Traduction de «curtailed because » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

curtailment of renewable energy | curtailment of renewable energy generation | curtailment of renewable generation
délestage de la production d'énergie renouvelable

plan curtailment [ pension plan curtailment | curtailment ]
compression de régime [ compression d'un régime de retraite | compression | réduction de régime | réduction ]

disallow the appeal because the decision is not appealable [ disallow the appeal because the judgment is not appealable ]
opposer une fin de non-recevoir [ rejeter l'appel comme non recevable ]

Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce: a Guide for Parents [ Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce ]
Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce : un guide à l'intention des parents [ Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce ]

plan curtailment | curtailment
compression d'un régime | réduction d'un régime | réduction | compression

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

because of the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks
en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent

because of its identity with or similarity to the earlier trade mark
en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure

curtailed luff
lof écourté

import restrictions | curtailment | quota
contingentement | contingentement des importations | restrictions à l'importation | quota

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. If allocated capacity is curtailed because of force majeure or an emergency situation invoked by a TSO, the TSO shall reimburse or provide compensation for the period of force majeure or the emergency situation, in accordance with the following requirements:
3. La capacité allouée qui a été réduite en raison d'un cas de force majeure ou d'une situation d'urgence invoqués par un GRT est remboursée ou compensée par ce dernier pour la durée du cas de force majeure ou de la situation d'urgence, dans le respect des exigences suivantes:

Actuarial gains and losses do not include changes in the present value of the defined benefit obligation because of the introduction, amendment, curtailment or settlement of the defined benefit plan, or changes to the benefits payable under the defined benefit plan.
Les écarts actuariels ne comprennent pas les variations de la valeur actuelle de l’obligation au titre des prestations définies découlant de l’instauration, de la modification, de la réduction ou de la liquidation d’un régime à prestations définies ou encore de la modification des prestations à payer selon le régime.

Every week I meet with these people who see their chances for social and economic integration in our country severely curtailed because their qualifications, although real, are not recognized.
Chaque semaine, je reçois ces gens qui voient leurs chances d'insertion sociale et économique dans notre pays considérablement réduites parce que leurs compétences, pourtant réelles, ne sont pas reconnues, alors que plusieurs d'entre eux ont une profession qui est grandement en demande chez nous.

On grounds of efficiency and because of the time-limits imposed by the procedures laid down for calculation and publication, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny should be curtailed for the revision of certain thresholds.
Pour des raisons d’efficacité, et en raison des contraintes de délais résultant des modalités de calcul et de publication prévues, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle devraient être abrégés pour la révision de certains seuils.

On grounds of efficiency and in particular because the adequacy of the principal rules and procedures regarding notifications of serious risks from products is a precondition for the proper functioning of the rapid alert system, the time-limits for the regulatory procedure with scrutiny should be curtailed.
Il convient, pour des raisons d’efficacité, et en raison du fait, notamment, que le caractère approprié des principales règles et procédures relatives à la notification de risques graves présentés par des produits constitue une condition préalable au bon fonctionnement du système de mise en garde rapide, d’abréger les délais applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle.

So its extent is here curtailed because that system would place participants on a footing of de facto inequality, given that, if a problem were to arise, the Commission would, as a matter of course, take action against large participants deemed to be solvent.
Il est donc proposé d'en limiter la portée. Ce régime entraînerait en effet une inégalité de fait entre les participants, la Commission prévoyant, en cas de problème, de se retourner systématiquement contre les grands partenaires considérés comme solvables.

When the current foreign affairs minister was the Minister of Industry, while he was curtailed because he was representing the government, he did at times manage to raise warning signs about our country's tax bracket and competitiveness.
Lorsque l'actuel ministre des Affaires étrangères était ministre de l'Industrie, même si le fait qu'il représentait le gouvernement limitait sa liberté de parole, il a à plusieurs reprises lancé des avertissements au sujet du nombre de tranches d'imposition de notre régime fiscal et de la compétitivité du Canada.

Another claimed that the dragger or trawl fishery, regardless of mesh size or configuration, would have to be curtailed because of the very nature of the operations:
Un autre a fait valoir que la pêche au dragueur ou au chalut, quelle que soit la taille ou la configuration des mailles, devra être réduite en raison de la nature même de son fonctionnement:

When I last appeared before you, I said that the cost of fuel was going up a lot — and it was at the time — but my operations were not being curtailed because I was able to go to the Vice Chief of the Defence Staff, who controls the money, and say that I need ``X'' millions of dollars more to pay for it.
Lorsque je suis venu témoigner devant vous, je vous ai dit que le coût du carburant était en forte hausse — et c'était le cas à l'époque —, mais je n'ai pas dû réduire mes activités parce que j'ai pu aller voir le vice-chef d'état-major de la défense, qui tient les cordons de la bourse, et obtenir de lui X millions de dollars de plus pour payer la différence.

The town of Banff has to be curtailed because of its immense international popularity.
L'expansion de la ville de Banff doit être restreinte face à son immense popularité internationale.