Vertaling van "described below might " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

described below
décrit ci-dessous

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the present case, the support measures described below might, in some situations, have been given to individuals rather than to undertakings (e.g. for some of the teaching and educational measures) or might concern an educational rather than an economic activity.
Dans le cas d’espèce, les aides décrites ci-dessous peuvent, dans certaines situations, avoir été attribuées à des personnes physiques et non à des entreprises (dans le cas de certaines mesures d’information et d’éducation par exemple) ou peuvent concerner une activité éducative et non pas une activité économique.

In principle, there is nothing about them which would prevent them from being treated like start-up aid, as described below. However, since in this case they have been provided on a flat-rate basis and are not tied to any objective, it might be necessary to recover them.
Sur le principe, leur nature ne les empêcheraient pas de ressortir de la même logique de frais de démarrage que celle exposée ci-après mais, au cas présent, leur caractère forfaitaire et indépendant de tout objectif pourrait, le cas échéant, imposer leur récupération.

Scientific advice (see question below) has been developed at EU level, issuing a range of recommendations and describing how a combination of approaches might be used to protect public health in the event of BSE being confirmed in sheep or goats under field conditions.
Des avis scientifiques (voir question ci-dessous) ont été émis au niveau de l’Union. Ils présentent une série de recommandations et décrivent la variété d’approches qui pourrait être utilisée pour protéger la santé publique si la présence de l’ESB devait se confirmer chez les ovins ou les caprins élevés sur pâturage.

Current section 40 deals with projects that might be subject to both a panel review under the Act and an environmental assessment by another “jurisdiction” in Canada (as described in the chart below).
L’article 40 de la Loi vise les projets qui pourraient faire l’objet à la fois d’un examen par une commission sous le régime de la Loi et d’une évaluation environnementale par une autre « instance » au Canada (voir le tableau ci-dessous).