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Exposure could cause lowering of consciousness
Lift and lower shipments with hoists
Operate hoists
Use hoisting equipment
Use of upper and lower case
Utilise hoists

Vertaling van "could use lower " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
exposure could cause lowering of consciousness

l'exposition peut provoquer des troubles de conscience


Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed

Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN


lift and lower shipments with hoists | utilise hoists | operate hoists | use hoisting equipment

utiliser des palans


Use of upper and lower case

utilisation des minuscules et des capitales
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Moreover, guidance on transparent ex-ante disclosure rules for essential intellectual property rights and licensing terms and conditions in the context of standard-setting, to be provided in particular in the forthcoming reform of EU standardisation policy as well as in updated antitrust rules on horizontal co-operation agreements, could contribute to lower royalty demands for the use of standards and thus to lower market entry costs.

En outre, les indications sur des règles transparentes de divulgation ex ante des droits de propriété intellectuelle essentiels et les conditions et modalités d'octroi des licences dans le contexte normatif, qui doivent notamment être fournies à l'occasion de la prochaine réforme de la politique de normalisation de l'UE ainsi qu'au titre de la réglementation actualisée en matière d'ententes applicable aux accords de coopération horizontale, pourraient contribuer à limiter les demandes de redevance pour l'utilisation des normes et donc à faire baisser les coûts d'accès au marché.


Implementing existing legislation on waste prevention and management could create more than 400 000 new jobs[15] and the review of the waste legislation now proposed by the Commission could create an estimated further 180 000 jobs[16], while opening up new markets, making better use of resources, reducing dependence on imports of raw materials, and lowering pressure on the environment[17].

L’application de la législation en vigueur sur la prévention et la gestion des déchets pourrait être à l’origine de 400 000 emplois supplémentaires[15] et l’on estime que le réexamen de la législation sur les déchets actuellement proposé par la Commission pourrait donner lieu à la création de 180 000 autres emplois[16], tout en permettant d’ouvrir de nouveaux marchés, de mieux exploiter nos ressources, de réduire notre dépendance vis-à-vis des importations de matières premières et de ménager l’environnement[17].


2. Where a Member State has reasonable grounds for believing that a specific substance listed in Annex I could be used for the illicit manufacture of explosives, at a concentration lower than the limit value laid down in Annex I, it may further restrict or prohibit the making available, possession and use of that substance by imposing a lower concentration limit value.

2. Lorsqu’un État membre a de bonnes raisons de croire qu’une substance spécifique énumérée à l’annexe I pourrait être utilisée pour la fabrication illicite d’explosifs à une concentration moins élevée que la valeur limite fixée à l’annexe I, il peut interdire la mise à disposition, la détention et l’usage de cette substance ou la restreindre plus strictement en imposant une valeur limite de concentration plus faible.


2. Where a Member State has reasonable grounds for believing that a specific substance listed in Annex I could be used for the illicit manufacture of explosives, at a concentration lower than the limit value laid down in Annex I, it may further restrict or prohibit the making available, possession and use of that substance by imposing a lower concentration limit value.

2. Lorsqu’un État membre a de bonnes raisons de croire qu’une substance spécifique énumérée à l’annexe I pourrait être utilisée pour la fabrication illicite d’explosifs à une concentration moins élevée que la valeur limite fixée à l’annexe I, il peut interdire la mise à disposition, la détention et l’usage de cette substance ou la restreindre plus strictement en imposant une valeur limite de concentration plus faible.


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Moreover, guidance on transparent ex-ante disclosure rules for essential intellectual property rights and licensing terms and conditions in the context of standard-setting, to be provided in particular in the forthcoming reform of EU standardisation policy as well as in updated antitrust rules on horizontal co-operation agreements, could contribute to lower royalty demands for the use of standards and thus to lower market entry costs.

En outre, les indications sur des règles transparentes de divulgation ex ante des droits de propriété intellectuelle essentiels et les conditions et modalités d'octroi des licences dans le contexte normatif, qui doivent notamment être fournies à l'occasion de la prochaine réforme de la politique de normalisation de l'UE ainsi qu'au titre de la réglementation actualisée en matière d'ententes applicable aux accords de coopération horizontale, pourraient contribuer à limiter les demandes de redevance pour l'utilisation des normes et donc à faire baisser les coûts d'accès au marché.


Moreover, guidance on transparent ex-ante disclosure rules for essential intellectual property rights and licensing terms and conditions in the context of standard-setting, to be provided in particular in the forthcoming reform of EU standardisation policy as well as in updated antitrust rules on horizontal co-operation agreements, could contribute to lower royalty demands for the use of standards and thus to lower market entry costs.

En outre, les indications sur des règles transparentes de divulgation ex ante des droits de propriété intellectuelle essentiels et les conditions et modalités d'octroi des licences dans le contexte normatif, qui doivent notamment être fournies à l'occasion de la prochaine réforme de la politique de normalisation de l'UE ainsi qu'au titre de la réglementation actualisée en matière d'ententes applicable aux accords de coopération horizontale, pourraient contribuer à limiter les demandes de redevance pour l'utilisation des normes et donc à faire baisser les coûts d'accès au marché.


Actions involving lower animals, lower plants and micro-organisms, including fungi, are only eligible when these are reared or cultivated on land and when they are or could be of use in agriculture, including organisms which are suited for use as biological control agents in agriculture in its widest sense.

Les actions concernant des animaux et des végétaux inférieurs et des micro-organismes, y compris les champignons, ne peuvent être retenues que si ceux-ci sont élevés ou cultivés au sol ou s'ils se révèlent ou pourraient se révéler utiles dans le domaine agricole, y compris les organismes qui peuvent être utilisés comme moyens de lutte biologique en agriculture au sens le plus large du terme.


In addition there are now fears regarding military action and terrorist threats to oil tankers in the Middle East, which could have various effects: Increasing oil prices, leading to lower demand for oil shipments (through decreased demand and procurement from sources closer to the main markets, thus lowering the total tonnage-miles) and increased use of other sources (oil by pipelines, alternative forms of energy).

En outre, des craintes se font jour à présent quant à une éventuelle intervention militaire et aux menaces terroristes visant les pétroliers au Moyen-Orient, ce qui pourrait avoir des conséquences diverses: une augmentation des prix du pétrole, conduisant à une demande moindre d'expéditions de pétrole (en raison d'une baisse de la demande et d'un approvisionnement auprès de sources plus proches des principaux marchés, ce qui a pour corollaire de réduire le total de tonnes-milles) et à l'utilisation accrue d'autres sources (pétrole par oléoducs, sources d'énergie alternatives).


Is this imbalance inevitable, or could corrective action be taken, however unpopular, notably to encourage lower use of cars in urban areas- How can the aims of opening up the sector to competition, investment in infrastructure to remove bottlenecks and intermodality be reconciled-

Ce déséquilibre est-il inévitable ou peut-il être corrigé par des mesures de redressement, même impopulaires, pour inciter notamment à moins utiliser la voiture en ville- Comment concilier les objectifs d'ouverture à la concurrence, d'investissement dans les infrastructures afin de supprimer les goulets d'étranglement, et d'intermodalité-


Third, since the export sales relating to products which had subsequently been transformed could not be used for the calculation of dumping, they could not be taken into consideration for the calculation of the dumping margin since this would have distorted the findings by artificially lowering the dumping margin.

Troisièmement, les ventes à l'exportation concernant des produits transformés par la suite n'ont pas pu être utilisées pour la détermination de la marge de dumping, car cela aurait faussé les conclusions en abaissant la marge de dumping de manière artificielle.




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Date index: 2023-07-23
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