Vertaling van "could prevent such " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Medical or nursing care or supervision of healthy infant under circumstances such as:adverse socioeconomic conditions at home | awaiting foster or adoptive placement | maternal illness | number of children at home preventing or interfering with normal care
Soins médicaux ou infirmiers ou surveillance médicale d'enfants en bonne santé selon des circonstances telles que:attente d'une famille adoptive ou d'un placement | enfants trop nombreux à la maison pour pouvoir en assurer la prise en charge normale | maladie de la mère | situation socio-économique difficile de la famille

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

Data Protection Law Enforcement Directive | Directive on Law Enforcement | Directive on the protection of natural persons with regard to the processing of personal data by competent authorities for the purposes of the prevention, investigation, detection or prosecution of criminal offences or the execution of criminal penalties, and on the free movement of such data
directive en matière de protection des données dans le domaine répressif | Directive relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les autorités compétentes à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d'enquêtes et de poursuites en la matière ou d'exécution de sanctions pénales, et à la libre circulation de ces données

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

20. Urges the Commission to consider once again the calls for the introduction of a database listing good practices with a view to fostering exchanges of such practices among the Member States; believes that an adverse events database could prevent such events occurring in future and could serve as an example of good practice for providers;
20. demande à la Commission de reconsidérer les demandes d'introduction d'une base de données recensant les bonnes pratiques en vue de favoriser l'échange de ces dernières entre les États membres; est convaincu qu'une base de données des événements indésirables pourrait permettre d'éviter ce type de complications à l'avenir et faire office d'exemple de bonnes pratiques pour les prestataires;

Limitation periods for bringing an action for damages could be such that they prevent injured parties and infringers from having sufficient time to come to an agreement on the compensation to be paid.
Les délais de prescription applicables à l'introduction d'une action en dommages et intérêts pourraient être tels qu'ils empêchent les parties lésées et les auteurs d'infractions de disposer de suffisamment de temps pour arriver à un accord sur la réparation à verser.

The operator shall not permit any person to use a portable electronic device (PED) on board an aircraft that could adversely affect the performance of the aircraft’s systems and equipment and shall take all reasonable measures to prevent such use.
L’exploitant n’autorise personne à utiliser, à bord d’un aéronef, un appareil électronique portatif (PED) susceptible de perturber le bon fonctionnement des systèmes et équipements de l’aéronef, et prend toutes les mesures raisonnables à cette fin.

The claim regarding the existence of non-tariff barriers in a number of non-EU markets could not be retained: such barriers could prevent Union producers from exploiting their export potential, however it has no impact on decreasing sales on the Union market, i.e. where injury is being suffered.
L’affirmation relative à l’existence de barrières non tarifaires sur plusieurs marchés de pays tiers n’a pas pu être retenue: de telles barrières pourraient empêcher les producteurs de l’Union d’exploiter leur potentiel à l’exportation, mais elles n’ont pas de répercussions sur le recul des ventes observé sur le marché de l’Union, c’est-à-dire sur le préjudice subi.

21. Continues to be concerned about the security of energy supply and repeated gas crises such as the Russian-Ukrainian crisis of January 2009, which highlighted the EU's increasing energy dependency on sources of supply and transit channels; also underlines the need to prevent the energy dependency of the EU on third countries weakening the independence of EU foreign policy; recalls the urgent need to address energy challenges by implementing a common European external energy policy; calls in this regard on the Vice-President/High Representative to pursue with determination Parliament's recommendations for the development of a coherent and coordinated policy, in particular by promoting EU cohesion in constructive dialogue with energy suppliers, especially with Russia and transit countries, by supporting EU energy priorities and defending the common interests of the Member States, by developing effective energy diplomacy and more efficient mechanisms for responding to crisis situations and, finally, by promoting the diversification of energy supplies, sustainable energy use and the development of renewable energy sources; stresses that only a common EU approach could prevent any future shortcomings in the oil and gas supplies of the Member States and could increase the energy security of the EU as a whole;
21. continue à être préoccupé par la sécurité de l'approvisionnement énergétique et les crises répétées du gaz telles que la crise russo-ukrainienne de janvier 2009 qui a montré la dépendance énergétique grandissante de l'Union européenne par rapport aux sources d'approvisionnement et de voies de transit; souligne également la nécessité de prévenir la dépendance énergétique de l'Union européenne à l'égard de pays tiers qui fragilise l'indépendance de la politique étrangère de l'Union; rappelle l'urgence qu'il y a à relever les défis énergétiques en mettant en œuvre une politique européenne extérieure commune de l'énergie; invite, à cet égard, la vice-présidente/haute représentante à suivre avec détermination les recommandations du Parlement quant à la mise en place d'une politique cohérente et coordonnée, notamment en prônant la cohésion de l'Union dans le cadre d'un dialogue constructif avec les fournisseurs d'énergie, en particulier avec la Russie et les pays de transit, en soutenant les priorités de l'Union en matière énergétique, en défendant les intérêts communs de l'Union, en développant une diplomatie efficace dans le domaine de l'énergie, en se tournant vers des mécanismes plus performants pour répondre aux situations de crise et, enfin, en veillant à diversifier les approvisionnements énergétiques, à en assurer une utilisation durable et à développer les sources d'énergies renouvelables; souligne que seule une approche commune de l'Union pourrait éviter des ruptures futures dans l'approvisionnement des États membres en pétrole et en gaz et pourrait accroître la sécurité énergétique de toute l'Union;

The delay of restoration by means of other financial instruments, could cause irreparable damage to cultural heritage monuments, whereas quick intervention through this Fund could prevent such damage.
Le retard pris dans la restauration à l'aide d'autres instruments financiers pourrait causer des dégâts irréparables à des monuments appartenant au patrimoine culturel, tandis qu'une intervention au titre du présent Fonds pourrait prévenir de tels dégâts.

The obligations for investment firms under this Directive to quote a bid and offer price and to execute an order at the quoted price do not relieve investment firms of the obligation to route an order to another execution venue when such internalisation could prevent the firm from complying with "best execution" obligations.
L'obligation faite aux entreprises d'investissement en vertu de la présente directive d'afficher un prix acheteur et vendeur et d'exécuter un ordre au prix affiché n'exempte pas les entreprises d'investissement de l'obligation d'acheminer un ordre vers un autre système d'exécution dès lors que l'internalisation serait de nature à empêcher l'entreprise de satisfaire aux obligations d'exécution au mieux.

Notifiers could be exempted from this general liability requirement through corresponding contracts with their customers (seed producers or traders, farmers) in which customers are required to comply with conditions applicable to the sale and use of the product designed to prevent such damage. If these conditions are not complied with by users, liability would pass to them.
Le notifiant pourrait se dégager de cette obligation générale de responsabilité en souscrivant, avec ses clients (producteurs et négociants de semences, agriculteurs), des contrats prévoyant que ces derniers sont tenus de respecter, quant à l'achat et à l'utilisation des produits, un certain nombre de conditions à même d'éviter de tels dommages.

(19) Whereas there is a risk that the reduction in common prices from the entry into force of this Regulation could entail disturbances on the internal market; whereas, as a result, provision should be made for the possibility for the Commission to take all necessary measures to prevent such disturbances;
(19) considérant que la baisse des prix communs à partir de l'entrée en vigueur du présent règlement risque d'entraîner une perturbation du marché intérieur; qu'il convient dès lors de prévoir la possibilité pour la Commission de prendre toutes les mesures nécessaires afin d'éviter ces perturbations;