Vertaling van "derivative would constitute " (Engels → Frans) :

The largely preferred TEN-T planning approach would be characterized as follows: While maintaining the fairly dense rail, road, inland waterways, ports and airports networks, which constitute the “comprehensive network” as the basic layer of the TEN-T and are, in large part, derived from the corresponding national networks, the “core network” would overlay the “comprehensive” network and give expression to a genuine European planning perspective focused on bringing about a systemic improvement in the transport system's resource efficiency and a significant overall reduction of greenhouse gas (GHG) emissions from transport.
On pourrait décrire l'approche de planification du RTE-T qui a été privilégiée comme suit: il s'agirait de maintenir un "socle" de RTE-T composé des réseaux relativement denses de voies ferrées, de routes, de voies navigables intérieures, de ports et d'aéroports qui constituent le «réseau global» et sont issus, pour la plupart, des réseaux nationaux correspondants, auquel on superposerait un «réseau central» qui concrétiserait une véritable perspective européenne de planification, axée sur l'accroissement systémique de l'efficacité des ressources du réseau de transport et une réduction globale notable des émissions de gaz à effet de serre dues aux transports.

Service in an international setting would constitute an additional opportunity for Canadian judges to derive the benefits of a stimulating change from their regular responsibilities, and thereby contribute to their long-term intellectual vigour.
De plus, en exerçant leurs fonctions dans un contexte international, les juges canadiens profiteraient des avantages que procure un changement stimulant par rapport à leurs responsabilités régulières, ce qui contribuerait à prolonger leur vigueur intellectuelle.

(iii) unlawfully having in his possession any property or thing or any proceeds of any property or thing knowing that all or a part of the property or thing or of the proceeds was obtained by or derived directly or indirectly from the commission in Canada of an offence punishable by indictment or an act or omission anywhere that, if it had occurred in Canada, would have constituted an offence punishable by indictment,
(iii) illégalement en sa possession un bien, une chose ou leur produit sachant que tout ou partie d’entre eux ont été obtenus directement ou indirectement par la perpétration au Canada d’une infraction punissable sur acte d’accusation ou obtenus par une omission ou un acte survenus n’importe où qui, au Canada, auraient été punissables sur acte d’accusation,

A derivative that relates to a commodity derivative, such as an option on a commodity future (a derivative relating to a derivative) would constitute an indirect investment in commodities and should therefore still be regarded as a commodity derivative for the purposes of Directive 2004/39/EC.
Un instrument dérivé relatif à un instrument dérivé sur matières premières, comme une option sur un contrat à terme sur matières premières (dérivé de dérivé) constituerait un investissement indirect dans les matières premières en question et devrait donc toujours être considéré comme un instrument dérivé sur matières premières aux fins de la directive 2004/39/CE.

any property, benefit or advantage, within or outside Canada, obtained or derived directly or indirectly as a result of (a) the commission in Canada of a designated offence, or (b) an act or omission anywhere that, if it had occurred in Canada, would have constituted a designated offence.
Bien, bénéfice ou avantage qui est obtenu ou qui provient, au Canada ou à l’extérieur du Canada, directement ou indirectement : a) soit de la perpétration d’une infraction désignée, b) soit d’un acte ou d’une omission qui, au Canada, aurait constitué une infraction désignée.

Thirdly, it is important to ascertain the truth behind accusations deriving from press sources, because if the accusations were shown to be true they could have grave political consequences, since they would constitute a serious breach of the Treaty.
Troisièmement, il faut vérifier la véracité des accusations qui découlent de sources journalistiques, parce que si les accusations devaient s’avérer vraies, elles pourraient avoir des conséquences politiques graves dans la mesure où elles constitueraient une sérieuse violation du Traité.

1. Member States shall take all necessary measures to guarantee that animal by-products, and products derived therefrom referred to in Annexes VII and VIII, are not dispatched from any holding situated in a zone subject to restrictions because of the occurrence of a disease to which the species from which the product is derived is susceptible, or from any plant or zone from which movements or trade would constitute a risk to the animal health status of the Member States or areas of Member States, except where products are treated in accordance with this Regulation.
1. Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour garantir que les sous-produits animaux et les produits, visés aux annexes VII et VIII, qui en sont dérivés ne font l'objet d'aucun envoi au départ d'une exploitation située dans une zone soumise à des restrictions en raison de l'apparition d'une maladie à laquelle l'espèce dont le produit est dérivé est sensible, ou au départ d'un établissement ou d'une zone à partir desquels les mouvements ou échanges constitueraient un risque pour la situation sanitaire des États membres ou de régions des États membres, sauf dans le cas de produits traités en application du présent règlement.

According to the proposal, the net revenue deriving from the investments of the assets of the Coal and Steel Research Fund would constitute revenue in the EU budget.
Selon la proposition, les revenus nets du placement des avoirs du Fonds de recherche du charbon et de l'acier constitueraient des recettes au titre du budget de l'UE.

The constitutional minimum deriving from the Creighton decision would be that someone has to be proved to have had foresight of the danger of bodily harm (1215) The Chair: Thank you very much.
Le minimum constitutionnel qui découle de la décision de l'affaire Creighton est qu'il ait fallu prouver que quelqu'un avait été mis au courant du danger physique (1215) Le président: Merci beaucoup.

If that opposition member's bill is supported by the government, then the situation would be constitutionally peculiar, for Her Majesty's ministers, her pre-eminent advisors, by declining legislatively and parliamentarily to uphold and defend Her Majesty's prerogative, would imperil that very prerogative from which they derive their ministerial authority, power and pre-eminence.
Si le projet de loi de ce parlementaire d'un parti d'opposition reçoit l'appui du gouvernement, la situation serait étrange sur le plan constitutionnel, car les ministres de Sa Majesté, ses éminents conseillers, en refusant législativement et parlementairement de maintenir et de défendre les prérogatives de Sa Majesté, mettraient en péril ces prérogatives mêmes, desquelles ils reçoivent leur autorité, leur pouvoir et leur prééminence ministériels.