Vertaling van "could document some " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

This document contains information classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED whose unauthorised disclosure could be disadvantageous to the interests of the European Union or of one or more of its Member States. All addressees are therefore requested to handle this document with the particular care required by the Council's Security Rules for documents classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED.
Le présent document contient des informations classifiées RESTREINT UE/EU RESTRICTED dont la divulgation non autorisée pourrait être défavorable aux intérêts de l'Union européenne ou d'un ou de plusieurs de ses États membres.Il est donc demandé à tous les destinataires de ce document de le traiter avec l'attention particulière requise par les règles de sécurité du Conseil applicables aux documents classifiés RESTREINT UE/EU RESTRICTED.

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If you could document some examples, such as those you have just mentioned orally, if you could give us dates at which requests were made and the replies from your employer, we could put these questions to Mr. Milton when he appears before us after the Easter break.
Si vous pouvez documenter quelques exemples comme ceux que vous venez d'exposer verbalement et donner les dates où vous avez fait les demandes à votre employeur ainsi que les réponses que vous avez reçues, le comité va pouvoir poser ces questions à M. Milton, qui sera présent ici après le congé de Pâques.

provide pieces of legislation with a unique identifier and some of the metadata, which could include the type of legislation, subject, territorial application and document date.
fournir les textes législatifs avec un identifiant unique et une partie des métadonnées qui peuvent comprendre, entre autres, le type de législation, le sujet, l’application territoriale et la date du document.

The Communication and its supporting documents emphasise the requirement for user-centric services but some greater clarity on how these could be achieved would be welcome.
La communication et ses pièces justificatives insistent sur l’exigence de services centrés sur l’utilisateur, mais une plus grande clarté sur la manière dont cette exigence pourrait être réalisée serait la bienvenue.

While some of these issues could be resolved by means of guidance documents, the interplay between the EIA and SEA procedures appears to be a challenge, particularly for plans and programmes which have the characteristics of a project.
Bien que certaines de ces questions puissent être résolues par des documents d'orientation, l'interaction entre les procédures EIE et ESE semble être un véritable défi, en particulier pour les plans et programmes qui ont les caractéristiques d'un projet.

In answering the question, I wonder if he could bring some order into this issue around documents that were tabled in the House of Commons today.
En même temps, peut-être pourrait-il mettre un peu d'ordre dans la question des documents qui ont été déposés aujourd'hui à la Chambre des communes.

I'm just wondering if Mr. Quail could provide some technical information or at least his understanding of why, in view of Ms. Bennett's concern about getting some documents and not others.I wonder if he could just help us at least with a technical opinion.
Je me demande si M. Quail pourrait nous fournir certaines précisions techniques ou du moins nous donner son avis pour répondre à la préoccupation de Mme Bennett concernant l'obtention ou non de certains documents.Je me demande s'il pourrait au moins nous donner un avis d'ordre technique.

With the purpose of detecting areas which could be further improved, the Commission prepared a consultation document which identified some key elements of the New and Global Approach, accompanied by a detailed inter-active questionnaire.
En vue d'identifier les domaines qui pourraient être encore améliorés, la Commission a élaboré un document de consultation recensant certains éléments clés de la nouvelle approche et de l'approche globale et a joint à celui-ci un questionnaire interactif détaillé.

Following adoption of the programming documents for Objectives 1, 2 and 3, some programmes could start in the first year of programming.
Suite à l'adoption des documents de programmation au titre des objectifs 1, 2 et 3, certains programmes ont pu démarrer dès cette première année.

Though the budget document indicates that national standards especially under the Canada Health Act will be maintained, there is still concern in economically disadvantaged areas that there could be some difficulties encountered.
Même si le document budgétaire précise qu'on va maintenir les normes nationales, surtout celles qui sont prévues aux termes de la Loi canadienne sur la santé, on craint encore, dans les régions défavorisées du pays, que certains problèmes se posent.

These plans could be a collection of different types of documents: it could be an inventory of what systems they have, it could be some assessments of how important those systems are to the operations of the specific department, and it could also include some kind of time schedule, cost estimate, and these kinds of things.
Ces plans peuvent consister en une collection de différents types de documents: il peut s'agir d'un inventaire des systèmes dont ils disposent, il peut s'agir d'évaluations de l'importance de ces systèmes pour les activités d'un ministère donné et il peut s'agir également d'un calendrier quelconque, d'estimations de coûts, et de choses de cette nature.