Vertaling van "could develop proposals " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

developing proposed choreographic language | produce proposed choreographic language | develop language for proposed choreography | develop proposed choreographic language
développer le langage chorégraphique proposé

Akwé: Kon Voluntary Guidelines | Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communities
Akwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales | lignes directrices Akwé: Kon

development proposal
projet de perfectionnement

developer proposal
proposition de développement

development proposal
proposition d'aménagement

Program development proposal
Proposition de développement du programme

propose young persons programmes | propose youth programmes | develop youth programmes | plan youth programmes
planifier des programmes pour des jeunes

assess economic factors in proposal development | incorporate economic considerations into decision making | analyse economic impacts in decision making | consider economic criteria in decision making
prendre en considération les critères économiques dans la prise de décisions

proposal on developing the Community's financing system
proposition pour le développement du système de financement communautaire

proposed development
développement commercial prévu

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Protecting areas where the Lake Winnipeg Physa is present (prohibiting or limiting development under sections 32 and 33 of SARA) could impact development proposals of the shoreline (including residential cottage use), and agricultural, forestry and hydroelectric industries, as well as municipalities and other effluent producing activities.
La protection des zones où est présente la physe du lac Winnipeg (interdiction ou limitation du développement en vertu des articles 32 et 33 de la LEP) pourrait avoir une incidence sur les propositions de développement du littoral (y compris sur l’utilisation de chalets résidentiels), ainsi que sur les industries agricoles, forestières et hydroélectriques, et sur les municipalités et d’autres activités productrices d’effluents.

The proposal, which was presented before the entry into force of the Lisbon Treaty, refers in Article 7 to the areas of the directives mentioned in Article 1(2), in which the authority could develop draft technical standards, which, according to the proposal, are endorsed by the Commission and adopted by the Commission by means of Regulations or Decisions.
La proposition, qui a été présentée avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, porte, à son article 7, sur les domaines couverts par les directives mentionnées à l'article 1, paragraphe 2, pour lesquels l'Autorité pourrait élaborer des projets de normes techniques, qui, selon la proposition, seraient approuvés par la Commission et adoptés par la Commission au moyen de règlements ou de décisions.

44. Expresses concern at the fact that the political importance of the common fisheries policy(CFP) is not adequately reflected in the draft budget for 2011; points out that the funds proposed for the development of an integrated maritime policy are not sufficient to cover the most important aspects of the launch of this new policy; stresses that a new European Union maritime policy could develop to the detriment of the existing priority areas of the CFP, in so far as their budgetary funding is concerned; stresses that such a policy will require adequate financing under more than one budget line;
44. exprime son inquiétude quant au fait que l'importance politique de la politique commune de la pêche (PCP) ne se reflète pas comme il se doit dans le projet de budget pour 2011; souligne que les fonds proposés pour le développement d'une politique maritime intégrée ne sont pas suffisants pour couvrir les aspects les plus importants du lancement de cette nouvelle politique; souligne que le développement de cette nouvelle politique maritime communautaire pourrait avoir lieu au détriment des régions prioritaires actuelles de la PCP pour ce qui est de leur dotation budgétaire; souligne qu'à l'avenir une telle politique nécessitera un financement approprié au titre de plus d'une ligne budgétaire;

27. Notes that these indicators could be used as targets for the guidance of spatial development; proposes that the Council and Commission use these indicators for benchmarking between the Member States, and for building up a database of best practises;
27. observe que ces indicateurs pourraient être utilisés comme objectifs pour le développement territorial; propose que le Conseil et la Commission utilisent ces indicateurs pour l’étalonnage ("benchmarking") entre les États membres et pour la constitution d'une base de données sur les meilleures pratiques;

As suggested by the Senate Banking Committee, Industry Canada could develop a " productivity prism" to assess both current and proposed federal policies and programs to determine their impact on productivity in Canada.
Comme l'a suggéré le Comité sénatorial des banques, Industrie Canada pourrait élaborer un « prisme de productivité » pour évaluer l'incidence de tous les programmes et politiques fédéraux actuels et futurs sur la productivité au Canada.

As I was saying to the Leader of the Opposition when he was making his earlier interventions, if he honestly believed his rhetoric that he wants to see a minority Parliament work with all parties coming together on critical issues, then he would have followed his own advice that he was providing to the government earlier in this session, which was that parties would come together and jointly develop proposals that would be put to the House so that they could gain widespread support (1055) The fact is they are unwilling to do that.
Comme je le disais au chef de l'opposition lorsqu'il faisait ses interventions plus tôt, s'il croyait vraiment ce qu'il a affirmé, à savoir qu'il veut que le gouvernement minoritaire collabore avec tous les partis pour qu'ils s'entendent sur les questions cruciales, il aurait suivi les conseils qu'il a lui-même donnés au gouvernement au début de la session: que les partis devraient s'entendre et élaborer ensemble des propositions qui seraient présentées à la Chambre et qui bénéficieraient d'un large appui (1055) Le fait est que les députés d'opposition refusent de le faire.

Workable and well-developed proposals could be further refined by the committee, and perhaps, at a later date, tabled as a Private Member's Bill on behalf of the group in question.
Des propositions viables et bien élaborées pourraient être peaufinées par le comité et peut-être, ultérieurement, déposées sous la forme d'un projet de loi d'initiative parlementaire au nom du groupe en question.

I could develop some very sophisticated arguments that this is not a bill at all because the proposal that Parliament is being asked to give its opinion of, and its judgment on, is not contained in it.
Je pourrais, au moyen d'arguments des plus raffinés, montrer qu'il ne s'agit pas du tout d'un projet de loi puisque la proposition sur laquelle on demande au Parlement de se prononcer et qu'on l'invite à juger n'en fait pas partie.