Vertaling van "could the commission please explain " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission has carried out an extensive modelling analysis with several possible scenarios showing how this could be done, as explained in the box below.
La Commission a procédé à une analyse détaillée par modélisation envisageant plusieurs scénarios démontrant comment cela pourrait être fait (voir cadre ci-dessous).

As regards direct taxes, in its 1998 Communication on the application of State aid rules to measures relating to direct business taxation [23] the Commission has explained in detail the criteria it uses in this area.
En ce qui concerne les impôts directs, la Commission a expliqué de façon détaillée dans sa communication de 1998 sur l'application des règles relatives aux aides d'État aux mesures relevant de la fiscalité directe des entreprises [22] les critères qu'elle applique dans ce domaine.

Could the Commission please explain the delay in publishing the draft proposal on cross-border healthcare, given the political requirement to legislate following the ECJ's judgments in this area and the promise given when healthcare was removed from the Services Directive (2006/123/EC)?
La Commission pourrait-elle expliquer les retards dont souffre la publication de la proposition de directive concernant les soins de santé transfrontaliers étant donné l'exigence politique de légiférer selon les arrêts rendus par la Cour de justice dans ce domaine et la promesse faite lorsque les prestations de soins de santé ont été exclues de la directive sur les services (2006/123/CE)?

On the basis of Articles 2(k) and 22, please explain the different steps for the identification of persons with special reception needs, including the moment when it is triggered and its consequences in relation to addressing such needs, in particular for unaccompanied minors, victims of torture, rape or other serious forms of psychological, physical or sexual violence and victims of human trafficking.
Sur la base de l’article 2, point k), et de l’article 22, veuillez expliquer les différentes étapes de l’identification des personnes ayant des besoins particuliers en matière d’accueil, y compris le moment de son déclenchement et ses conséquences en ce qui concerne le traitement de ces besoins, notamment pour les mineurs non accompagnés, les victimes de tortures, de viol ou d’autres formes graves de violence psychologique, physique ou sexuelle et les victimes de la traite des êtres humains.

Where applicable, with reference to Article 17(5), please explain the point(s) of reference applied by national law or practice with a view to determining the level of financial assistance provided to applicants.
Le cas échéant, en ce qui concerne l’article 17, paragraphe 5, veuillez expliquer les points de référence appliqués par le droit national ou la pratique en vue de déterminer le niveau de l’aide financière accordée aux demandeurs.

Speaking as a pilot myself: can the Commission please explain why the pilots’ associations were not consulted in this matter, and could it also confirm that the concerns of pilots and other people working in this industry will be fully taken into account?
En tant que pilote moi-même, je voudrais demander à la Commission de nous expliquer pourquoi les associations de pilotes n’ont pas été consultées sur cette question, et de confirmer également que les inquiétudes des pilotes et des autres travailleurs du secteur aérien seront pleinement prises en considération.

Could the Commission, therefore, explain whether the failure to penalise these countries sets a specific precedent from which other euro zone countries, having problems with the size of their budget deficit and public debt, could benefit in future?
La Commission voit-elle dans la décision de ne pas sanctionner ces pays un précédent spécifique qui pourrait être invoqué à l’avenir par d’autres pays de la zone euro éprouvant des difficultés à réduire leur déficit budgétaire et leur dette publique?

Could the Council please explain why it does not intend formally to consult Parliament afresh, in accordance with normal procedure and on the basis of working relationship between Parliament and Council, before it finally adopts the Directive?
Le Conseil aurait-il l'amabilité d'indiquer pour quelle raison il n'entend pas, avant d'adopter définitivement la directive, consulter officiellement une nouvelle fois le Parlement, ainsi que le voudraient, normalement, la procédure et les relations de travail entre les deux institutions ?

The Commission will explain the way those issues are dealt with, in view of the case law of the Court and the daily experience the Commission services have gained in examining individual cases in this area.
La Commission va expliquer de quelle manière ces problèmes sont abordés, dans le cadre de la jurisprudence de la Cour et de l'expérience acquise chaque jour par les services de la Commission dans l'examen des cas individuels.