has been submitted before the date referred to in the second paragraph of Article 99 of this Regulation pursuant to Directive 2001/20/EC, that clinical trial shall continue to be governed by that Directive until three years from that date .
1. Par dérogation à l'article 96, paragraphe 1, du présent règlement, lorsqu'une demande d'autorisation d'essai clinique est déposée avant la date visée à l'article 99, paragraphe 2, du présent règlement, en vertu de la directive 2001/20/CE, l'essai clinique concerné continue de relever de ladite directive jusqu'à trois ans à compter de ladite date .

Commission Delegated Regulation (EU) 2017/86 has established a discard plan for certain demersal fisheries in the Mediterranean Sea applicable from 1 January 2017 until 31 December 2019, following three joint recommendations submitted to the Commission in 2016 by a number of Member States having a direct management interest in the Mediterranean Sea (Greece, Spain, France, Croatia, Italy, Cyprus, Malta and Slovenia respectively).
Le règlement délégué (UE) 2017/86 de la Commission a établi un plan de rejets pour certaines pêcheries démersales dans la mer Méditerranée, applicable du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2019, à la suite de trois recommandations communes présentées à la Commission en 2016 par plusieurs États membres ayant un intérêt direct dans la gestion des pêches en mer Méditerranée (respectivement Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Malte et Slovénie).

F. whereas this delegated regulation may only enter into force at the end of the scrutiny period of Parliament and the Council, if no objection has been expressed either by Parliament or the Council, or if before the expiry of that period both Parliament and the Council have informed the Commission that they will not object; whereas the scrutiny period is set under Article 115(5) of the BRRD Directive as three months from the date of notification, i.e. until 21.1.2015, and it may be extended by a further three‑month period;
F. considérant que ce règlement délégué ne pourra entrer en vigueur qu'à la fin de la période d'examen par le Parlement et le Conseil, si le Parlement ou le Conseil n'a exprimé aucune objection ou si, avant l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections; qu'en vertu de l'article 115, paragraphe 5, de la directive, la période d'examen est fixée à trois mois à compter de la date de notification, à savoir jusqu'au 21 janvier 2015, et qu'elle peut être prolongée de trois mois supplémentaires;

F. whereas this delegated regulation may only enter into force at the end of the scrutiny period of Parliament and the Council, if no objection has been expressed either by Parliament or the Council, or if before the expiry of that period both Parliament and the Council have informed the Commission that they will not object; whereas the scrutiny period is set under Article 115(5) of the BRRD Directive as three months from the date of notification, i.e. until 21 January 2015, and it may be extended by a further three-month period;
F. considérant que ce règlement délégué ne pourra entrer en vigueur qu'à la fin de la période d'examen par le Parlement et le Conseil, si le Parlement ou le Conseil n'a exprimé aucune objection ou si, avant l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections; qu'en vertu de l'article 115, paragraphe 5, de la directive, la période d'examen est fixée à trois mois à compter de la date de notification, à savoir jusqu'au 21 janvier 2015, et qu'elle peut être prolongée de trois mois supplémentaires;

1. Member States may continue to apply the provisions set out in Chapter V of Directive 2008/57/EC until [three years after the date of entry into force].
1. Les États membres peuvent continuer à appliquer les dispositions du chapitre V de la directive 2008/57/CE jusqu'au [trois ans après la date d'entrée en vigueur].

Until three years after the dates specified in Article 10(4) and (5) for new type approvals and new vehicles respectively, a particle number emission limit of 6,0 × 10 #/km shall apply to Euro 6 PI direct injection vehicles upon the choice of the manufacturer.
Pendant une période de trois ans à compter des dates visées à l’article 10, paragraphes 4 et 5, respectivement pour les nouvelles réceptions et les nouveaux véhicules, une limite d’émission du nombre de particules fixée à 6,0 × 10#/km s’applique aux véhicules Euro 6 à allumage commandé à injection directe, au choix du constructeur.

7. Until three years after the applicable dates set out in paragraphs 4 and 5 for new type approvals and the registration, sale or entry into service of new vehicles and upon the choice of the manufacturer, a particle number emission limit of 6 × 10 #/km shall apply to vehicles with a direct injection positive ignition engine.
7. Pendant une période de trois ans à compter des dates applicables visées aux paragraphes 4 et 5 pour les nouvelles réceptions et l’immatriculation, la vente ou la mise en service de nouveaux véhicules, au choix du constructeur, une limite d’émission du nombre de particules fixée à 6 × 10 #/km s’applique aux véhicules à allumage commandé à injection directe.

This Directive shall not, however, apply to self-employed drivers until three years after the deadline for transposition of the Directive by Member States fixed by Article 14.
Cependant, la présente directive ne s'applique aux conducteurs indépendants que trois ans après l'échéance fixée pour sa transposition par les États membres, indiquée à l'article 14.