Vertaling van "could be opposed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

horizontally-opposed engine | opposed-type engine | horizontally-opposed cylinder engine | opposed piston engine | flat engine | H.O. engine
moteur à cylindres horizontaux opposés | moteur plat | moteur à cylindres opposés | moteur à pistons opposés

opposed decision | opposed judgment
jugement attaqué

communicate with anti-mining lobbyists | communicating with those opposing mining | communicate with those opposing mining | interface with anti-mining lobbyists
interagir avec des opposants à une exploitation minière

opposing mark | opposing trade mark
marque opposable

opponent | opposer | opposing party
opposant

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

opposed piston engine | opposed-piston engine
moteur à pistons opposés

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

motion to oppose confirmation
motion en opposition

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Despite the fact that most of the parties in the House cannot oppose these things as a matter of principle, we could strongly oppose them if the consequences of including these things presented a major ethical problem regarding the privacy of Canadians and the security of their person. Why, then, include such a measure?
Malgré le fait que la plupart des partis à la Chambre ne pourront pas s'opposer aux éléments inclus, d'un point de vue de principe, on pourrait fortement s'y opposer si les conséquences de l'inclusion de ces éléments constituaient un problème éthique majeur pour la vie privée des Canadiens et des Canadiennes et pour la sécurité de leur personne.

In order to ensure legal certainty and safeguard legitimately acquired trade mark rights, it is appropriate and necessary to lay down, without prejudice to the principle that the later trade mark cannot be enforced against the earlier trade mark, that proprietors of EU trade marks should not be entitled to oppose the use of a later trade mark if the later trade mark was acquired at a time when the earlier trade mark could not be enforced against the later trade mark.
Afin de garantir la sécurité juridique et de protéger les droits liés aux marques acquis légitimement, il est approprié et nécessaire de prévoir, sans préjudice du principe selon lequel la marque postérieure ne peut pas être opposée à la marque antérieure, que les titulaires de marques de l'Union européenne ne peuvent pas s'opposer à l'usage d'une marque postérieure si celle-ci a été acquise à un moment où la marque antérieure ne pouvait pas lui être opposée.

Senator Joyal: When a victim of a sexual offence has to face his teacher, for example, that teacher could rely on information that he or she was detaining in the exercise of his professional capacity and the victim would be disadvantaged because he or she could not oppose the fact that the accused has the records and can come forward, table it and use it in his or her defence.
Le sénateur Joyal : Quand une victime d'infraction d'ordre sexuel est confrontée à son enseignant, par exemple, celui-ci pourrait se servir d'information qu'il possédait dans l'exercice de ses fonctions, et la victime serait désavantagée parce qu'elle ne pourrait pas s'opposer au fait que l'accusé détient les dossiers et peut les déposer et s'en servir dans le cadre de sa défense.

By letter of 17 November 2003, the Commission replied that the Systran group had not provided evidence of the intellectual property rights which Systran claimed in the Systran machine translation software and that it considered that Systran could not oppose the works carried out by the Belgian company Gosselies SA, which had tendered successfully for two lots out of eight.
Par courrier du 17 novembre 2003, la Commission a répondu que le groupe Systran n’avait pas apporté la preuve des droits de propriété intellectuelle que Systran invoquait sur le logiciel de traduction automatique Systran et qu’elle considérait que Systran ne pouvait s’opposer aux travaux réalisés par la société belge Gosselies SA, qui avait remporté l’appel d’offres pour deux lots sur les huit.

We have heard in the House today that all of the first nations women's organizations who intervened opposed the bill, and yet the hon. member is asking how we could possibly oppose a bill that is coming forward on which first nations peoples have been consulted.
Nous avons appris à la Chambre aujourd'hui que toutes les organisations de femmes des Premières nations qui sont intervenues dans le débat se sont opposées au projet de loi. Pourtant, la députée demande comment nous pouvons nous opposer à un projet de loi qui a fait l'objet de consultations auprès des membres des Premières nations.

I do not know how any member in this House could be opposed to what the tackling violent crime act does.
Je ne peux penser à un député qui s'opposerait aux dispositions de la Loi sur la lutte contre les crimes violents.

Extending the effect of a disqualification measure ordered in one Member State throughout the Union could be opposed by a Member State which does not impose this type of sanction for the offence in question.
L'extension des effets d'une mesure de déchéance prononcée par un État membre à tout le territoire communautaire pourrait se heurter à l'opposition d'un État qui ne connaît pas ce type de sanction pour le comportement incriminé.

In addition, there is significant diversity in criminal sanctions in the European Union and extending the effect of a disqualification measure ordered in one Member State throughout the Union could be opposed by a Member State which does not impose this type of sanction for the offence in question[34].
En outre, les sanctions pénales sont extrêmement diverses dans l'Union européenne et l'élargissement des effets d'une mesure de déchéance prononcée dans un État à tout le territoire communautaire pourrait se heurter à l'opposition d'un État membre qui ne connaîtrait pas ce type de sanction pour le comportement incriminé[34].

[12] This would mean that Member States could not oppose any more the direct service of documents.
[12] Cela signifierait que les États membres ne pourraient plus s'opposer à la demande directe de signification ou de notification d'un acte.