Vertaling van "could have entered " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

You could have knocked me down with a feather [ I was struck dumb with surprise ]
Les bras m'en tombent [ Les bras m'en sont tombés ]

(...) casualties and injuries to persons who without authorization have entered areas (...)
décès

decision which has become final | final decision | judgment which has become final | judgment which has entered into force | judgment which has obtained the force of res judicata | judgment which has the force of res judicata | judgment which is res judicata | sentence having obtained the force of res judicata
décision passée en force de chose jugée | jugement ayant autorité de chose jugée | jugement ayant force de chose jugée

Definition: A disorder, usually first manifest during early childhood (and always well before puberty), characterized by a persistent and intense distress about assigned sex, together with a desire to be (or insistence that one is) of the other sex. There is a persistent preoccupation with the dress and activities of the opposite sex and repudiation of the individual's own sex. The diagnosis requires a profound disturbance of the normal gender identity; mere tomboyishness in girls or girlish behaviour in boys is not sufficient. Gender identity disorders in individuals who have reached or are entering puberty should not be classified here but in F66.-.
Définition: Trouble se manifestant habituellement pour la première fois dans la première enfance (et toujours bien avant la puberté), caractérisé par une souffrance intense et persistante relative au sexe assigné, accompagné d'un désir d'appartenir à l'autre sexe (ou d'une affirmation d'en faire partie). Les vêtements et les activités propres au sexe opposé et un rejet de son propre sexe sont des préoccupations persistantes. Il faut qu'il existe une perturbation profonde de l'identité sexuelle normale pour porter ce diagnostic; il ne suffit pas qu'une fille soit simplement un garçon manqué ou qu'un garçon soit une fille manquée . Les troubles de l'identité sexuelle chez les individus pubères ou pré-pubères ne doivent pas être classés ici, mais en F66.-.

Agreement for the readmittance of aliens who have illegally entered the territory of another contracting party
Accord prévoyant la réadmission des étrangers qui sont entrés illégalement sur le territoire d'un de ces pays

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In particular, I wish to emphasize the work done by my colleague regarding the importation of MOX, a fuel that entered Canada against the will of several environmental groups. In fact, MOX could still enter Canada through Quebec and Ontario even though no real debate, no consultation and no adequate impact studies have been conducted to our satisfaction and that of a number of other parliamentarians and groups representing the civil society.
Je souligne notamment le travail que ma collègue a fait dans ce débat qui entoure l'importation du MOX, ce carburant entré au Canada à l'encontre de la volonté de plusieurs groupes environnementaux, dont certaines quantités pourraient à nouveau entrer par le territoire du Québec ou de l'Ontario, sans qu'il y ait eu de débat valable, sans qu'il y ait eu de consultations, d'études d'impact qui soient satisfaisantes à nos yeux et aux yeux de plusieurs autres parlementaires et groupes de la société civile.

They are finding out now that the disease could have entered their farms via feed supplements from the U.S.A. To the Minister of Agriculture and Agri-Food: Is it true that his department has allowed contaminated feed to enter Canada, with the potential of killing our hog industry?
Et voilà qu'ils apprennent que la maladie se serait propagée par le biais d'aliments pour animaux provenant des États-Unis. Ma question s'adresse au ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire: est-il vrai que son ministère a permis l'entrée au Canada d'aliments contaminés susceptibles de détruire notre industrie porcine?

In any event, even if it would be assumed that a benchmarking exercise could be carried out with similar arrangements in force at comparable airports, which would lead the Commission to conclude that the ‘prices’ in question are equivalent or even superior to the ‘market price’, the Commission could not conclude on this basis that the arrangements under investigation are market-conform if it would turn out that at the moment the arrangements in question were entered into by the airport manager, the later could have reasonably expected that they would result in incremental costs in excess of incremental revenues.
En tout état de cause, même à supposer qu'un exercice de comparaison puisse être réalisé avec des accords similaires en vigueur dans des aéroports comparables, ce qui amènerait la Commission à conclure que les «prix» en question sont équivalents voire supérieurs au «prix du marché», la Commission ne pourrait pas conclure sur cette base que les accords à l'examen sont conformes au marché s'il devait s'avérer qu'au moment où les accords en question ont été conclus par le gestionnaire de l'aéroport, ce dernier aurait raisonnablement pu s'attendre à ce qu'ils entraînent des coûts incrémentaux supérieurs aux recettes incrémentales.

First, in order to show that their refusal to admit Morgan Stanley to membership of the network did not have the effect of excluding it from the acquiring market, Visa International and Visa Europe claimed that Morgan Stanley could have entered that market by concluding a ‘fronting arrangement’ with a Visa member financial institution, capable of acting as an interface between the network and Morgan Stanley.
Tout d'abord, afin de démontrer que leur refus d’accepter Morgan Stanley en tant que membre du réseau n’avait pas pour effet de l’exclure du marché de l’acquisition, Visa International et Visa Europe ont évoqué le fait que Morgan Stanley aurait pu intervenir sur ce dernier en concluant un « accord de façade » avec un établissement financier membre de Visa, susceptible de servir d’interface entre le réseau et Morgan Stanley.

Since entering into a sovereign credit default swap without underlying exposure to the risk of a decline in the value of the sovereign debt could have an adverse impact on the stability of sovereign debt markets, natural or legal persons should be prohibited from entering into such uncovered credit default swap positions.
Étant donné que les contrats d’échange sur défaut souverain sans exposition sous-jacente au risque de diminution de la valeur de la dette souveraine pourraient produire des effets préjudiciables sur la stabilité des marchés des dettes souveraines, il devrait être interdit aux personnes physiques ou morales de prendre des positions non couvertes sur des contrats d’échange sur risque de crédit de ce type.

For example, if the Government of Canada allowed Canadian textiles to be processed in the West Indies, as are American textiles currently, this processed clothing still could not enter the US market because it would not be considered to have sufficient Canadian content to be covered by the North American Free Trade Agreement.
Par exemple, si le gouvernement canadien donnait la possibilité au textile canadien d'être transformé aux Antilles, comme c'est le cas actuellement pour le textile américain, cela ne permettrait quand même pas à ces vêtements transformés d'entrer sur le marché américain, parce qu'ils ne seraient pas considérés comme des produits comprenant des éléments d'origine canadienne en quantité suffisante pour être assujettis à l'Accord de libre-échange nord-américain.

12. A request can be presented by an undertaking or undertakings which have entered into or intend to enter into an agreement or practice that could fall within the scope of Articles 81 and/or 82 of the Treaty with regard to questions of interpretation raised by such agreement or practice.
12. L'entreprise ou les entreprises qui ont conclu un accord ou se sont livrées à une pratique pouvant relever du champ d'application des articles 81 et/ou 82 du traité, ou qui ont l'intention de le faire, peuvent présenter une demande concernant des questions d'interprétation soulevées par l'accord ou la pratique en question.

86. Unless foreclosure problems arise, production agreements between non-competitors are not normally caught by Article 81(1). This is also true for agreements whereby inputs or components which have so far been manufactured for own consumption (captive production) are purchased from a third party by way of subcontracting or unilateral specialisation, unless there are indications that the company which so far has only produced for own consumption could have entered the merchant market for sales to third parties without incurring significant additional costs or risks in response to small, permanent changes in relative market prices.
86. À moins qu'ils ne soulèvent des problèmes de fermeture du marché, les accords de production entre entreprises non concurrentes ne tombent pas, normalement, sous le coup de l'article 81, paragraphe l. Cela vaut également pour les accords prévoyant que des biens intermédiaires ou des composants, qui étaient jusque-là fabriqués en vue d'une autoconsommation (production captive), seront dorénavant achetés à un tiers, sur une base de sous-traitance ou de spécialisation unilatérale, à moins que certains éléments n'indiquent que l'entreprise n'ayant produit jusque-là que pour sa propre consommation aurait pu pénétrer sur le marché des ventes de ces biens intermédiaires ou de ces composants à des tiers, sans supporter aucun coût ni risque supplémentaire élevé en réaction à des variations légères, mais permanentes, des prix relatifs.

If the parties could have entered each other's market independently, then their agreement eliminates competition between them.
Si les parties peuvent pénétrer chacune de façon indépendante sur le marché de l'autre, alors l'accord qu'elles ont conclu éliminera la concurrence entre elles.

If we rush the adoption of this bill, we could be entering the unknown, and political parties could have surprises if there are other discrepancies like those identified.
Si on bouscule l'adoption de ce projet de loi, on risque d'arriver dans l'inconnu et des partis politiques risquent d'avoir des surprises, si jamais il y avait d'autres incongruités comme celles relevées.