Traduction de «current form could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

d.c.form factor | DC form factor | direct current form factor
facteur de forme en courant continu

DC form factor [ d.c. form factor | direct current form factor ]
facteur de forme d'un courant continu [ facteur de forme en courant continu ]

Remittance Voucher for Current Source Deductions [ Remittance Form - Statement of Account for Current Source Deductions | Remittance Form for Current Source Deductions ]
Formule de versement - Relevé de compte de retenues à la source courantes [ Formule de versement de retenues à la source courantes ]

certificate concerning the retention of the right to sickness or maternity benefits currently being provided | E112 form
attestation concernant le maintien des prestations en cours de l'assurance maladie-maternité | formulaire E112

different forms of intermodal transportation | intermodal systems | current and future intermodal transport options | intermodal options
options intermodales

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, reduced interests, and diminished involvement in leisure activities; persistent complaints of being ill, which may be associated with hypochondriacal claims and illness behaviour; dysphoric or labile mood, not due to the presence of a current mental disorder or antecedent mental disorder with residual affective symptoms; and longstanding problems in social and occupational functioning.
Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites et confiantes et de s'isoler socialement, par une passivité, une perte des intérêts et un engagement moindre dans les activités de loisir, par des plaintes persistantes de se sentir souffrant, parfois associées à des plaintes hypocondriaques et à un comportement de malade, par une humeur dysphorique ou labile non due à un trouble mental actuel ni aux symptômes affectifs résiduels d'un trouble mental antérieur et par des problèmes à long terme du fonctionnement social et professionnel.

Providing For Movements against the Current of Traffic [ Form R ]
Permission de circulation à contre-voie [ Modèle R ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Although a similar solution does not currently seem necessary in judicial matters. The question of developing European judicial training structures towards other forms could be raised again when the framework programme on fundamental rights and justice comes to an end.
Bien qu'une solution similaire ne semble pas s'imposer pas à ce stade en matière judiciaire, la question de l'évolution des structures de la formation judiciaire européenne vers d'autres formes, pourra être à nouveau examinée au terme du programme-cadre « droits fondamentaux et justice ».

CAC has, for example, been informed that the MAI, if approved in its current form, could require changes to the recently approved WTO agreement on basic telecommunications and might therefore require the removal of provisions protecting quality of service or subsidies for serving high-cost areas of Canada.
L'ACC a, par exemple, été informée du fait que l'AMI, sous sa forme actuelle, pourrait entraîner la modification de l'accord de base sur les télécommunications récemment approuvé par l'OMC et ainsi exiger la suppression de dispositions assurant la qualité du service ou l'octroi de subventions aux entreprises qui desservent les secteurs non rentables du Canada.

According to experts, however, including Canadian Bar Association representatives, regardless of what the minister intended, the bill in its current form could result in someone's citizenship being revoked, precisely because of the declaration of intent to reside.
Une des inquiétudes soulevées par les experts, c'est que la citoyenneté pourrait être révoquée si une personne déclarait avoir l'intention de résider et que, en raison d'une quelconque circonstance future imprévue, elle devait quitter le pays après avoir obtenu sa citoyenneté. Le ministre dit que ce n'est pas l'intention du libellé actuel du projet de loi et que ce n'est pas ainsi qu'il envisage la déclaration d'intention de résider.

There are others who are very concerned that this bill, in its current form, could apply to a person who is a legal resident but not a citizen of a country, thus creating a situation of possible statelessness.
Il y a d'autres personnes qui craignent vivement que ce projet de loi, dans sa forme actuelle, puisse s'appliquer à une personne qui est un résident autorisé mais non un citoyen d'un pays, ce qui pourrait créer une situation d'apatridie.

This new system could use the same technical platform as SIS II and VIS thereby exploiting synergies with the Biometric Matching System (BMS) currently under development and which could form the common basis for the entry/exit system, the VIS and the SIS II. The Commission will present a more detailed technical analysis of these solutions, including whether the VIS could be extended for the specific purpose of storing the entry/exit data of third-country nationals requiring visas, and whether a separate system is necessary for the Registered Travellers scheme.
Ce nouveau système pourrait fonctionner sur la même plateforme technique que le SIS II et le VIS, en exploitant les synergies avec le système de correspondance biométrique (BMS), en cours de développement, qui pourrait constituer la base commune pour le système d’entrée/sortie, le VIS et le SIS II. La Commission présentera une analyse technique plus détaillée de ces solutions, notamment en ce qui concerne la possibilité d’étendre le VIS, pour y stocker les données relatives à l’entrée/sortie des ressortissants de pays tiers soumis à l’obligation de visa, et l’éventuelle nécessité de créer un système distinct pour le programme d’enregistrement des voyageurs.

[7] E.g. similar instruments could be used as it is the current practice for cars in the form of taxes on the purchase of new vehicles, fuel taxes and road pricing.
[7] On pourrait imaginer, par exemple, des instruments similaires à ceux qui s'appliquent actuellement aux voitures sous la forme de taxes à l'achat de véhicules neufs, de taxes sur les carburants et de péages.

Targets would introduce a new dynamism; they could be set for the reduction of poverty in general as well as for specific forms of poverty, such as child poverty which is currently three points higher than the poverty rate for the total population (19 against 16%), and concerns one child in four in some countries; in-work poverty which hits 8% of the working population and is on the increase; persistent, long-term poverty, for which robust indicators will be available soon; and poverty of older people (65+), which is also an indicator of pension adequacy.
Des objectifs quantitatifs apporteraient un nouveau dynamisme; ils pourraient porter sur la réduction de la pauvreté en général et de certaines de ses formes spécifiques, comme la pauvreté des enfants, qui est actuellement de trois points supérieure au taux de pauvreté de la population totale (19 % contre 16 %) et concerne un enfant sur quatre dans certains pays, la pauvreté des travailleurs, qui touche 8 % des actifs et est en augmentation, la pauvreté persistante, de longue durée, pour laquelle des indicateurs solides seront bientôt disponibles, et la pauvreté des personnes âgées (65 ans et plus), qui constitue également un indicateur de l'adéquation des pensions.

I wonder if the member could comment on the fact that not only are first nations, Métis and Inuit going to be severely impacted by the destruction of the long form census in its current form, but also the fact that these groups are far less likely to complete a voluntary long form census.
Le député pourrait-il dire quelques mots sur le fait que les Premières nations, les Métis et les Inuits seront non seulement grandement pénalisés par l'élimination du formulaire de recensement détaillé sous sa forme actuelle, mais également par le fait qu'il est beaucoup moins probable que ces groupes remplissent le questionnaire détaillé facultatif.

That data has been around since 1997, but for a long time the government thought that legislation, in its current form, could resolve the problem.
Ces données existent depuis 1997, mais il reste que le gouvernement a pensé pendant très longtemps que les lois, dans leur forme actuelle, pouvaient remédier au problème.

Of those Member States who have ratified the Conventions (currently 13 have ratified the CIS Convention, and 10 Naples II), none currently apply the special forms of co-operation provided for in Naples II or provide data for the third-pillar CIS database, in spite of the fact that those who have ratified could provisionally apply these Conventions.
Parmi ceux qui ont ratifié les conventions (à ce jour, treize États membres ont ratifié la convention SID, et dix la convention de Naples II), aucun ne recourt actuellement aux formes spéciales de coopération prévues par Naples II ni ne fournit de données à la base de données SID troisième pilier, alors que les pays ayant procédé à la ratification pourraient provisoirement appliquer ces conventions.