Traduction de «could subsequently » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

84. Takes note that repairing the ceiling support frame in Parliament’s Brussels Chamber will involve costs just above EUR 2 million, a figure below the EUR 3 million estimated and that due to the age of the building, no legal proceedings could subsequently be taken; acknowledges that the regular on-going inspection and preventive maintenance policy for Parliament’s buildings introduced in 2012 detected the structural defects in the wooden ceiling beams, thus preventing a major disaster, potentially including the loss of life and huge damage to the building in question; takes note that it was possible to relocate the displaced services to Parliament’s other buildings, with zone A of the Paul-Henri Spaak (PHS) being temporarily closed and that the Chamber is available for use again since the beginning of April 2014;
84. prend note du fait que la réparation de la charpente de l'hémicycle de Bruxelles entraînera des coûts d'un peu plus de 2 000 000 EUR, chiffre inférieur au montant estimé de 3 000 000 EUR, et que, en raison de l'âge du bâtiment, aucune procédure judiciaire n'a pu être entreprise; constate que la politique de maintenance préventive et d'inspection régulière mise en place en 2012 pour les bâtiments du Parlement a permis de détecter des défauts structurels dans la charpente du plafond de bois, évitant ainsi une catastrophe majeure, qui aurait pu entraîner des pertes en vies humaines et causer de graves dommages au bâtiment en question; note que les services déplacés ont pu être installés dans d'autres bâtiments du Parlement, la zone A du bâtiment Paul-Henri Spaak (PHS) étant provisoirement fermée, et que l'hémicycle est à nouveau accessible depuis le début du mois d'avril 2014;

Such certification could subsequently be used by the EIB and NPBs to attract private investors.
Cette certification pourrait ensuite être utilisée par la BEI et les BDN pour attirer les investisseurs privés.

10. Takes the view that closer links between the education and business worlds could help to identify correctly the abilities required at a given moment, and could subsequently facilitate young people’s entry onto the employment market;
10. estime qu'un renforcement des liens entre le système éducatif et le milieu des affaires peut contribuer à une identification correcte des compétences demandées à un moment donné et, par la suite, faciliter l'insertion des jeunes sur le marché du travail;

It is in direct competition with commercial broadcasters that are active on the international broadcasting market and that have an international ownership structure. The financial resources made available to TV2 gave it a competitive advantage as regards the purchase of television rights and investment in programmes that could subsequently be sold.
Les ressources financières mises à la disposition de TV2 lui ont conféré un avantage dans la concurrence pour l’acquisition de droits audiovisuels et l’investissement dans les programmes qui peuvent ensuite être vendus.

If the committee in November endorses these proposals concerning the procedure to be followed, it should adopt only the amendments and not the report as a whole. Otherwise the procedure at committee level would then be concluded and no changes emerging from the negotiations with the Council could subsequently be made to the amendments.
Si la commission approuve en novembre la démarche proposée, il ne lui restera alors qu'à se prononcer sur les amendements et non pas sur l'ensemble du rapport car si elle le faisait, elle mettrait fin, à son niveau, à la procédure d'examen et serait ensuite dans l'impossibilité d'apporter aux amendements les modifications que lui inspireraient les négociations avec le Conseil.

On that day, which we could celebrate together as Constitution Day, and which could subsequently become a public holiday in the twenty-five countries of the EU, each country will ratify its constitutional treaty according to its own tradition and legal system, by means of a referendum or through parliamentary channels.
Ce jour-là, ce jour de la Constitution qui pourrait être concélébré, voire férié ultérieurement, dans les vingt-cinq pays de l’Union, chaque pays ratifiera son traité constitutionnel selon sa tradition et ses possibilités juridiques, qui par référendum, qui par voie parlementaire.

The list could subsequently be amended under the open coordination method.
Une adaptation régulière dans le cadre de la méthode de coordination ouverte pourrait ensuite être réalisée.

(3) Council Directive 92/6/EEC(4) provides that, depending on technical possibilities and experiences in Member States, the requirements on installation and use of speed limitation devices could subsequently be extended to light goods vehicles.
(3) La directive 92/6/CEE du Conseil(4) prévoit que les exigences relatives à l'installation et à l'utilisation de limiteurs de vitesse pourraient par la suite, compte tenu des possibilités techniques et de l'expérience des États membres, être étendues aux véhicules utilitaires légers.

(236) The exemption from property tax, tax on business capital and corporation tax enjoyed by Wfa within WestLB boosts Wfa's profits (or reduces its losses), reduces the potential need for the Land to inject additional funds into housing promotion and could subsequently increase Wfa's net assets.
(236) Du fait des exonérations fiscales (impôt sur le capital, taxe professionnelle sur le capital d'exploitation et impôt sur les sociétés) dont bénéficie le secteur "Wfa" de la WestLB, les bénéfices de la Wfa augmentent (ou ses pertes diminuent), le Land risque moins de devoir apporter des capitaux supplémentaires pour l'aide à la construction de logements, et le capital net de la Wfa pourrait augmenter.