Vertaling van "could be determined " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

determining the sex of the animal | sex of the animal determining | determine the sex of the animal | determining the gender of the animal
déterminer le sexe d’un animal

refugee status determination process [ refugee claim determination system | determination process of refugee status | refugee status determination system | determination process | refugee claims system | refugee determination process | refugee determination system ]
système de détermination du statut de réfugié [ processus de reconnaissance du statut de réfugié | processus de détermination du statut de réfugié ]

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

NAFTA Marking Determination, Re-determination and Further Re-determination Regulations [ NAFTA Marking Determination and Re-determination Regulations ]
Règlement sur la détermination de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) [ Règlement sur les déterminations de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) ]

Determination, Re-determination and Further Re-determination of Origin, Tariff Classification and Value for Duty Regulations [ NAFTA and CCFTA Re-determination of Origin Regulations | NAFTA Re-determination of Origin Regulations ]
Règlement sur la détermination, la révision et le réexamen de l'origine, du classement tarifaire et de la valeur en douane [ Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA et ALÉCC) | Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA) ]

help determine context to present the work | propose context to present work | help determine context for presentation of work | help determine the context in which the work will be presented
aider à déterminer le contexte de présentation d'une œuvre

determine budgetary policy actions | determine fiscal policy actions | determine monetary policy actions
définir des actions en matière de politique monétaire

right of self-determination | right of self-determination of peoples | right to self-determination
droit à l'autodétermination | droit des peuples à disposer d'eux-mêmes | droit des peuples à l'autodétermination

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined by the time course of the two conditions and by therapeutic considerations at the time of consultation.
Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. Pour déterminer s'il convient de faire deux diagnostics (anxiété phobique et épisode dépressif), ou un seul (anxiété phobique ou épisode dépressif), il faut tenir compte de l'ordre de survenue des troubles et des mesures thérapeutiques au moment de l'examen.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Thus, the development of market opportunities could eventually determine the proportion of public investment although this is not likely to happen in the short to medium term.
Le développement de débouchés commerciaux pourrait ainsi, en fin de compte, déterminer la proportion des investissements publics, même s'il est peu probable que cela se produise à court ou moyen terme.

Otherwise, the cost could be determined on the basis of British jurisdiction and all of a sudden, you could find yourself before a Canadian tribunal which could be more generous or which could take into account other provisions.
Autrement, le coût pourrait avoir été déterminé en fonction de la juridiction anglaise et il se pourrait que vous vous retrouviez tout à coup devant un tribunal canadien qui pourrait se montrer plus généreux ou tenir compte d'autres dispositions.

Mr. John McKay: In your view, could risk review, could refugee determination, could issues of humanitarian compassion all be dealt with at the same time, same place, same hearing?
M. John McKay: À votre avis, l'examen des risques, la détermination du statut de réfugié et les questions d'ordre humanitaire, est-ce que tout cela pourrait être réglé en même temps, au même endroit, lors de la même audition?

Member States could also determine a requirement for a certain period of time during which the property could be deemed to have originated from criminal conduct.
Les États membres pourraient aussi prévoir que l'on exige que, pendant un certain laps de temps, les biens soient considérés comme provenant d'activités criminelles.

The Tax Court of Canada, in a case called Otineka the name's much longer than that, but it goes by the short name of Otineka in 1994, came to the conclusion that a municipality, for the purposes of determining whether a wholly owned subsidiary corporation of a municipality could be tax exempt.It took the position that a municipality could be determined such or not such based on the functions the particular entity exercised.
La Cour canadienne de l'impôt, dans une affaire appelée Otineka — le vrai titre est bien plus long que cela, mais on la désigne en bref par le nom Otineka — jugée en 1994 a conclu qu'une municipalité, lorsqu'il s'agit de déterminer si une filiale à part entière d'une municipalité peut être exonérée d'impôt.La cour a tranché qu'une municipalité pouvait être jugée exempte ou non selon les fonctions remplies par l'entité considérée.

any suspension referred to in Article 26(2) and (3) which could be determined by a tendering procedure.
les suspensions visées à l'article 26, paragraphes 2 et 3, qui pourraient être définies par voie d'adjudication.

(i)any suspension referred to in Article 26(2) and (3) which could be determined by a tendering procedure.
i)les suspensions visées à l'article 26, paragraphes 2 et 3, qui pourraient être définies par voie d'adjudication.

So I think there are variations of the model that could be worked on, and there could be a panel of experts that could be determined by a committee or be appointed by a Speaker—and even in our proposal, we were saying that the cost of some kind of panel like that should be borne by the office as part of its accountability exercise.
Il y a donc plusieurs variantes que l'on pourrait envisager, et il pourrait y avoir un panel d'experts qui seraient désignés par un comité ou par un Président de Chambre—et, même dans notre proposition, nous disons que les coûts de fonctionnement d'un tel panel devraient être assumés par le Bureau dans le cadre de son exercice de reddition de comptes.

Common standards could be determined to harmonise the data in the registers and make it easier for national services preventing and combating certain forms of crime, in particular terrorism, to consult them.
A cet égard, des standards communs pourraient être définis afin de permettre une homogénéité des données enregistrées et une consultation plus efficace de celles-ci par les services nationaux compétents en matière de prévention et de lutte contre certaines formes de criminalité, en particulier le terrorisme.

I feel an autonomous commission could better determine how premiums could be spent through the programs.
À mon avis, une commission indépendante pourrait mieux déterminer l'affectation de l'argent des cotisations aux différents éléments du programme.