Traduction de «determination is neither systematically nor knowingly » (Anglais → Français) :

5. Companies shall ensure that emission determination is neither systematically nor knowingly inaccurate.
5. Les compagnies veillent à ce que la détermination des émissions ne soit ni systématiquement ni sciemment inexacte.

Operators and aircraft operators shall ensure that emission determination is neither systematically nor knowingly inaccurate.
Les exploitants et les exploitants d’aéronefs veillent à ce que la détermination des émissions ne soit ni systématiquement ni sciemment inexacte.

The list of signals of insider dealing and market manipulation should be neither exhaustive nor determinative of market abuse or attempts of market abuse, as each of the signals may not necessarily constitute market abuse or attempts of market abuse per se.
La liste des indications indiquant des opérations d'initiés et des manipulations de marché ne doit pas être exhaustive ni déterminer un abus de marché ou une tentative d'abus de marché, dans la mesure où chaque indication peut ne pas nécessairement constituer un abus de marché ou une tentative d'abus de marché en soi.

First, it is neither practicable nor necessary to determine the auction calendars as early as February and March of the preceding year.
Premièrement, il n’est ni faisable ni nécessaire de fixer les calendriers d’enchères dès les mois de février et mars de l’année qui précède.

Neither Greenland nor the Faroe Islands form part of the territory of the European Union as determined in accordance with Article 52 of the Treaty on European Union (TEU) and Article 355 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU) but form part of the currency area of Denmark.
Le Groenland et les îles Féroé ne font pas partie du territoire de l’Union européenne déterminé conformément à l’article 52 du traité sur l’Union européenne (TUE) et à l’article 355 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE), mais font partie de la zone monétaire du Danemark.

These reports and this access are neither systematic nor complete.
Ces communications et cet accès ne sont ni systématiques, ni entiers.

In other words, a finding that a relevant market is effectively competitive is, in effect, a determination that there is neither single nor joint dominance on that market.
Autrement dit, un marché pertinent est réputé être effectivement concurrentiel en l'absence de position dominante individuelle ou conjointe.

(12) At such break-up, sale or liquidation, for a period of five years neither Elopak nor Metal Box shall use the proprietary know-how of the other party or any improvements made by Odin with a competitor of that other party.
(12) Lors d'une telle séparation, vente ou liquidation, ni Elopak ni Metal Box n'utilisent, pendant une période de cinq ans, le savoir-faire de l'autre partie ou toute amélioration apportée par Odin, avec un concurrent de l'autre partie.