Vertaling van "could conceivably grant " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If we do not try somehow to target businesses that would not otherwise have access to financing by helping them in any way that we can, we may create a situation where banks could conceivably grant loans that are more risky, without really meeting the needs of new and growing small businesses.
Si on ne cherche pas, d'une façon ou d'une autre, à cibler celles qui, autrement, ne pourraient pas avoir accès au crédit et de les aider de toutes les manières qu'on peut, on risque de créer la situation où les banques pourraient, à la limite, accepter les prêts plus risqués, sans vraiment répondre aux besoins des nouvelles petites entreprises et de celles qui sont en croissance.

In regard to subclause 25(2), do I take it that the minister may not grant permanent resident status under this particular case in the province in question, but could conceivably turn around and grant it in some other province, at which time the landed permanent resident could migrate to the province of choice?
Au sujet du paragraphe 25(2), dois-je bien comprendre que la ministre ne peut pas octroyer le statut de résident permanent dans ce cas particulier dans une certaine province, mais pourrait éventuellement l'accorder dans une autre province, et permettre ainsi au résident permanent d'aller s'établir dans la province de son choix?

Mr. Peter Stoffer: Is it conceivable then that if they have that consultation and DFO says you should exercise caution in this particular area because we have information that says this, the provincial government could ignore that advice and still proceed with the granting of the licence?
M. Peter Stoffer: Est-il imaginable qu'après consultation avec Pêches et Océans, et le ministère ayant demandé que l'on fasse preuve de prudence, dans tel ou tel cas, en raison des informations dont on dispose, est-il concevable que le gouvernement provincial ignore l'avis du ministère et accorde un permis?

Finally, as United Textiles was in difficulty at the time of the granting of the measures, the Commission cannot conceive of another set of State aid rules that could make the alleged aid measures compatible with TFEU.
Enfin, vu que United Textiles était une entreprise en difficulté à l’époque où ont été prises les mesures, la Commission n’a connaissance d’aucune autre réglementation sur les aides d’État, en vertu de laquelle l’aide présumée serait compatible avec le TFUE.

The Commission rightly refrained – on the basis of the subsidiarity principle, of course – from instructing the Member States to set up new institutions for monitoring the application of the principle of equal treatment, which could be consulted by every conceivable, and inconceivable, group of people or association etc, requesting free handling of their complaints, and which could even be granted access to confidential personnel files.
C'est à juste titre que la Commission a omis d'ordonner aux États membres de créer de nouveaux organes pour contrôler la mise en œuvre du principe d'égalité de traitement qui peut s'appliquer à tous les groupes de personnes et associations possibles et imaginables. C'est également à juste titre qu'elle a omis d'exiger un traitement gratuit des plaintes et encore de garantir l'accès de ces services aux données personnelles confidentielles.

It is conceivable that additional restrictions could be imposed prior to authorization being granted to deploy the entire system.
De plus, l'autorisation d'utiliser ce système pourrait être assortie de restrictions supplémentaires préalables.