Vertaling van "could only obtain " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

full hardening is only obtained up to diameters of 10 mm
seules les sections ne dépassent pas 10 mm de diamètre peuvent être trempées à coeur

complete transformation in the pearlite range is only obtained after a very slow cooling rate
une transformation totale dans le domaine perlitique ne s'obtient que par refroidissement très lent

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If a litigant who was resident in a country where insurance was not common was involved in litigation in a country where it was common he might be faced with the danger either that the statutory legal aid scheme in that country had largely been dismantled, or that he could only obtain legal aid if according to the Host Country's criteria, it was reasonable not to have been covered by a legal expenses insurance policy in the circumstances.
Si un plaideur résidant dans un pays où l'assurance n'est pas habituelle est impliqué dans un litige dans un pays où celle-ci est normale, il risque soit que le régime d'assistance judiciaire obligatoire dans ce pays ait été démantelé soit qu'une assistance judiciaire ne puisse lui être accordée que si, conformément aux critères du pays d'accueil, il était raisonnable qu'il ne soit pas couvert par une police d'assurance contre les frais de justice dans les circonstances données.

Under the scope of Council Directive 92/46/EEC, raw milk and products thereof could only be obtained from cows, ewes, goats or buffaloes.
Le champ d’application de la directive 92/46/CEE du Conseil se limite au lait cru de vaches, de brebis, de chèvres et de bufflonnes et à ses produits dérivés.

Where the rapporteur Member State considers that the dossier provided lacks certain information, to the effect that the active substance could only be approved subject to restrictions, it shall contact the applicant at an early stage to obtain more information which may possibly enable these restrictions to be removed.
Lorsque l’État membre rapporteur estime que le dossier déposé est incomplet et que la substance active ne pourrait dès lors être approuvée qu’avec certaines restrictions, il se met en rapport avec le demandeur au début de la procédure pour obtenir un complément d’informations pouvant permettre l’élimination de ces restrictions.

The energy performance certificate could be obtained not only when a building of part of it is rented, renovated or sold, but on demand, too.
Le certificat de performance énergétique pourrait être obtenu, non seulement lorsqu’un bâtiment ou une de ses parties est loué, rénové ou vendu, mais également à la demande.

Where the rapporteur Member State considers that the dossier provided lacks certain information, to the effect that the active substance could only be approved subject to restrictions, it shall contact the applicant at an early stage to obtain more information which may possibly enable these restrictions to be removed.
Lorsque l'État membre rapporteur estime que le dossier déposé est incomplet et que la substance active ne pourrait dès lors être approuvée qu'avec certaines restrictions, il se met en rapport avec le demandeur au début de la procédure pour obtenir un complément d'informations pouvant permettre l'élimination de ces restrictions.

32. Calls on the Commission to provide specific data on compliance with time-limits as set out in its internal Manual of Operational Procedures, which could only be obtained informally; reiterates the importance of setting deadlines from the date of registration of a complaint for providing the complainant with an answer and for sending out a letter of formal notice;
32. demande à la Commission de fournir des données précises sur le respect des délais établis, comme prévu dans son manuel interne de procédures opérationnelles, disponible officieusement seulement; réaffirme l'importance de fixer des délais, à partir de la date d'enregistrement d'une plainte, pour répondre au plaignant et envoyer la mise en demeure;

31. Calls on the Commission to provide specific data on respect for deadlines as set out in its internal Manual of Operational Procedures, which could only be obtained informally; reiterates the importance of setting deadlines from the date of registration of a complaint for providing the complainant with an answer and for sending out a letter of formal notice;
31. demande à la Commission de fournir des données précises sur le respect des délais établis, comme prévu dans son manuel interne de procédures opérationnelles, disponible officieusement seulement; réaffirme l'importance de fixer des délais, à partir de la date d'enregistrement d'une plainte, pour répondre au plaignant et envoyer la mise en demeure;

In accordance with a risk-based approach, the reliable independent source documents specified by the Commission are rarely available, particularly in the case of legal entities, and would be impossible to obtain or could be obtained only at disproportionate expense.
Dans le cadre d'une approche basée sur le risque, les documents de source fiable et indépendante que propose la Commission ne s'avèrent guère disponibles, surtout s'il s'agit de personnes morales, et ne peuvent guère le devenir, sauf dépenses disproportionnées.

In particular it considered that when determining whether an equally effective treatment could be obtained without undue delay, the national authorities must take into account all the circumstances of each specific case, i.e. not only the patient's medical condition but also his past health record.
Elle considère notamment qu'au moment de décider si un traitement de même efficacité pourrait être obtenu en temps opportun, les autorités nationales doivent tenir compte de toutes les circonstances de chaque cas spécifique, c'est-à-dire non seulement de l'état de santé du patient, mais aussi de son passé médical.

The present situation, in which European environmental NGOs are invited to present their annual work programmes - putting all their activities, including salaries, rents, printing costs, etc - in one budget with a view to obtaining a subsidy would then have to be abandoned, as Health organisations could only present parts of their work programmes, i.e. their activities in the environmental field.
Le système actuel, dans lequel les ONG européennes de défense de l'environnement sont invitées à présenter leur programme de travail annuel - en indiquant toutes leurs activités, ainsi que les salaires, les loyers, les frais d'impression, etc. - dans un seul budget en vue d'obtenir une subvention, devrait alors être abandonné puisque les organisations de santé ne pourraient présenter que certaines parties de leur programme de travail, à savoir, leurs activités dans le domaine de l'environnement.