Vertaling van "could not apply " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

ERROR - could not assign new organization code!
ERREUR - ne peut affecter un nouveau code d'organisation !

Could not read from input file
Impossible de lire le fichier d'entrée

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

Not applied
non appliqué

apply foot-casts | apply leg casts | apply foot and leg casts | apply foot casts
poser un plâtre sur un membre inférieur

apply flame handling ordinances | apply flame handling rules | apply flame handling regulations | applying flame handling regulations
appliquer la réglementation sur les matières inflammables

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Our consequent inability to follow developments and intervene under such circumstances could lead to even worse consequences. The Precautionary Principle [42], as used up to now, could be applied in the event that realistic and serious risks are identified.
Nous serions alors dans l'incapacité de suivre les progrès réalisés et d'intervenir, ce qui pourrait avoir des conséquences encore plus graves. Le principe de précaution [42], tel qu'il a été invoqué jusqu'à présent, pourrait être appliqué dans le cas où des risques réalistes et sérieux seraient signalés.

If such an approach could be applied more widely and combined with joint procurement between different contracting entities, huge markets could be created that would boost innovation and new innovative businesses.
L’élargissement de cette pratique à une plus grande échelle et sa combinaison avec des initiatives d’achats en commun entre différentes entités adjudicatrices permettraient de créer des perspectives commerciales considérables et d’apporter un coup d’accélérateur à l’innovation et aux nouvelles entreprises innovantes.

Encourage and support initiatives at the appropriate level aimed at promoting physical activity within the sport sector, such as, for instance, specific guidelines to improve physical activity offers in local sport clubs, specific programmes introduced by sport organisations within a given sport and by sport for all or specific actions in fitness clubs, that could be applied by the sport movement and the fitness sector and that could facilitate cooperation with other sectors, especially in the fields of education and health.
d'encourager et soutenir les initiatives aux niveaux appropriés, qui visent à promouvoir l'activité physique dans le secteur du sport, telles que des lignes directrices spécifiques destinées à améliorer l'offre d'activité physique dans les clubs de sports locaux, des programmes spécifiques instaurés par des organisations sportives dans le cadre d'un sport en particulier et dans le cadre du sport pour tous, ou des actions spécifiques dans des clubs de fitness, que le mouvement sportif et le secteur du fitness pourraient appliquer et qui pourraient faciliter la coopération avec d'autres secteurs, notamment dans les domaines de l'éducation et de la santé.

This could, for example, be the case if a fact was unknown to a party and could, while applying due diligence, not have been known by that party or if the Community Patent Court took a view of the case that suggested known facts to be irrelevant.
Il pourrait, par exemple, s'agir de situations où une partie découvrirait un fait inconnu dont elle n'aurait pas pu avoir eu connaissance en dépit de toute la diligence déployée ou de cas où le Tribunal du brevet communautaire aurait adopté une vision de l'affaire écartant certains faits connus comme non pertinents.

And it was here that I dared to dream that one day what I studied could be applied to my own country and that I could plant those seeds which only now have finally blossomed. At that time, it was a radical and maybe even rather a dangerous dream, but it is one that I have never forgotten.
Et c’est ici que j’ai osé rêver qu’un jour, ce que j’avais étudié pourrait s’appliquer à mon pays et que je pourrais semer ces graines qui, aujourd’hui, commencent finalement à porter leurs fruits. À l’époque, c’était un rêve radical, et peut-être même dangereux, mais je ne l’ai jamais oublié.

4. It would be necessary to effect a legal evaluation as to whether, in the event of ratification only by some Member States, the agreement could be applied provisionally. The situation which is going to come about will the same as the situation obtaining with the EU/US agreement on extradition and judicial cooperation in criminal matters.
4 Il serait nécessaire de procéder à une évaluation juridique de la question de son application provisoire, dans l'hypothèse où il ne serait ratifié que par quelques États membres. La situation qui sera créée sera analogue à celle qui a prévalu lors de l'accord UE/États-Unis en matière d'extradition et de coopération judiciaire pénale.

The principle of mutual information and regular exchanges between Member States on their approaches, progress achieved and good practice could be applied through regular meetings between the Directors-General for Youth, according to a timetable set in advance. Any preparatory work required could be done by working groups on the basis of the lines of action set out.
Le principe de l'information mutuelle et de l'échange régulier entre les États membres sur leurs approches, les progrès réalisés et les bonnes pratiques, pourra prendre la forme de rencontres régulières au niveau des directeurs généraux de la Jeunesse, selon un plan de travail préétabli, si nécessaire préparées par des groupes de travail en fonction des axes d'action définis.

Clearly, these could be applied in practice out in the real world.
Il est clair que de telles périodes devraient pouvoir se concrétiser en pratique.

This would result in no action being taken and no further pressure could be applied. The final outcome would be the opposite of the wishes of Parliament.
Dans ce cas, ce sera l'inertie et il n'y aura plus de moyens de pression et, finalement, le Parlement obtiendrait le contraire de ce qu'il souhaite effectivement.

The same question could be applied to numerous points in many of our legislative texts. This is not something the relevant Union services, including Parliament, can be proud of.
On pourrait se poser des questions analogues sur bien des points de beaucoup de nos textes législatifs, ce dont il n’y a pas lieu de féliciter les services et les organes compétents de l’Union, sans en excepter bien sûr le Parlement.