Traduction de «deriving from divergent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

wastes from production of silicon and silicon derivatives | wastes from the manufacture, formulation, supply and use of silicon and silicon derivatives | wastes from the MFSU of silicon and silicon derivatives
déchets provenant de la production du silicium et des dérivés du silicium

medicinal product derived from blood | medicinal product derived from human plasma
médicament dérivé du sang

derived from GM (1) | produced from genetically modified organisms (2) | derived from genetically modified organisms (3)
produit à partir de X modifié par génie génétique | produit à partir de X génétiquement modifié

equity derivative | instrument derived from equities
dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété

Exchange of Notes concerning Exemption from Taxation of Profits derived from the Operation of Ships
Échange de Notes concernant l'exonération réciproque de l'impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises de navigation maritime

Commission Directive amending the Annexes to Council Directive 77/96/EEC on the examination for trichinae (trichinella spiralis) upon importation from third countries of fresh meat derived from domestic swine
Directive de la Commission modifiant les annexes de la directive 77/96/CEE du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine.

Council Directive on the examination for trichinae (trichinella spiralis) upon importation from third countries of fresh meat derived from domestic swine
Directive du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance de pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine

A rare neuroendocrine neoplasm arising from neural crest-derived paraganglion cells (most often in the para-aortic region at the level of renal hilii, organ of Zuckerkandl, thoracic paraspinal region, bladder and carotid body) not associated with cat
paragangliome non sécrétant

income derived from the enjoyment of a chattel
revenu provenant de droit de jouissance portant sur une chose mobilière

vinyl acetal derived from saturated aldehydes (C1 to C6)
acétal de vinyle dérivé d'aldéhydes saturés (c1 à c6)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The complexities of cross-border enforcement that derive from diverging national consumer legislation and differences in the procedural rules applicable in the Member States have become more apparent compared to the first years of the Network when authorities primarily focussed on learning how to use the system.
Les difficultés que suscite le contrôle de l’application de la législation à l’échelle transnationale, compte tenu de l’hétérogénéité tant de la législation sur la protection des consommateurs que des modalités de procédure applicables dans les États membres, sont désormais plus apparentes que lors des premières années d’activité du réseau, période durant laquelle les autorités se sont employées avant tout à apprivoiser le système.

The deviations between type approval CO 2 emission values and emissions derived from vehicles offered for sale should be addressed, including by considering an in-service conformity test procedure that should ensure independent testing of a representative sample of vehicles for sale, as well as ways of addressing cases of demonstrated substantial divergence between survey and initial type approval CO 2 emissions.
Il conviendrait de traiter les écarts entre les valeurs de réception par type des émissions de CO 2 et les émissions des véhicules commercialisés, notamment en envisageant une procédure d'essai de conformité en service qui devrait garantir des essais indépendants d'un échantillon représentatif de véhicules commercialisés ainsi que des moyens de faire face aux cas d'écarts substantiels prouvés entre l'examen et les valeurs initiales de réception par type des émissions de CO 2 .

The deviations between type-approval CO2 emission values and emissions derived from vehicles offered for sale should be addressed, including by considering an in-service conformity test procedure that should ensure independent testing of a representative sample of vehicles for sale, as well as ways of addressing cases of demonstrated substantial divergence between survey and initial type-approval CO2 emissions.
Il conviendrait de traiter les écarts entre les valeurs de réception par type des émissions de CO2 et les émissions des véhicules commercialisés, notamment en envisageant une procédure d’essai de conformité en service qui devrait garantir des essais indépendants d’un échantillon représentatif de véhicules commercialisés ainsi que des moyens de faire face aux cas d’écarts substantiels prouvés entre l’examen et les valeurs initiales de réception par type des émissions de CO2.

Directive 2005/29/EC on Unfair Commercial Practices[1] ("the Directive") was adopted on 11 May 2005 to help consumers benefit from the Internal Market by removing regulatory barriers, deriving from divergent national rules, which discouraged firms from selling and undermined consumers' trust in buying across the EU.
La directive 2005/29/CE sur les pratiques commerciales déloyales[1] (ci-après «la directive») a été adoptée en mai 2005 afin d'aider les consommateurs à bénéficier des avantages du marché intérieur, en supprimant certains obstacles réglementaires, dus aux divergences entre les règles nationales, qui décourageaient les entreprises de vendre et ébranlaient la confiance des consommateurs dans les achats effectués à travers l'Union européenne.

As a result, the legislative divergence the Commission has identified with regard to cat and dog fur also exists for sealskins and products derived from seals.
Par conséquent, les divergences entre les mesures législatives relatives à la fourrure de chat et de chien mises en évidence par la Commission concernent également les peaux de phoque et les produits obtenus à partir de phoque.

25. The barriers described in the present chapter cover obstacles and disincentives to cross-border transactions deriving directly or indirectly from divergent national contract laws or from the legal complexity of these divergences, which are liable to prohibit, impede or otherwise render less advantageous such transactions.
25. Les obstacles qui sont décrits dans la présente section couvrent les entraves et mesures qui sont de nature à dissuader la conclusion de transactions transfrontalières, découlant directement ou indirectement des droits des contrats nationaux divergents ou de la complexité juridique qui résulte de ces divergences, et qui sont susceptibles d'interdire, ou d'empêcher ces transactions, ou en tout cas de rendre celles - ci moins avantageuses.

Whereas Council Regulation No 136/66/EEC of 22 September 1966 on the establishment of a common organization of the market in oils and fats (1), as last amended by Regulation (EEC) No 1419/78 (2), laid down that a levy was to be charged on imports of olive oil other than untreated, the variable component of which was to be derived from the levy applicable to the quantity of untreated olive oil necessary for its production ; whereas experience has shown that the trend on the world market in oils other than untreated may not be in line with the market trend for untreated oils ; whereas such divergence could lead to disturbances of the Community market ; whereas to remedy this situation provision should be made for the possibility of fixing a levy which takes account of the situation of the market in oil other than untreated;
considérant que, en ce qui concerne l'importation d'huile d'olive autre que non traitée, le règlement nº 136/66/CEE du Conseil, du 22 septembre 1966, portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) nº 1419/78 (2), a prévu la fixation d'un prélèvement dont l'élément mobile est dérivé du prélèvement applicable à la quantité d'huile non traitée nécessaire à sa production ; que l'expérience a montré que l'évolution du marché mondial des huiles autres que non traitées peut ne pas correspondre à l'évolution du marché des huiles non traitées ; que cette divergence risque d'entraîner des perturbations du marché communautaire ; que, pour remédier à cet inconvénient, il convient de prévoir la possibilité de fixer un prélèvement qui tienne compte de la situation du marché de l'huile autre que non traitée;