Vertaling van "detected a safety-related " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

safety-related measurement, control and regulation | SRMCR [Abbr.]
dispositif de mesure, de contrôle et de régulation jouant un rôle en matière de sécurité

safety-related system
système ayant un rapport avec la sûreté

safety related
ayant un rôle de sûreté

detect safety hazards in airports | recognise airport safety hazards | identify airport safety hazards | tale action to counteract airport safety hazards
identifier les risques de sécurité dans les aéroports

assess pipeline infrastructure to discover flaws | find weaknesses in pipelines and related infrastructure | detect flaws in pipeline infrastructure | find flaws in pipelines and related infrastructure
déceler des défauts dans l'infrastructure des pipelines | détecter des défauts dans l'infrastructure des canalisations de transport

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. When sending the information letter to the owner, the holder of the vehicle or to the otherwise identified person suspected of committing the road safety related traffic offence, the Member State of the offence shall, in accordance with its law, include any relevant information, notably the nature of this road safety related traffic offence, the place, date and time of the offence, the title of the texts of the national law infringed and the sanction and, where appropriate, data concerning the device used for detecting the offence.
2. Lorsqu'il envoie la lettre de notification au propriétaire ou au détenteur du véhicule ou à toute autre personne identifiée soupçonnée d'avoir commis l'infraction en matière de sécurité routière, l'État membre de l'infraction y inclut, conformément à son droit interne, toutes les informations pertinentes, notamment la nature de cette infraction en matière de sécurité routière, le lieu, la date et l'heure de l'infraction, le titre des textes de droit interne qui ont été violés et la sanction ainsi que, s'il y a lieu, des informations sur l'appareil utilisé pour détecter l'infraction.

2. When sending the information letter to the owner, the holder of the vehicle or to the otherwise identified person suspected of committing the road-safety-related traffic offence, the Member State of the offence shall, in accordance with its law, include any relevant information, notably the nature of this road-safety-related traffic offence, the place, date and time of the offence, the title of the texts of the national law infringed and the sanction and, where appropriate, data concerning the device used for detecting the offence.
2. Lorsqu'il envoie la lettre de notification au propriétaire ou au détenteur du véhicule ou à toute autre personne identifiée soupçonnée d'avoir commis l'infraction en matière de sécurité routière, l'État membre de l'infraction y inclut, conformément à son droit interne, toutes les informations pertinentes, notamment la nature de cette infraction en matière de sécurité routière, le lieu, la date et l'heure de l'infraction, le titre des textes de droit interne qui ont été violés et la sanction ainsi que, s'il y a lieu, des informations sur l'appareil utilisé pour détecter l'infraction.

(29) Application of the concept of defence-in-depth in organisational, behavioural, or design activities related to a nuclear installation, ensures that safety related activities are subject to independent layers of provisions, such that if a failure were to occur, it would be detected and compensated by appropriate measures.
(29) L'application du concept de défense en profondeur dans les activités concernant une installation nucléaire, qu'il s'agisse de l'organisation, des comportements ou de la conception, garantit que les activités liées à la sûreté sont soumises à des dispositions de niveau indépendant, de telle sorte que si une défaillance venait à se produire, elle serait détectée et compensée ou corrigée par des mesures appropriées.

– (RO) Pharmacovigilance is the process and science of monitoring the safety of drugs, which includes gathering and managing drug safety data, evaluating the relevant data to detect a safety-related problem, the actions taken to rectify the problem, which also means providing information about the nature of the problem and evaluating the procedures used and results obtained.
– (RO) La pharmacovigilance est le processus et la science du contrôle de la sécurité des médicaments, ce qui inclut la collecte et la gestion de données sur la sécurité des médicaments, l’évaluation de ces données afin de détecter un potentiel problème de sécurité, les actions pour remédier à cet éventuel problème de sécurité, y compris en fournissant des informations sur la question, et l’évaluation de la procédure suivie et des résultats obtenus.

For the sole purposes of providing the information service, public and private road operators and/or service providers shall set up or use the means to detect events or identify conditions, and shall collect the relevant road safety-related traffic data.
Aux seules fins de la fourniture du service d’informations, les exploitants d’infrastructures routières et/ou les prestataires de services, publics et privés, mettent en place ou utilisent les moyens requis pour détecter les événements ou identifier les circonstances et collectent les données pertinentes sur la circulation liées à la sécurité routière.

When sending, with confirmation of receipt and on a strictly confidential basis, the information letter to the owner, the holder of the vehicle or the otherwise identified person suspected of committing the road safety related traffic offence, the Member State of the offence shall, in accordance with its law and with this Directive, include any relevant information, notably the nature of the road safety related offence referred to in Article 2, the place, date and time of the offence, texts of the national law infringed and the corresponding penalty as well as, where appropriate, data concerning the device used for detecting the offence.
Lorsqu'il envoie, de manière confirmée et strictement personnelle, la lettre de notification au propriétaire, au détenteur du véhicule ou à toute autre personne identifiée soupçonnée d'avoir commis l'infraction en matière de sécurité routière, l'État membre de l'infraction y inclut, conformément à son propre droit et aux dispositions de la présente directive, toutes les informations pertinentes, notamment la nature de l'infraction en matière de sécurité routière visée à l'article 2, le lieu, la date et l'heure de l'infraction, les textes de droit national qui caractérisent l'infraction et la sanction correspondante ainsi que, lorsqu'il y a lieu, des informations sur l'appareil utilisé pour détecter l'infraction.

When sending the information letter to the owner, the holder of the vehicle or the otherwise identified person suspected of committing the road safety related traffic offence, the Member State of the offence shall, in accordance with its law, include any relevant information such as the nature of the road safety related offence referred to in Article 2, the place, date and time of the offence and, where appropriate, data concerning the device used for detecting the offence.
Lorsqu'il envoie la lettre de notification au propriétaire, au détenteur du véhicule ou à toute autre personne identifiée soupçonnée d'avoir commis l'infraction en matière de sécurité routière, l'État membre de l'infraction y inclut, conformément à son propre droit, toutes les informations pertinentes, comme, par exemple, la nature de l'infraction en matière de sécurité routière visée à l'article 2, le lieu, la date et l'heure de l'infraction et, lorsqu'il y a lieu, des informations sur l'appareil utilisé pour détecter l'infraction.

Competent authorities shall keep and maintain access to the appropriate records related to their safety oversight processes, including the reports of all safety regulatory audits and other safety-related records related to certificates, designations, the safety oversight of changes, safety directives and the use of qualified entities.
Les autorités compétentes conservent les archives appropriées et maintiennent l’accès aux archives appropriées se rapportant à leurs processus de supervision de la sécurité, notamment les rapports de tous les audits réglementaires de sécurité et d’autres archives liées à la sécurité se rapportant aux certificats, aux désignations, à la supervision de la sécurité des changements, aux consignes de sécurité et au recours à des entités qualifiées.

National supervisory authorities shall keep and maintain access to, the appropriate records related to their safety oversight processes, including the reports of all safety regulatory audits and other safety-related records related to certificates, designations, the safety oversight of changes, safety directives and the use of recognised organisations.
Les autorités de surveillance nationales conservent les archives appropriées et maintiennent l’accès aux archives appropriées, se rapportant à leurs processus de supervision de la sécurité, notamment les rapports de tous les audits réglementaires de sécurité et d’autres archives liées à la sécurité se rapportant aux certificats, aux désignations, à la supervision de la sécurité des changements, aux consignes de sécurité et au recours à des organismes agréés.

if a fault is detected in a safety-related part of the system,
lorsqu'une défaillance est détectée dans une partie du système liée à la sécurité,