Traduction de «could proceed further » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

proceed further with the patent application
maintenir la demande de brevet

confirmation that he decides to proceed further
déclaration de maintien

proceed further
poursuivre sa démarche

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

restrain further proceedings in any action
surseoir le cours de toute action [ arrêter le cours de toute action ]

bar further proceedings
exclure toute procédure ultérieure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It is also our understanding that before the agency could proceed further with enforcement action respecting these additional seven products, and particularly in light of these hearings and pending recommendations, Health Canada plans to hold further consultations with interested stakeholders.
Nous avons également l'impression qu'avant que l'agence ne puisse appliquer des mesures de conformité à ces sept produits supplémentaires, notamment à la lumière des audiences en cours et en attendant des recommandations, Santé Canada devra tenir d'autres consultations avec les parties intéressées.

(8) The European Small Claims Procedure could be further improved by taking advantage of the technological developments in the field of justice which eliminate geographical distance and its consequences in terms of high costs and length of proceedings as factors discouraging access to justice.
(8) La procédure européenne de règlement des petits litiges pourrait être encore améliorée par l'exploitation des progrès technologiques dans le domaine de la justice qui permettent de supprimer les distances géographiques ainsi que leurs conséquences en termes d'augmentation du coût et de la durée des procédures, en tant que facteurs entravant l'accès à la justice.

(8) The European Simplified Procedure could be further improved by taking advantage of the technological developments in the field of justice which should eliminate geographical distance and its consequences in terms of high costs and length of proceedings as factors discouraging access to justice.
(8) La procédure européenne simplifiée pourrait être encore améliorée par l'exploitation des progrès technologiques dans le domaine de la justice qui devraient supprimer les distances géographiques ainsi que leurs conséquences en termes d'augmentation du coût et de la durée des procédures, en tant que facteurs entravant l'accès à la justice.

[12] Prorogation and then dissolution intervened before this could be done and the matter did not proceed further.
[12] Mais cette affaire de double élection n’a pas eu de suites, à cause de la prorogation, puis de la dissolution de la Chambre.

63. Calls on the Commission and the Member States concerned to proceed further with the implementation of the EU Southern Gas Corridor, especially the Nabucco project, which could significantly enhance security of gas supply in the European Union; asks the Commission to report to Parliament and the European Council on the steps taken in this process;
63. appelle la Commission et les États membres concernés à poursuivre la mise en œuvre du corridor gazier sud-européen de l'Union, en particulier du projet Nabucco, ce qui renforcerait de manière significative la sécurité de l'approvisionnement en gaz de l'Union; demande à la Commission de rendre compte au Parlement et au Conseil européen des mesures prises à cet égard;

65. Calls on the Commission and the Member States concerned to proceed further with the implementation of the EU Southern Gas Corridor, especially the Nabucco project, which could significantly enhance security of gas supply in the European Union; asks the Commission to report to Parliament and the European Council on the steps taken in this process;
65. appelle la Commission et les États membres concernés à poursuivre la mise en œuvre du corridor gazier sud-européen de l'Union, en particulier du projet Nabucco, ce qui renforcerait de manière significative la sécurité de l'approvisionnement en gaz de l'Union; demande à la Commission de rendre compte au Parlement et au Conseil européen des mesures prises à cet égard;

They could then consider whether to proceed further and submit a full detailed proposal.
Ils pourraient ensuite décider, le cas échéant, de poursuivre et de soumettre une proposition accompagnée de tous les détails.

From the issue of charter and privacy challenges, to how information could be transferred from jurisdiction to jurisdiction and from computer system to computer system, to whether non-compliance should be a criminal code offence, there are many choices and the solicitor general is looking for a consensus among our partners before proceeding further.
Des contestations fondées sur la Charte et sur la Loi sur la protection des renseignements personnels à la manière dont les renseignements pourraient être communiqués d'une autorité à une autre, ou d'un système informatique à un autre, en passant par la question de déterminer si la non-observation serait une infraction au Code criminel, les possibilités sont nombreuses et le solliciteur général cherche un consensus chez nos partenaires avant d'aller plus loin.

The Hon. the Speaker: Before we proceed any further, in case some honourable senators were not in the chamber, the Honourable Senator Kinsella has indicated that the vote could proceed this afternoon, if the debate is concluded. I just want to make sure that there is that understanding.
Son Honneur le Président: Avant d'aller plus loin, au cas où certains sénateurs n'auraient pas été présents à la Chambre, je rappelle que le sénateur Kinsella a dit que le vote pourrait avoir lieu cet après-midi, si l'on termine le débat.

If a committee had misgivings about a bill, it could present a recommendation that the bill not proceed further.
Dans le cas où un comité nourrissait des réserves à l’endroit d’un projet de loi, il pouvait recommander de ne pas en poursuivre l’étude.