Traduction de «council could explain » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

This document contains information classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED whose unauthorised disclosure could be disadvantageous to the interests of the European Union or of one or more of its Member States. All addressees are therefore requested to handle this document with the particular care required by the Council's Security Rules for documents classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED.
Le présent document contient des informations classifiées RESTREINT UE/EU RESTRICTED dont la divulgation non autorisée pourrait être défavorable aux intérêts de l'Union européenne ou d'un ou de plusieurs de ses États membres.Il est donc demandé à tous les destinataires de ce document de le traiter avec l'attention particulière requise par les règles de sécurité du Conseil applicables aux documents classifiés RESTREINT UE/EU RESTRICTED.

list of topics on which there could be open debates at meetings of the Council of Ministers
liste des questions qui pourraient faire l'objet d'un débat public lors des sessions du Conseil

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In line with the request of the European Council, this Communication explains and quantifies the contribution that energy efficiency could make to reducing greenhouse gas emissions and to improving the Union's energy securitywhich are both facets of an integrated framework for climate and energy policy.
Conformément à la demande du Conseil européen, la présente communication explique et quantifie la contribution potentielle de l'efficacité énergétique à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et à l'amélioration de la sécurité énergétique de l'Union, qui sont deux facettes du cadre politique intégré en matière de climat et d'énergie.

The Governor-in-Council would explain the conditions under which the minister could now develop regulations to do certain things to authorize the deposition.
Il incombe au gouverneur en conseil de prévoir les conditions d'exercice par le ministre du pouvoir de prendre un règlement pour autoriser le dépôt.

I would like to ask Mr Wathelet, who represents the Council here, whether the Council could explain its own position on these matters.
Je voudrais demander à M. Wathelet, qui représente ici le Conseil, si le Conseil peut expliquer sa propre position sur ces questions.

In addition, the General Court held, at paragraph 41 of the judgment under appeal, that, even assuming that the new material was not communicated to the Council by the French authorities until June 2008, this does not explain why that new material could not be communicated forthwith to the PMOI, if the Council intended to rely on it against the latter.
Le Tribunal a en outre estimé, au point 41 de l’arrêt attaqué, que, même en supposant que ces nouveaux éléments n’aient été communiqués au Conseil qu’au mois de juin 2008, cela n’explique pas pourquoi ceux-ci ne pouvaient pas être communiqués aussitôt à la PMOI, si le Conseil entendait les retenir désormais à sa charge.

The Council has not, however, explained why it could not, immediately after 7 May 2008, take steps with a view either to removing the applicant from the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001 or to maintaining it in that list on the basis of new evidence.
Or, le Conseil n’aurait pas expliqué pourquoi il ne lui était pas possible d’entreprendre aussitôt après le 7 mai 2008 les démarches en vue soit du retrait de la PMOI de la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement n° 2580/2001, soit de son maintien dans cette liste sur la base des nouveaux éléments.

The Council could begin with a pilot programme, which would explain how decisions are made and the nature of the procedure to millions of people in front of the television cameras.
Le Conseil pourrait commencer par un programme pilote, qui expliquerait la manière dont les décisions sont prises et la nature de la procédure à des millions de personnes, devant des caméras de télévision.

What has surprised us, and I would be grateful if the President-in-Office of the Council could explain this to Parliament, is the public statement by the President-in-Office of the Council and President of the Spanish government, and he has not denied it, that, in view of Barcelona, the problem is the confrontation with the Socialist majority, and he mentioned three governments by name, the German, French and Portuguese governments.
Ce qui nous a surpris, et je lui serais reconnaissant d'expliquer à ce Parlement sa position en tant que président du Conseil et président du gouvernement espagnol, est qu'il a dit publiquement, sans l'avoir démenti par la suite, qu'à Barcelone, le problème sera la confrontation avec la majorité socialiste, citant même nommément trois gouvernements : l'allemand, le français et le portugais.

Could the Council please explain why it does not intend formally to consult Parliament afresh, in accordance with normal procedure and on the basis of working relationship between Parliament and Council, before it finally adopts the Directive?
Le Conseil aurait-il l'amabilité d'indiquer pour quelle raison il n'entend pas, avant d'adopter définitivement la directive, consulter officiellement une nouvelle fois le Parlement, ainsi que le voudraient, normalement, la procédure et les relations de travail entre les deux institutions ?

Perhaps the member could explain to me why none of his colleagues chose to talk about the investments the Government of Canada made in the granting councils, the Canadian Foundation for Innovation, the millennium scholarship and the 2,000 chairs.
Peut-être pourrait-il m'expliquer pourquoi aucun de ses collègues n'a choisi de parler des investissements faits par le gouvernement du Canada dans les conseils subventionnaires, dans la Fondation canadienne pour l'innovation, dans les bourses du millénaire et dans les 2 000 chaires.