Traduction de «derivative instruments solely » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

derivative | derivative financial instrument | derivative instrument | financial derivative instrument
instrument financier dérivé | produit dérivé | produit financier dérivé

OTC derivative | OTC derivative instrument | over-the-counter derivative | over-the-counter derivative instrument
instrument dérivé de gré à gré | instrument dérivé du hors cote | instrument hors bourse | produit dérivé négocié de gré à gré

derivative | derivative instrument | derivative product | financial derivative | financial derivative product | financial derivative instrument
dérivé | produit dérivé | instrument dérivé | dérivé financier | produit financier dérivé | instrument financier dérivé

derivative instrument [ derivative product | derivative financial instrument | derivative | financial derivative ]
instrument dérivé [ instrument financier dérivé | produit dérivé | dérivé ]

equity derivative | instrument derived from equities
dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété

derivative financial instrument | derivative instrument | derivative
instrument financier dérivé | instrument dérivé | produit dérivé | dérivé

derivative | derivative instrument | derivative product
dérivé | produit dérivé | instrument dérivé

freestanding derivative instrument [ freestanding derivative ]
instrument dérivé autonome [ dérivé autonome ]

embedded derivative [ embedded derivative instrument ]
dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]

embedded derivative | embedded derivative instrument
dérivé intégré | dérivé incorporé | instrument dérivé intégré | instrument dérivé incorporé

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

These regulatory technical standards should concern the circumstances in which the use of financial derivative instruments solely serves the purpose of hedging the risks inherent to the investments, the circumstances in which the life of an ELTIF will be sufficient in length to cover the life-cycle of each of the individual assets of the ELTIF, the features of the schedule for the orderly disposal of ELTIF assets, the definitions of, and calculation methodologies for costs borne by investors, presentation of cost disclosures, and the characteristics of the facilities to be set up by ELTIFs in each Member State where they intend to market units or shares.
Ces normes techniques de réglementation devraient traiter des circonstances dans lesquelles l'utilisation d'instruments financiers dérivés sert uniquement à couvrir les risques inhérents aux investissements, des circonstances dans lesquelles la durée de vie d'un ELTIF est suffisamment longue pour permettre de couvrir le cycle de vie de chacun de ses actifs, les caractéristiques du programme de cession ordonnée des actifs d'un ELTIF, les définitions et les méthodes de calcul des coûts supportés par les investisseurs, la présentation des indications de coûts, et les caractéristiques des facilités que les ELTIF doivent mettre en place dans chaque État membre où ils ont l'intention de commercialiser des parts ou des actions.

3. In order to ensure the consistent application of this Article, ESMA shall, after conducting a public consultation, develop draft regulatory technical standards specifying criteria for establishing the circumstances in which the use of financial derivative instruments solely serves the purpose of hedging the risks inherent to the investments referred to in point (d) of paragraph 2.
3. Afin d'assurer l'application cohérente du présent article, l'AEMF, au terme d'une consultation publique, élabore des projets de normes techniques de réglementation précisant les critères à appliquer pour établir dans quelles conditions l'utilisation d'instruments financiers dérivés sert uniquement à couvrir les risques inhérents aux investissements visés au paragraphe 2, point d).

using financial derivative instruments, except where the use of such instruments solely serves the purpose of hedging the risks inherent to other investments of the ELTIF.
l'utilisation d'instruments financiers dérivés, sauf lorsque l'utilisation de tels instruments sert uniquement à couvrir les risques inhérents aux autres investissements de l'ELTIF.

netting arrangements shall include combinations of trades on derivative instruments or security positions which refer to the same underlying asset, irrespective — in the case of derivative instruments — of the maturity date of the derivative instruments and where those trades on derivative instruments or security positions are concluded with the sole aim of eliminating the risks linked to positions taken through the other derivative instruments or security positions;
les dispositions de compensation englobent les combinaisons d’opérations sur des instruments dérivés ou des titres se rapportant au même actif sous-jacent, quelle que soit, dans le cas des instruments dérivés, la date d’échéance desdits instruments dérivés, lorsque ces opérations sont conclues dans le seul but de supprimer les risques liés aux positions prises à travers les autres instruments dérivés ou titres;

hedging arrangements shall include combinations of trades on derivative instruments or security positions which do not necessarily refer to the same underlying asset and where those trades on derivative instruments or security positions are concluded with the sole aim of offsetting risks linked to positions taken through the other derivative instruments or security positions.
les dispositions de couverture englobent les combinaisons d’opérations sur des instruments dérivés ou des titres qui ne se rapportent pas nécessairement au même actif sous-jacent, lorsque ces opérations sont conclues dans le seul but de neutraliser les risques liés aux positions prises à travers les autres instruments dérivés ou titres.

netting arrangements shall include combinations of trades on derivative instruments or security positions which refer to the same underlying asset, irrespective — in the case of derivative instruments — of the maturity date of the derivative instruments and where those trades on derivative instruments or security positions are concluded with the sole aim of eliminating the risks linked to positions taken through the other derivative instruments or security positions.
les dispositions de compensation englobent les combinaisons d’opérations sur des instruments dérivés ou des titres se rapportant au même actif sous-jacent, quelle que soit, dans le cas des instruments dérivés, la date d’échéance desdits instruments dérivés, lorsque ces opérations sont conclues dans le seul but de supprimer les risques liés aux positions prises à travers les autres instruments dérivés ou titres.

This Regulation should be read in conjunction with Commission Delegated Regulation (EU) No 918/2012 (3), which defines thresholds for the significant fall in value of illiquid shares, debt instruments issued by sovereign and corporate issuers, exchange-traded funds, money market instruments and derivatives whose sole underlying financial instrument is traded on a trading venue.
Le présent règlement doit être lu conjointement avec le règlement délégué (UE) no 918/2012 de la Commission (3), qui définit le seuil d’une baisse de valeur significative pour les actions non liquides, les titres de créance émis par des émetteurs souverains ou privés, les fonds négociés en bourse, les instruments du marché monétaire et les instruments dérivés dont le seul instrument financier sous-jacent est admis à la négociation sur une plate-forme de négociation.