Traduction de «could be partially » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

partially exposed rock [ partially exposed stone | partially protected rock | partially protected stone | rock that is partially exposed | stone that is partially exposed | rock that is partially protected | stone that is partially protected | rock that is partially behind cover | stone that is ]
pierre partiellement à découvert [ pierre partiellement découverte | pierre partiellement exposée | pierre partiellement protégée ]

partial risk protection | sovereign bond partial risk participation | sovereign partial risk participation | sovereign partial risk protection
participation partielle au risque des obligations d'État | protection partielle du risque

partial harvest | partial cut | partial cutting | partial harvesting
coupe partielle

Dalton's Law of Partial Pressure [ Dalton's law of partial pressures | Dalton Law of Partial Pressures | Dalton's Rule | law of partial pressures | Dalton's law | Dalton law ]
loi de Dalton [ loi du mélange des gaz | loi des pressions partielles | loi des pressions partielles de Dalton | formule de Dalton ]

partially funded pension plan | partially funded pension scheme | partially funded pension system | partly funded pension system | partly funded scheme
régime de retraite par capitalisation partielle

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Y2K partially compliant | Year 2000 partially compliant | partially compliant
partiellement conforme à l'an 2000 | partiellement conforme

partial denture | partial prosthesis | partial dental prosthesis
prothèse partielle

major depressive disorder, recurrent episode, in partial remission [ major depressive disorder, recurrent, in partial remission | major depression, recurrent, in partial remission ]
trouble dépressif caractérisé, épisode récurrent, en rémission partielle [ trouble dépressif majeur, récurrent, en rémission partielle | dépression majeure, récurrente, en rémission partielle ]

partial cover | partial guarantee
garantie partielle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

the cessation of dairy production, financed, in particular, by the tax, could be partial or total; however, under the State aid rules applied in the agricultural sector, aid for the cessation of an activity may be declared compatible with the internal market only if all commercial farming activities are discontinued,
la cessation de l'activité laitière financée notamment au moyen de la taxe pouvait être partielle ou totale; or, en vertu des règles d'aide d'État applicables dans le secteur agricole, une aide à la cessation ne peut être déclarée compatible avec le marché intérieur qu'en cas de cessation totale de toute activité agricole à vocation commerciale,

The proposal for a regulation on the establishment of a fund for the compensation of oil pollution damage (COM(2000)0802), presented in 2000, could have partially made up for this shortcoming if it had also covered damage caused to nature and how to remedy it.
La proposition de règlement relative à la mise en place d'un Fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (COM(2000)0802) – présentée en 2000 – aurait pu, partiellement, combler cette lacune si elle avait également couvert les dommages causés à la nature et les moyens de les réparer.

(c) the need to ensure that, if the resolution plan anticipates that certain classes of eligible liabilities might be excluded from bail-in under Article 24 (5), or that certain classes of eligible liabilities might be transferred to a recipient in full under a partial transfer, that the institution and parent undertaking referred to in Article 2 has sufficient other eligible liabilities to ensure that losses could be absorbed and the Common Equity Tier 1 ratio of the institution and parent undertaking referred to in Article 2 could be restored to a level necessary to enable it to continue to comply with the conditions for authorisation and to carry on the activities for which it is authorised under Regulation (EU) No 575/2013.
(c) la nécessité de faire en sorte que, si le plan de résolution prévoit que certaines catégories de passifs éligibles peuvent être exclues du renflouement interne en vertu de l’article 24, paragraphe 5, ou que certaines catégories de passifs éligibles peuvent être intégralement transférées à une entité réceptrice dans le cadre d’un transfert partiel, les établissements et entreprises mères visés à l’article 2 possèdent un montant suffisant d’autres passifs éligibles de façon à ce que les pertes puissent être absorbées et à ce que leur ratio de fonds propres de base de catégorie 1 puisse être ramené au niveau nécessaire pour leur permettre de continuer à remplir les conditions de l’agrément et à exercer les activités pour lesquelles ils ont été agréés en vertu du règlement (UE) n° 575/2013.

Where the resolution plan anticipates that certain classes of eligible liabilities might be excluded from bail-in under Article 27(5), or that certain classes of eligible liabilities might be transferred to a recipient in full under a partial transfer, the minimum requirement for own funds and eligible liabilities referred to in paragraph 4 shall not exceed the amount of own funds and eligible liabilities necessary to ensure that the institution or parent undertaking referred to in Article 2 has sufficient other eligible liabilities to ensure that losses of the institution or the parent undertaking referred to in Article 2 as well as of the ultimate parent undertaking of that institution or parent undertaking and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of that ultimate parent undertaking could be absorbed and the Common Equity Tier 1 ratio of those entities could be restored to a level necessary to enable them to continue to comply with the conditions for authorisation and to carry out the activities for which they are authorised under Directive 2013/36/EU or equivalent legislation and to sustain sufficient market confidence in the institution or parent undertaking and the ultimate parent undertaking of that institution or parent undertaking and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of that ultimate parent undertaking.
Lorsque le plan de résolution prévoit que certaines catégories d'engagements éligibles peuvent être exclues du renflouement interne en vertu de l'article 27, paragraphe 5, ou que certaines catégories d'engagements éligibles peuvent être intégralement transférées à une entité réceptrice dans le cadre d'un transfert partiel, l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles visée au paragraphe 4 n'excède pas le montant de fonds propres et d'engagements éligibles nécessaire pour garantir que l'établissement ou l'entreprise mère visé à l'article 2 possède un montant suffisant d'autres engagements éligibles de façon que les pertes de l'établissement ou de l'entreprise mère visé à l'article 2 ainsi que de l'entreprise mère ultime de cet établissement ou de cette entreprise mère et de tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime puissent être absorbées et que le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 de ces entités puisse être ramené au niveau nécessaire pour que celles-ci puissent continuer à remplir les conditions de l'agrément et à exercer les activités pour lesquelles elles ont été agréées en vertu de la directive 2013/36/UE ou d'une législation équivalente et pour que la confiance des marchés dans l'établissement ou l'entreprise mère et l'entreprise mère ultime de cet établissement ou de cette entreprise mère et tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime reste suffisante.

44. Is of the opinion that, in the context of extremely narrow room for manoeuvre within this heading and in the struggle to make savings initiated by the Council, the financing of priorities can only be guaranteed through selected decreases of appropriations on a limited number of budget lines; considers the appropriations envisaged for assistance to rehabilitation of Afghanistan and for Macro Financial Assistance could be partially reduced without substantially adversely affecting operations; in the same spirit, decides to restore appropriations for the Common and Foreign Security Policy at the level of Budget 2010, as allowed by point 42 of the IIA;
44. est d'avis que, compte tenu des marges de manœuvre extrêmement limitées de cette rubrique et des efforts déployés par le Conseil pour réaliser des économies, la seule façon de garantir le financement des priorités est de procéder à des réductions de crédits rigoureusement choisies dans un petit nombre de lignes budgétaires; estime que les crédits prévus pour l'aide à la réhabilitation de l'Afghanistan et l'assistance macrofinancière pourraient faire l'objet d'une réduction partielle sans qu'il y ait d'impact négatif notable sur les activités; décide, dans le même esprit, de rétablir les crédits de la politique étrangère et de sécurité commune au niveau du budget de 2010, comme le permet le point 42 de l'AII;

Clearly funding systems can be designed in different ways; for instance, public sources could provide partial funding, or purely private funding could be used.
Il est évident que les systèmes de financement peuvent être conçus de différentes manières. Des sources publiques pourraient apporter des contributions ou le financement pourrait être purement privé.

The question of the traceability of chemical substances during maritime transport could be partially addressed under a proposal forming part of the third maritime safety package concerning traffic monitoring (Sterckx report).
La question de la traçabilité des matières chimiques lors du transport maritime pourrait être partiellement traitée à travers la proposition de ce 3ème paquet maritime relative au suivi du trafic (rapport Sterckx).

As the Council of Europe has revealed, prison overcrowding and the related problems could be partially but effectively dealt with by means of the wider use of alternative punishments.
Comme l'a fait observer le Conseil de l'Europe, la surpopulation des prisons et les problèmes qui y sont liés pourraient être partiellement mais efficacement résolus par une application plus étendue des peines de substitution à l'incarcération.

Reform of the latter could be partially completed under any initiative subsequent to the Green paper on EU Consumer Protection.
La réforme de ces dernières pourrait être partiellement achevée à la faveur de toute initiative postérieure au Livre vert sur la protection des consommateurs dans l'Union européenne.

Specific measures for disabled users could include, as appropriate, making available accessible public telephones, public text telephones or equivalent measures for deaf or speech-impaired people, providing services such as directory enquiry services or equivalent measures free of charge for blind or partially sighted people, and providing itemised bills in alternative format on request for blind or partially sighted people.
Les mesures particulières destinées aux utilisateurs handicapés pourraient consister notamment, le cas échéant, dans la mise à disposition de téléphones publics accessibles, de téléphones publics textuels, ou des mesures équivalentes, pour les sourds et les personnes souffrant de troubles d'élocution, la fourniture gratuite de services tels que les services de renseignements téléphoniques, ou des mesures équivalentes, pour les aveugles et les malvoyants, et la fourniture sur demande de factures détaillées selon des formules de substitution pour les aveugles ou les malvoyants.