Vertaling van "denied only because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: A form of schizophrenia in which affective changes are prominent, delusions and hallucinations fleeting and fragmentary, behaviour irresponsible and unpredictable, and mannerisms common. The mood is shallow and inappropriate, thought is disorganized, and speech is incoherent. There is a tendency to social isolation. Usually the prognosis is poor because of the rapid development of negative symptoms, particularly flattening of affect and loss of volition. Hebephrenia should normally be diagnosed only in adolescents or young adults. | Disorganized schizophrenia Hebephrenia
Définition: Forme de schizophrénie caractérisée par la présence, au premier plan, d'une perturbation des affects; les idées délirantes et les hallucinations restent flottantes et fragmentaires, le comportement est irresponsable et imprévisible; il existe fréquemment un maniérisme. L'humeur est superficielle et inappropriée. La pensée est désorganisée et le discours incohérent. Le trouble entraîne fréquemment un isolement social. Le pronostic est habituellement médiocre, en raison de l'apparition précoce de symptômes négatifs , concernant, en particulier, un émoussement des affects et une perte de la volonté. En principe, le diagnostic d'hébéphrénie doit être réservé à des adolescents et des adultes jeunes. | Hébéphrénie Schizophrénie désorganisée

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It denies the privileges of compulsory licence to Internet retransmitters whose activities are lawful under the Broadcasting Act only because they fall within the new media exemption order.
Il refuse le privilège de la licence obligatoire aux retransmetteurs par Internet dont les activités sont légales en vertu de la Loi sur la radiodiffusion seulement du fait qu'ils profitent de l'exemption pour les nouveaux médias.

This is not only because of their gender, Mr. Chair, but also because some women have multiple barriers based on the fact that they are minority women, they're women of colour, they may be disabled women, or they may be women who, because of their sexual orientation, are denied equal access to justice under the law.
Ce n'est pas seulement en raison de leur sexe, monsieur le président; le fait est que certaines femmes ont des obstacles multiples à surmonter parce qu'elles sont membres d'une minorité, femmes de couleur, ou femmes handicapées, ou parce qu'on refuse de leur accorder un accès égal à la justice en raison de leur orientation sexuelle.

When widows had applied previously, they were informed that they were denied only because their husbands had not died on or after February 6, 2006.
Les veuves qui ont fait une demande précédemment ont appris que celle-ci était refusée uniquement parce que leur mari n'était pas mort le 6 février 2006 ou après cette date.

It is abusive not only because the period of detention is excessive, but also because it denies designated refugee claimants essential procedural guarantees against arbitrary detention.
C'est abusif non seulement à cause du fait que la période d'enfermement est excessive, mais également parce que cette dernière retire aux demandeurs d'asile désignés des garanties procédurales essentielles contre les détentions arbitraires.

Do Article 6 TEU, Article 2(2)(b) of Directive 2000/78 establishing a general framework for equal treatment in employment and occupation (which covers the equal treatment of persons regardless of race and ethnic origin) (1) and the case-law of the Court of Justice preclude the Constitutional Court of a Member State from delivering a judgment by which, in exercise of its jurisdiction to review the constitutionality of a law, it establishes that only persons appointed for a fixed term have the right to combine a pension with a salary, thereby denying that right to professional judges, who are barred from receiving their pension, established on the basis of personal contributions made over more than 30 years, because they have retained a position teaching law at university level?
L’article 6 TUE, dans sa version consolidée 2010, et l’article 2, paragraphe 2, sous b), de la directive 2000/78/CE (1), concernant l’égalité de traitement entre les personnes, sans distinction de race ou d’origine ethnique, ainsi que la jurisprudence de la Cour, s’opposent-ils à une décision rendue par la cour constitutionnelle d’un État membre qui, lors du contrôle de constitutionnalité d’une loi, juge que le droit au cumul de la pension avec le salaire appartient uniquement aux personnes investies d’un mandat, en privant ainsi de ce droit les magistrats de carrière à qui il est interdit de percevoir la pension établie au titre de leurs cotisations personnelles versées pendant plus de 30 ans, au motif qu’ils ont conservé leurs fonctions d’enseignant dans le cadre de l’enseignement supérieur juridique?

Member States are only obliged not to deny AES legal effect purely because of their electronic form.
Les États membres sont seulement tenus de veiller à ce que les effets juridiques ne soient pas refusés à une signature électronique au seul motif de sa forme électronique.

This procedure entails a fundamental change of system and is prejudicial to persons who, denied boarding because of overbooking, can also demonstrate that they have suffered greater damage than those who can only claim flat-rate compensation.
Ce procédé représente une modification fondamentale du système et porte préjudice aux personnes qui s'étant vu refuser l'embarquement du fait d'une surréservation, subiraient ainsi un préjudice supplémentaire et seraient moins bien traitées que celles qui peuvent prétendre à une indemnisation forfaitaire.

Now, this book, although it's focused on a conflict that's more than 50 years old, remains very useful, not only because it's an excellent account of Canadian diplomacy on this important issue but also because of the lessons Denis Stairs drew from that experience, and because those lessons are so applicable today.
Ce livre demeure très pertinent, même s'il porte sur un conflit vieux de plus de 50 ans, non seulement parce qu'on y donne un excellent compte rendu de la diplomatie canadienne dans cet important conflit, mais aussi parce que Denis Stairs en tire des enseignements qui sont encore valables aujourd'hui.

– (ES) Mr President, I think any of us can understand why people should flee Afghanistan. Not only because of the repressive and fanatical nature of a regime which denies women and children education, work and even medical care, but also because of the deterioration of the economic situation which that fanatical regime is causing in the country.
- (ES) Monsieur le Président, je pense que chacun d’entre nous peut comprendre que l’on fuie l’Afghanistan, non seulement à cause du caractère répressif et fanatique d’un régime qui empêche les femmes et les filles d’être éduquées, de pouvoir trouver un emploi et même de pouvoir se rendre chez le médecin, mais également à cause de la dégradation de la situation économique que ce régime fanatique engendre dans le pays.