Vertaling van "could no doubt " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

bad debt reserve | provision for bad and doubtful debts | provision for bad debts | provision for doubtful debts | reserve for doubtful debts
provision pour créances douteuses | réserve pour créances douteuses

bad and doubtful debts | doubtful account | doubtful debt
créances douteuses

doubtful debt | receivable doubtful accounts
créance douteuse

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

no doubt
sans doute

you are no doubt aware of
vous n'êtes pas sans savoir que [ vous êtes sans doute au courant de ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Doubts were however expressed about whether the Union could provide a response to the problems being experienced by all the areas identified as priorities.
Des doutes ont cependant été exprimés sur la possibilité pour l'Union d'apporter une réponse aux problèmes rencontrés par l'ensemble des zones identifiées comme prioritaires.

MODINIS has no doubt been relevant as an implementation mechanism for eEurope in that it enabled the roll-out of pan-European activities which could not have been implemented or financed by Member States themselves.
La pertinence de Modinis en tant que mécanisme de mise en œuvre d’eEurope ne fait pas de doute en ce qu’il a permis le déroulement d’activités paneuropéennes qui n’auraient pas pu être réalisées ou financées par les seuls États membres.

However, it is doubtful that the European Institutions or the European Internet community could identify a single existing entity that would both be competent to carry out the task and enjoy the consensus of all other interested parties.
Cependant, on peut douter que les Institutions européennes ou la communauté internet européenne puissent trouver une seule entité existante qui possède les compétences nécessaires pour mener à bien cette tâche et soit acceptée par toutes les autres parties intéressées.

In its working document, your Rapporteur spotted some weaknesses in the budgetary impact of the Regulation as presented in the Commission's legislative financial statement and supporting documents (on the above mentioned issued of parental leave notably), which could cast doubt on the claimed budget neutrality of the proposal.
Dans son document de travail, votre rapporteure a relevé quelques imprécisions dans l'incidence du règlement sur le budget, telle qu'elle figure dans la fiche financière législative de la Commission et les annexes (notamment pour ce qui concerne le congé parental évoqué plus haut), ce qui pourrait laisser douter de l'absence d'incidence prétendue de la proposition sur le budget.

This situation and the following calendar showing that the majority of exchanges is going to take place from 2013, could create doubts as to the proper functioning of the ETS.
Cette situation ainsi que le calendrier évoqué ci-après, qui montre que la majorité des échanges auront lieu à partir de 2013, risquent de susciter des doutes quant au bon fonctionnement du système communautaire d'échange de quotas d'émissions.

– (PL) Madam President, we could no doubt write tons of documents on human rights and dignity, and produce a great many opinions and reports on equality and equal rights for women and men.
- (PL) Madame la Présidente, nous pourrions sans aucun doute rédiger une tonne de documents sur le thème des droits de l’homme et de la dignité et produire de nombreux avis et rapports sur l’égalité des genres et l’égalité des droits entre les hommes et les femmes.

2. Where the trade mark contains an element which is not distinctive, and where the inclusion of that element in the trade mark could give rise to doubts as to the scope of protection of the trade mark, the Office may request, as a condition for registration of said trade mark, that the applicant state that he disclaims any exclusive right to such element.
2. Lorsque la marque comporte un élément qui est dépourvu de caractère distinctif et que l'inclusion de cet élément dans la marque peut créer des doutes sur l'étendue de la protection de la marque, l'Office peut demander comme condition à l'enregistrement de la marque que le demandeur déclare qu'il n'invoquera pas de droit exclusif sur cet élément.

Many of these difficulties could no doubt have been avoided if the Commission had met its obligations to consult under the Lamfalussy report, as it is currently doing for the forthcoming proposals on investment services and regular reporting.
Nombre de ces lacunes ne seraient jamais apparues si la Commission avait respecté les obligations de consultation que lui fait le rapport Lamfalussy et qu'elle respecte d'ailleurs dans le cadre des propositions à venir sur les services d'investissement et le rapport régulier.

If, at any stage during the administrative proceedings, new circumstances arise that could give rise to justifiable doubt as to the impartiality or independence of the panellist, that panellist shall promptly disclose such circumstances to the provider.
Si dans le courant de la procédure administrative, il apparaît de nouveaux éléments susceptibles de justifier de tels doutes, l'expert concerné doit sans tarder les porter à la connaissance du prestataire.