Vertaling van "different procedures because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

resolution of differences | procedure for the resolution of differences | resolution of differences procedure
élimination des divergences | procédure d'élimination des divergences | processus d'élimination des divergences | traitement des divergences | procédure de la navette | navette | discussion des divergences

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

operational practices related to different airspace areas | procedures associated different air navigation regions | procedures associated with different air navigation areas | procedures associated with different air navigation sectors
procédures associées à différentes zones de navigation aérienne

This concept is primitive because within clinical practice it is used in different contexts to refer to both arteries and veins of the periphery or exclusively of peripheral arteries and sometimes to describe just occlusive disease of the peripheral
maladie vasculaire périphérique

Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.
Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.

Procedure not carried out because of contraindication
Acte non effectué en raison de contre-indication

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

EIA procedures are complex, not only because of the technical nature of the necessary impact studies but also because of the need to co-ordinate and involve many different actors, and can take a long time to be completed.
Les procédures de l'EIE sont complexes, non seulement en raison de la technicité des études d'impact nécessaires, mais également de la nécessité de coordonner et de faire participer de nombreux acteurs différents, et peuvent durer longtemps.

(10) The national procedure for authorising veterinary medicinal products should be maintained because of varying needs in different geographical areas of the Union as well as the business models of small and medium sized enterprises (SMEs).
(10) La procédure nationale d’autorisation de médicaments vétérinaires doit être maintenue car les besoins peuvent être différents selon les zones géographiques de l’Union et les modèles d’entreprise des petites et moyennes entreprises (PME) peuvent le justifier.

The other problem is that the policies themselves — and the procedures because the policies lead to procedures and regulation leads to policy — have not really been reviewed in close to 30 years, a time when the reserve was very different from what it is today, and also a time when we were employing and using the reserves in a very different way than we are today.
L'autre problème est que les politiques elles-mêmes — et les procédures car les politiques débouchent sur des procédures et les règlements débouchent sur des politiques — n'ont pas été réellement révisées depuis 30 ans, soit un moment où la Réserve était très différente de ce qu'elle est aujourd'hui et aussi un moment où l'on employait et utilisait les forces de réserve de manière très différente d'aujourd'hui.

It's a non-ex parte warrant procedure for the purpose of investigation, a very different procedure from a Criminal Code investigation, where there's a strong need for ex parte because you're worried that the person will abscond, etc.
Il s'agit d'une instance qui n'est pas ex parte et qui vise à l'obtention d'un mandat aux fins de mener une enquête; c'est une procédure très différente de l'enquête prévue au Code criminel, pour laquelle l'audition doit absolument être ex parte parce que la personne visée peut disparaître.

We have such different environments for voting procedures because of where people live, the weather, and distances.
Les scrutins doivent se tenir dans des milieux très différents, en raison des endroits où les gens vivent, des conditions météo et des distances à franchir.

The pooling of resources on a long-term basis necessary for establishment and operation of a proper pan-European Research Infrastructure is therefore a big challenge and becomes even more complicated because of the different time frames for budgetary decision procedures of individual Member States and associated countries involved.
La mise en commun durable des ressources en vue de la mise en place et de l’utilisation d’une infrastructure paneuropéenne de recherche adéquate constitue par conséquent un défi de taille qui gagne en complexité en raison des différents calendriers établis pour les procédures décisionnelles budgétaires des différents États membres et des pays associés.

Hence, judgments on access rights and judgments ordering the return of a child following an abduction will no longer be treated differently or be subject to additional procedures because they are issued in another Member State.
Par conséquent, les décisions relatives au droit de visite et celles ordonnant le retour d'un enfant après un enlèvement parental ne feront plus l’objet d’un traitement différent ni de procédures supplémentaires au motif qu’elles ont été rendues dans un autre État membre.

For instance, procedures such as early "tracking", in other words the streaming of pupils aged between 10 and 12 according to their ability level into different programmes, should be avoided because this is a source of inequity, particularly in the case of the disadvantaged and immigrant populations.
Ainsi, des procédures comme le «tracking» précoce, c'est-à-dire le regroupement des élèves de 10-12 ans selon leurs aptitudes dans des programmes différenciés, devraient être évitées parce qu'elles sont sources d'inéquités, en particulier pour les personnes défavorisées et les populations immigrées.

They differ procedurally for local agents and Commission officials because of the differences in their employment status.
Leurs modalités varient selon qu'il s'agit d'agents locaux ou de fonctionnaires, car leurs statuts professionnels sont différents.